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Legislation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie
Recueil destiné à expliciter les lois exceptionnelles de la Législation de l'île Bourbon (1861-1863), 2ème édition, revue et augmentée.
Position : 48 (2256 vues)
Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie (droits de douane, droits intérieurs, taxes sanitaires, taxes de sortie, etc.)
Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)
Position : 230 (1241 vues)
Loi foncière et règlements annexes
De la colonisation privée à la colonisation officielle en Tunisie, de la fin du 19ème siècle au début du 20ème siècle (1909)
Position : 113 (1527 vues)
Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885 : lois, décrets & arrêtés sur la justice en vigueur dans la colonie : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence indigène
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)
Position : 59 (1973 vues)
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation
Jurisprudence concernant essentiellement les établissements français de l’Inde, la Guyane, les Antilles (Martinique et Guadeloupe) ainsi que l’île de la Réunion. (1803-1861). Recueil rédigé sur demande du ministre de la marine et des colonies (années…
Position : 53 (2056 vues)
Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman. Tome premier et second.
Arrêts et doctrine de la cour d’appel de Pondichéry (1877-1879)
Position : 149 (1406 vues)
Kitāb alf laylaẗ wa-laylaẗ : muqābalaẗ wa muṣaḥahaẗ ʿala nusẖaẗ al-maṭbūʿaẗ bi maṭbaʿaẗ bulāq al-ʾamīriyaẗ sanat 1279 / taṣḥīḥ al-Šayẖ Muḥammad Quṭṭah al-ʻAdawī
Recueil anonyme de contes populaires arabes, d'origine persane et indienne, constitué de nombreux contes enchâssés et de personnages mis en miroir les uns par rapport aux autres (Wikippédia)
Position : 44 (2302 vues)
Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.
Position : 64 (1956 vues)
1409-2009 : une Université, une ville, une histoire - l'album des 600 ans d'histoire universitaire à Aix-en Provence
Album réalisé à l'occasion des 600 ans le la Faculté de droit d'Aix-en-Provence
Position : 95 (1655 vues)
Oeuvres (Les), comprises en cinq parties / Guillaume du Vair
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.
Position : 273 (1177 vues)
Fiançailles (Les) et les mariages en Provence à la fin du Moyen-Age (d'après des documents inédits)
Opuscule rédigé à partir d'anciens contrats de mariage
Position : 126 (1490 vues)
Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service
Position : 115 (1521 vues)
Opuscules du Comte Siméon (Joseph-Jérôme) : né à Aix en Provence, le 30 septembre 1749 : avocat, professeur en droit à la faculté d'Aix, procureur général...
Recueil de discours prononcés par Siméon devant le corps législatif de pluviôse an V à pluviôse an XII.
Position : 166 (1361 vues)
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Patronage
Position : 398 (1060 vues)
Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.
Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.
Position : 387 (1065 vues)
Recueil de documents sur l’esplèche, en usage dans la Crau d’Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.
Position : 181 (1318 vues)
Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...
