Parcourir les contenus (660 total)

RES_32355_Tarifs-droits-Tunisie.pdf
Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)

Position : 294 (423 vues)

RES_32089_Loi-fonciere-Tunisie.pdf
De la colonisation privée à la colonisation officielle en Tunisie, de la fin du 19ème siècle au début du 20ème siècle (1909)

Position : 117 (584 vues)

ANOM-50507_Vol-1-1919-1920.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 2 (3828 vues)

ANOM-50065_BO-Syrie-Liban_1924.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 3 (3067 vues)

RES_26984_Cochinchine-francaise.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)

Position : 96 (615 vues)

ANOM-50260_1895.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle ((années numérisée : 1895-1911)

Position : 24 (1081 vues)

RES-50108_Jurisprudence-algerienne_T1.pdf
Ce recueil de jurisprudence aborde principalement le droit administratif, le droit civil, le droit commercial et le droit patrimonial dans l'Algérie des années 1830 à 1876 (année numérisées 1830-1876).

Position : 49 (810 vues)

ANOM-50087_Moniteur-Inde_1850.pdf
Un aperçu de la pénétration du droit français dans la civilisation indienne à travers Le Moniteur officiel des établissements français dans l’Inde (années numérisées : 1850-1880)

Position : 8 (1841 vues)

RES_50034_1922-session-01-F-dec.pdf
Le Grand Conseil de la Tunisie, constitué de deux sections française et tunisienne qui délibéraient séparément, était un organisme consultatif dont l’attribution essentielle était l’examen du budget de l’Etat, à l’exclusion de toute initiative…

Position : 54 (775 vues)

Flore-Poucel-Vol-01_Planches.pdf
Flore de France présentée sous forme de 2 204 planches dessinées et aquarellées

Position : 20 (1325 vues)

1001nuits-Vol1.pdf
Recueil anonyme de contes populaires arabes, d'origine persane et indienne, constitué de nombreux contes enchâssés et de personnages mis en miroir les uns par rapport aux autres (Wikippédia)

Position : 72 (676 vues)

Mutanabbi_Table.pdf
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.

Position : 81 (654 vues)

Faculte-Droit-Aix-15e-20e.pdf
Exposition réalisée pour célébrer le 6ème centenaire de la Faculté de droit

Position : 17 (1400 vues)

TP-40029_Marseille-medical_1869.pdf
Journal de l'Association des médecins du département des Bouches-du-Rhône consacrée à la défense des intérêts professionnels mais également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles…

Position : 5 (2279 vues)

Annales-faculte-sc-Mrs_1891_T-01.pdf
Travaux originaux issus de toutes les sciences enseignées à la Faculté des sciences de Marseille

Position : 21 (1157 vues)

UPCAM_600ans.pdf
Album réalisé à l'occasion des 600 ans le la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Position : 106 (596 vues)

BULA-34863_Oeuvres-Vair.pdf
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.

Position : 182 (506 vues)

MS_41_Chirurgiens-pharmaciens.pdf
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741

Position : 165 (520 vues)

RES_34742_Memoire_enfants.pdf
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service

Position : 71 (679 vues)

RES-203323_Recueil-documents-espleche.pdf
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.

Position : 186 (501 vues)

RES-51001B_Annuaire-facultes_1887-1888.pdf
Tous les guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1887 à 1928

Position : 47 (821 vues)

RES-51001-A_Seance-annuelle_1852-1853.pdf
Rapport annuel du Conseil de l'Université.
Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente

Position : 114 (586 vues)

Compte-apothicaire.pdf
Extrait de 3 comptes d'apothicaires tenus au 17ème siècle

Position : 207 (484 vues)

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

Position : 57 (768 vues)

RES_34728_Arrest-Conseil.pdf
14 arrêts imprimés à Aix chez David ou à Paris, à l’imprimerie royale, concernant les matières suivantes en Provence (années numérisées 1745-1768)

Position : 282 (428 vues)

Registres-Parlement_1616-1664.pdf
36 extraits des registres du Parlement de Provence

Position : 233 (463 vues)

RES_41340_Ordonnances.pdf
Ordonnances de François Ier concernant la Provence.
Colophon transcrit : Les présentes ordonnances ont esté imprimées à Lyon par Denys de Harsy. Lan mil. ccccc. xxxv. au moys de mars. (années numérisées: 1536)

Position : 31 (960 vues)

RES_34732_Ratification-Roi.pdf
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

Position : 335 (395 vues)

RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Position : 112 (589 vues)

BULA-RES-5848_Remontrances_parlement-Paris_T1.pdf
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)

Position : 22 (1149 vues)

RES 5159_Janety-commentaire-T1.pdf
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…

Position : 307 (415 vues)

RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.pdf
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.

Position : 235 (460 vues)

RES_23644_Lettre- Parlement.pdf
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)

Position : 14 (1472 vues)

RES-034785-2-12_Remontrances-Parlement.pdf
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)

Position : 142 (554 vues)

RES-O022-Mejanes_Statuta-venerande.pdf
Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.

Position : 333 (396 vues)

RES-25027_Actes-notoriete_Touloubre.pdf
Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.

monter titres en relation

Position : 276 (431 vues)

RES-020580_Actes-notoriete.pdf
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence

Position : 309 (413 vues)

Mejanes_In-8-7797_Antiquitez-Marseille.pdf
Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…

Mots-clés:

Position : 158 (528 vues)

Mejanes-Fol-071_Arrests-notables_Vol1.pdf
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.

Position : 88 (635 vues)

RES_5441_Dictionnaire-droit_Vol1.pdf
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Position : 105 (597 vues)

RES_32424_Edits_Vol1.pdf
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.

Position : 201 (490 vues)

MS_45_Code-Buisson_Vol1.pdf
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France

Position : 169 (518 vues)

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

Position : 136 (559 vues)

MS_63_Dictionnaire-droit_A-D.pdf
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal

Position : 325 (402 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 326 (401 vues)

Mejanes_G3206_Elemens-jurisprudence_Julien.pdf
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Position : 166 (519 vues)

MS_13_Explication_Justinien_Livres_1-4.pdf
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.

Position : 63 (726 vues)

MS_60_Explication-pratique_Vol1_Livre-1-3.pdf
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]

Position : 120 (582 vues)

RES_34520_Franc-Aleu-Provence.pdf
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)

Position : 283 (427 vues)

RES_45699_Decisiones-Stephani.pdf
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso

Position : 357 (378 vues)

RES_20337_Histoire-droit-canon.pdf
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique

Position : 91 (629 vues)

MS_64_Recueil-remarques_V1.pdf
Dictionnaire de jurisprudence
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)

Position : 266 (437 vues)

Mejanes_8-7796_Reflexions-importantes-Miollis.pdf
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.

Position : 362 (373 vues)

MS_43_Remarques_Duperier_A-G.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire

Position : 279 (430 vues)

RES-040958_Memoire-Eguilles.pdf
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.

Position : 250 (449 vues)

RES-5749_Julien_Nouveau-commentaire_T1-1.pdf
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 192 (496 vues)

MS_06_Observations-Institutes.pdf
M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, fut le premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 302 (418 vues)

RES-023642_Ordonnances-synodales.pdf
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence

Position : 326 (401 vues)

MS_48_Procedure-ancienne.pdf
don de Me Bagarry

Position : 354 (381 vues)

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Position : 323 (404 vues)

Formats de sortie

atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2