Recueil contenant l'édit de 1501 par Louis XII concernant la création du Parlement d'Aix
Position : 89 (1747 vues)
Declarations du Roi datées de 1764 à 1767 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1760 à 1769. Ordre de classement non chronologique)
17 déclarations de Louis XV concernant la Provence (années numérisées 1761-1769)
Position : 328 (1120 vues)
Arrests du Conseil d'Etat du Roy, avec le cas échéant leurs lettres patentes - datés de 1745 à 1768
14 arrêts imprimés à Aix chez David ou à Paris, à l’imprimerie royale, concernant les matières suivantes en Provence (années numérisées 1745-1768)
Position : 402 (1056 vues)
Edits du Roy, datés de 1691 à 1781
14 édits concernant la Provence (années numérisées: 1691-1781)
Position : 522 (979 vues)
Extraits des registres de Parlement - 1622-1664
36 extraits des registres du Parlement de Provence
Position : 338 (1109 vues)
Lettres patentes du Roi - Aix, David, 1765, 1768, 1770
Recueil de 13 lettres patentes du Roi
Position : 98 (1636 vues)
Ordonnances du tres chrestien Roy de France, Francoys premier de ce nom, réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matieres, ordonnees estre gardees & observees en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes
« Par le roy, conte de Provence ». Un recueil d’ordonnances royales pour la Provence sous le règne de François Ier, témoin de l’intégration du « pays » au royaume de France
Position : 28 (2794 vues)
Privilèges, franchises et immunitez, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manans & habitans d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit païs
Privilèges, franchises et immunités accordées par les rois et comtes de la Provence concernant la ville d'Aix. (années numérisées : 1683)
Position : 299 (1155 vues)
Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention du 15 avril 1767 pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et l'électorat de Trèves (année numérisée : 1768)
Position : 396 (1061 vues)
Ratification du Roi, de la convention entre Sa Majesté & le Cardinal de Rohan
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.
Position : 480 (1006 vues)
Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.
Position : 182 (1314 vues)
Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789
Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique
Position : 118 (1517 vues)
Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)
Position : 14 (4183 vues)
Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760
Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne
Position : 45 (2277 vues)
Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…
Position : 371 (1075 vues)
Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.
Position : 151 (1388 vues)
Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrest provisional de la Court de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévostz de mareschaux dudict pays. Faict et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545
Recueil de procès-verbaux fait par la Cour souveraine du Parlement de Provence suivant les lois et ordonnances royales
Position : 355 (1091 vues)
Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)
Position : 49 (2190 vues)
Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens
Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence
Position : 349 (1096 vues)
Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence
Brochure concernant le rattachement de la ville d'Avignon au comté de Provence
Position : 375 (1072 vues)
Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date
Ordonnances, statuts, édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Conseil éditées de 1202 à 1750 et classées par ordre alphabétique
Position : 511 (990 vues)
Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande
Recueil contenant des titres du Parlement de Provence et de la Cour des Comptes
Position : 550 (962 vues)
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.
Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites
Position : 378 (1070 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.
Position : 346 (1100 vues)
Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général
Transcription de textes manuscrits rédigés entre le 9 décembre 1409 et le 11 avril 1489
Position : 189 (1303 vues)
Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito
Position : 301 (1152 vues)
Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)
Position : 224 (1247 vues)
Statuta venerande Curie camere regie rationum civitatis Aquensis… cum nonnullis per Rolinum Bartholomeum… additis
Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.
Position : 498 (997 vues)
Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations
Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.
monter titres en relation
monter titres en relation
Position : 473 (1008 vues)
Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence
Position : 466 (1013 vues)
Antiquitez (Les) de la ville de Marseille… où il est traicté de l’ancienne République des Marseillois : Et des choses plus remarquables de leur Estat. Translatées de Latin en François, par Charles Annibal Fabrot, Advocat au Parlement de Provence
Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…
Position : 245 (1224 vues)
Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.
Position : 96 (1648 vues)
Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux
Recueil divisé en 9 livres continuant les deux volumes compilés par Hyacinthe de Boniface
Position : 209 (1274 vues)
Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement
Compilation d'arrêts sous forme de 76 questions
Position : 492 (1000 vues)
Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum
Position : 417 (1045 vues)
Provinciæ (De) Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum, vectigalium Regis, summo auditorio consiliarij, brevis historia
Commentaire (sans le texte du code) des 12 livres du Code de Justinien
Position : 183 (1311 vues)
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.
Position : 112 (1543 vues)
Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.
Position : 232 (1239 vues)
Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux
Dissertations impartiales et éclairées de maximes tirées du droit public d'affaires diverses
Position : 431 (1035 vues)
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Position : 448 (1022 vues)
Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien
Position : 241 (1229 vues)
Franc-aleu de Provence
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)
Position : 400 (1059 vues)
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso
Position : 533 (974 vues)
Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique
Position : 123 (1499 vues)
Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.
Position : 530 (975 vues)
Libertez (Les) de l'Église gallicane, prouvées et commentées suivant l'ordre & la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou, et sur les recueils de M. Pierre Dupuy, conseiller d'Etat
Position : 43 (2325 vues)
Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant une page de notes manuscrites
Position : 217 (1266 vues)
Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.
Position : 351 (1095 vues)
Nouveau commentaire sur les statuts de Provence
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.
Position : 179 (1328 vues)
Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 à 3 - Questions notables et maximes de droit, avec des Observations
Droit des successions et maximes de droits et de droit
Position : 96 (1648 vues)
Ordonnances synodales du Diocèse d'Aix. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence
Position : 287 (1169 vues)
Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence
Position : 559 (958 vues)
Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence
Position : 196 (1295 vues)
Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.
Position : 458 (1018 vues)
Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…
Position : 280 (1173 vues)
Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.
Position : 355 (1091 vues)
Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques
Position : 37 (2450 vues)
Cours d'économie politique : 1ère année de licence
Cours sur la production et la circulation des richesses
Position : 82 (1803 vues)
Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.
texte en français, provençal et latin
Position : 252 (1218 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…
Position : 191 (1301 vues)
Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille
Édition imprimée sur ordre d'Henri-François-Xavier de Belsunce, nommé évêque de Marseille en 1709
Position : 269 (1184 vues)
Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]
Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677.
Position : 270 (1182 vues)
Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...
Rédigées en grec, les Institutes de Théophile constituent une "savante paraphrase" des Institutes de Justinien rédigés en latin
Position : 340 (1108 vues)
Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè
Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), juriste et professeur de droit à l’université d’Aix en Provence.
Position : 109 (1550 vues)
Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556
Position : 462 (1015 vues)
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession
Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.
Position : 528 (976 vues)
Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse
Traité rédigé par Jacques Peissonel, ou Jacques de Peyssonnel, avocat et Assesseur d'Aix.
Position : 282 (1172 vues)
Traité des assurances et des contrats à la grosse
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Position : 175 (1330 vues)
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.
Position : 189 (1303 vues)
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers
Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.
Position : 441 (1027 vues)
Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".
Position : 108 (1551 vues)
Choix de discours et d'opinions
Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon.
Position : 258 (1213 vues)
Des corporations et de la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de Méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.
Position : 374 (1074 vues)
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle
Traité philosophique.
Position : 104 (1587 vues)
Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l’Académie royales des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800
De l’influence des grands hommes sur leur siècle.
Position : 320 (1127 vues)
Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices
Position : 436 (1032 vues)
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]
Relié avec : Joseph Dubreüil, Analyse raisonnée de la législation sur les eaux, Aix, A. Pontier, 1817.
Position : 503 (995 vues)
Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy
Note sur la provenance : Ex-dono de l'auteur : note ms sur la p. de titre "Présent de l'auteur 9bre 1818".
Position : 595 (934 vues)
Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732
Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle
Position : 597 (933 vues)
Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782
Recueil factice comportant des arrêts publiés entre 1760 et 1782.
Position : 528 (976 vues)
Arrest de la Cour du Parlement de Provence
5 arrêts datés de 1761 à 1769
Position : 537 (972 vues)
Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement
Pièce concernant l’expulsion des jésuites : voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 408 (1053 vues)
Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles.
Position : 378 (1070 vues)
Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 387 (1065 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 513 (988 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 343 (1105 vues)
Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.
Position : 101 (1606 vues)
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
Position : 477 (1007 vues)
Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de ladite ville
Au delà d'un procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux théories jansénistes.
Position : 382 (1069 vues)
nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.
Position : 237 (1233 vues)
Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.
Position : 431 (1035 vues)
Appel devant la Cour impériale d'Aix, du jugement rendu le 25 mai 1855 par le Tribunal civil de Tarascon, dans l'instance entre la Commune d'Arles et les sieurs Lurin et consorts : droit d'esplèche
Survivance d’un droit féodal, le "droit d’esplèche" est la jouissance, à titre gracieux, des terres non cultivées par les habitants du village pour y faire paître les troupeaux.
Position : 328 (1120 vues)
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour
Copie des arrêts complétée des difficultés résolues et analyse des moyens discutés
Position : 335 (1114 vues)
Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles
Position : 334 (1116 vues)
Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789)
Indexation de recueils de factums du 18ème siècle
Position : 330 (1118 vues)
Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Mémoire sur l'indexation de factums juridiques et la mise en valeur d'un fonds ancien
Position : 248 (1220 vues)
Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789]
Brochure concernant l'entrée aux conseils municipaux de la ville d'Aix des représentants des artisans
Position : 547 (963 vues)
Mémoire pour MM. Beinet et Bédarride en la qualité qu'ils agissent et les parties intervenantes défendeurs à l'exploit d'ajournement du 21 juillet 1866 contre M. Isnard-Cancelade demandeur au susdit exploit
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande
Position : 344 (1103 vues)
Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites
Factums de procédure civile
Position : 471 (1009 vues)
Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956
Position : 237 (1233 vues)
Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Position : 394 (1063 vues)
Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785
Position : 85 (1782 vues)
Communauté de Lambesc : ensemble de factums relatifs aux fours banaux, à l'approvisionnement en eau et au recouvrement de créances
Querelles relatives à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc et au recouvrement de créances
Position : 569 (952 vues)
Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement…
Mémoire concernant l'affaire opposant le chevalier d'Arnaud au chevalier de Bonnet
Position : 437 (1030 vues)
Recueil de factums concernant le commerce en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 192 (1300 vues)
Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 347 (1099 vues)
Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
Position : 426 (1041 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 322 (1126 vues)
Recueil de factums imprimés de droit provençal
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces
Position : 275 (1176 vues)
Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
Position : 158 (1375 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 337 (1112 vues)
Mémoire pour M. de Galliffet contre M. le préfet des Bouches-du-Rhône
Recueil des factums d’affaires défendues par Me Adolphe Tavernier
Position : 324 (1124 vues)
Mémoire pour la ville d’Arles, défenderesse contre M. Maurier Palluy demandeur
Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat.
Position : 539 (969 vues)
Syndicat libre des arrosants du canal de Craponne à Salon (Bouches-du-Rhône) contre la compagnie de Craponne
Conflit entre les arrosants de Salon-de-Provence et la compagnie gérante le canal de Craponne
Position : 21 (3033 vues)
Adresse à Messieurs les Administrateurs du directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la Délibération du Conseil général de la Commune de Marseille, du 7 octobre 1791, relative au droit de Tasque établi à Mazargues, et à la conduite des eaux publiques de ce Canton
Contestation du droit de Tasque établi à Mazargue et décision du Conseil de Marseille d'alimenter en eau la seule fontaine publique qui dessert ce canton
Position : 507 (994 vues)
Analyse juridique de la vente des biens nationaux dans le département des Bouches-du-Rhône, 1789-1799
Mémoire réalisé sous la co-direction de Monsieur le Professeur Christian Bruchi et de Monsieur François Quastana, et présenté pour l'obtention du master 2 recherche en "Histoire des institutions et des idées politiques", année universitaire 2012-2013
Position : 412 (1048 vues)
Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)
Extraits et analyses des délibérations antérieures à 1838,
Position : 377 (1071 vues)
Decisions sur le Controlle, centième Denier et autres (pour le pays de Provence) imprimées par cahiers à la diligence des procureurs du pays des procureurs du pays, pour être portées à la connaissance des Administrations locales
Contentieux de l’Intendance de Provence.
Position : 458 (1018 vues)
Discours prononcés à l'ouverture des États de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787 & jours suivans
Ouverture d'une séance d'une assemblée de communautés
Position : 584 (943 vues)
Dissertation sur les États de Provence
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)
Position : 385 (1067 vues)
Mémoire adressé au roi par les trois ordres de la ville d’Aix
Contestation de la représentativité des Etats Généraux
Position : 614 (921 vues)
Mémoire sur la contribution des trois Ordres aux charges publiques et communes de la Province
Mémoire demandant une répartition des charges équitables entre les trois ordres, en fonction de leurs facultés
Position : 544 (966 vues)
Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 26 février 1772, publiée le 2 mars suivant
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.
Position : 538 (971 vues)
Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 4 août 1755, publiée le 11 du même mois
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...
Position : 661 (902 vues)
Procès-verbal de l'Assemblée de messieurs les Procureurs nés et joints du pays de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 10 Août 1787
Procès-verbal portant sur la convocation des États de Provence.
Position : 714 (875 vues)
Procès-verbal de l'assemblée de nosseigneurs des États généraux du pays et comté de Provence
Relié dans un recueil de 8 pièces
Position : 518 (984 vues)
Recueil des titres et pièces touchant l'Annexe, qui prouvent l'Ancienneté de ce Droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74
Position : 503 (995 vues)
Statutz (Les) et coustumes de Provence nouvellement imprimées avec commentaires
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.
Position : 412 (1048 vues)
Statuts, reglemens et police pour la garde du terroir de la cité d’Aix et pays de Provence et augment des peines municipales
Règlement et statuts de la police aixoise à la moitié du 16ème et du 17ème siècles
Position : 597 (933 vues)
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale
Règlements propres au département des Bouches-du-Rhône
Position : 56 (2021 vues)
Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs du service de la voirie & des eaux [de la ville de Marseille]
42 conditions imposées aux entrepreneurs qui souhaitent concourir aux adjudications de la ville de Marseille
Position : 496 (998 vues)
Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le Xème siècle jusqu’à nos jours
Retranscription d'archives de la ville de Marseille et autres institutions locales sur près d'un millénaire.
Position : 70 (1878 vues)
Ordonnance du Bureau de police de la ville d'Aix qui fait inhibitions & défenses à tous les corps & communautés d'arts & métiers, de procéder à l'élection de leurs maîtres-jurés, ni à la réception des maîtres, ailleurs que pardevant les officiers de police, à peine de 100 liv. d'amende [...]. Du 3 novembre 1763. Extrait des régistres du bureau de police de la ville d'Aix
Ordonnance visant à réprimer les abus commis dans les corps d'Arts et Métiers, notamment concernant la perception de droits.
Position : 573 (950 vues)
Recueil de plusieurs pièces, concernant les privilèges, statuts, droits, usages & reglemens particuliers à la ville d'Aix & son terroir. Imprimé par ordre de Messieurs les consuls & assesseur d'Aix, procureurs généraux du pays & comté de Provence
Privilèges et règlements propres à la ville d'Aix
Position : 530 (975 vues)
Reglement du 25 janvier 1762 concernant les greffiers de la communauté d'Aix
Nouveau règlement concernant la nomination des greffiers.
Position : 445 (1023 vues)
Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et françois, respondans par deux colonnes l'une à l'autre pour ceux qui veulent avoir l'intelligence de l'une d'icelles
Traduction en français des statuts d'Avignon
Position : 116 (1519 vues)
Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice
Règlements de la ville de Marseille et droit coutumier
Position : 69 (1892 vues)
Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille : notice
Le fonctionnement et les ressources de la bibliothèque universitaire au début du 20e siècle
Position : 57 (2020 vues)
Histoire (L') de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence - 1914-1944 : d'une guerre à l'autre
Histoire d'une institution universitaire à travers ses capacités d'adaptation aux évènements extérieurs les plus dramatiques
Position : 265 (1186 vues)
Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire de la fameuse université d'Aix - 1ère période : 1409-1679
Étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix de sa fondation en 1409 par le comte Louis II de Provence et le pape Alexandre V) jusqu'en 1679 (1ère partie)
Position : 255 (1215 vues)
Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire d'une université provinciale sous l'Ancien Régime. - 2ème période, 1ère partie : 1679-1730
Étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix, période de 1730 à la suppression des universités en 1793.
Position : 234 (1235 vues)
Nouveaux statuts et réglements de la faculté du droit canonique et civil dans l'université royale d'Aix, faits en exécution de l'Edit du Roy du mois d'Avril 1679. confirmez par arrest du Conseil d'Estat du 30. may 1680
Extrait des registres de l'Université royale d'Aix, portant sur le renouvellement et la réforme de certains statuts de la faculté
Position : 368 (1078 vues)
Preparation (La) d'une exposition retraçant l'histoire de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence
Préparation du six centième anniversaire de l’université Paul Cézanne célébré en 2009
Position : 265 (1186 vues)
Procès-verbal de la séance d'ouverture de l'École de Droit, d'Aix, le mardi 15 avril 1806, 2ème année de l'Empire français et du règne de Napoléon
Extrait des registres des délibérations du bureau d’administration de l’École de Droit d’Aix du mardi 15 avril 1806
Position : 523 (978 vues)
Thèse pour la licence, présentée et soutenue par Frédéric-Joseph-Etienne Mistral à l'université d'Aix-Marseille. Textes en français et latin.
Contient : Jus Romanum : De peculio. - Droit civil : De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge. - Procédure civile : De la compétence des juges de paix. - Droit commercial : Des navires et de leur nature. - Droit administratif : De…
Position : 143 (1426 vues)
Practica singularis ac perutilis conspicui domini Johannis Petri de Ferrarijs utriusque iuris doctoris : una cum additionibus domini Francisci de Curte
Les Practica singularis du jeune juriste italien Giovanni Pietro Ferrari (1389-1416) est le plus ancien document conservé à la BU de droit d’Aix. Cet ancien manuel classique de procédure en latin (ordo judiciarius), a eu un grand succès (au moins 32…
Position : 205 (1276 vues)
Decretales. Domini Gregorii pape noni decretales epistole... Additi sunt etiam casus Bernardi glossatoris prestantissimi... Locatus est quoque in calce totius operis index Ludovici Bolognini...
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites.
Position : 106 (1568 vues)
Decretalium copiosum argumentum Diuisiones glosarum ex Joannis andree nouella diligenter deprompte : hic diligenter annotantur
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés…
Position : 396 (1061 vues)
Institutes du droit canonique, traduites en françois, et adaptées aux usages présens d'Italie & de l'Eglise Gallicane
Avec ses commentaires et ses remarques, cette traduction des Institutiones de Jean-Paul Lancelot est un "véritable manuel de droit ecclésiastique gallican"
Position : 142 (1428 vues)
Canon (Le) et l'éprouvette : la Faculté des sciences de 1914 à 1918 : catalogue et présentation vidéo de l'exposition
Exposition présentée sur 4 sites d'Aix-Marseille Université, du 29 mars au 15 juin 2016
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Loix (Les) civiles dans leur ordre naturel; le droit public, et Legum delectus
Véritable traité de droit public qui fonde la distinction entre droit public et droit privé
Position : 7 (5022 vues)
Premier (Le), second et dixième livre de Justice ou de la République de Platon. Quatre Philippiques de Demosthene. Sermon de Theodorite de la Providence et Justice divine / Le tout traduit de Grec en François par Loys le Roy
Un des premiers textes de "philosophie politique" et deux discours d'éloquence politique...
Position : 229 (1243 vues)
Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Deuxième édition. Comporte une table des auteurs et ouvrages cités dans le Traité du domaine public
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Cours d'économie politique : 2ème année de licence
Cours d'économie politique faisant une large place au commerce international et à l'économie dirigée.
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Cours d'économie politique : doctorat
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production
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Cours d'économie politique : doctorat 1944-1945
Le travail au point de vue national et international
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Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 1 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : la permanence du phénomène criminel et son étude juridique et scientifique
Position : 101 (1606 vues)
Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 2 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale
Position : 326 (1122 vues)
Abrégé des délibérations de l'Assemblée générale des communautés du pays de Provence
Recueil factice de 206 pièces imprimées reliées en 16 volumes et présentées ici dans l'ordre chronologique
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Avenir (L') des facultés de droit
De la nécessité de réformer et rajeunir les facultés de droit au lendemain de la 1ère guerre mondiale
Position : 87 (1759 vues)
Histoire de l'ancienne université d'Aix de 1730 à 1793 d'après des documents inédits
Suite de "L'histoire de la fameuse Université d'Aix" rédigée par le recteur Belin et restée inachevée..
Position : 311 (1142 vues)
Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Position : 17 (3245 vues)
Mistral étudiant et la Faculté de droit d'Aix au milieu du XIXème siècle
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française
Position : 277 (1174 vues)
Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Position : 304 (1150 vues)
Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs
La levée de l'impôt en Provene au 18e siècle et sa généralisation à tous les biens
Position : 125 (1494 vues)
Declarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)
17 déclarations du Roi et ordonnances du premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (ordre de classement non chronologique)
Position : 267 (1185 vues)
Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Louis-Antoine Barquin, d'Aix…, intimé en appel de jugement du Tribunal de Brignolles, du 15 prairial an X contre le sieur Aillaud, notaire à Digne...
Mémoire relatif à la contestation d'une vente d'un bien immobilier, contestation d'une avance sur succession rejetée par le tribunal de Brignolles
Position : 242 (1226 vues)
Almae Aquarum-Sextiarum universitatis vetera et nova statuta, constitutiones et consuetudines. Nunc primum typis mandatae. Rectore & primicerio. E.E. D.D. Petro Azan. Actore D. Ricard Paul Geoffroy. Quaestore D. Joanne-Josepho Gigos. Praemissa est regiae universitatis jucunda & concisa historia. Anno 1660.
Statuts de l’université d’Aix
Position : 209 (1274 vues)
Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764
Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs
Position : 267 (1185 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 147 (1407 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 161 (1367 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)
5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 252 (1218 vues)
Loi (La) naturelle en économie politique. I, L'idée de loi naturelle en économie politique
L’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine
Position : 335 (1114 vues)
Loi (La) naturelle en économie politique. II, Les lois naturelles économiques, les lois générales
Après l'étude de la notion de loi naturelle en économie politique dans le 1er volume, l'auteur aborde l'étude des lois économiques elles-mêmes.
Position : 308 (1146 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 209 (1274 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 114 (1522 vues)
Loi (La) naturelle en économie politique. III, Les lois naturelles économiques, les lois spéciales
Après l'étude de la loi naturelle en économie politique et des lois économiques elles-mêmes, l'auteur analyse les lois spéciales : lois de la production, de la circulation, de la répartition et de la consommation.
Position : 222 (1254 vues)
Faculté (La) de médecine de l’Université d’Aix au dix-huitième siècle - Rupture de son union avec la Communauté des Maîtres-Chirurgiens de la ville d’Aix
Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix
Position : 256 (1214 vues)
Histoire de la communauté des Maîtres chirurgiens d’Aix depuis le commencement du XVe siècle jusqu’à 1792, d’après des documents inédits
Après un rapide état des lieux de la chirurgie en Provence au Moyen Age, G. Fleury présente la communauté des maîtres chirurgiens d'Aix du 15e siècle à son agrégation à l'université d'Aix en 1657 puis son histoire de 1557 jusqu'à sa rupture avec…
Position : 223 (1248 vues)
Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890)
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)
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Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)
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Mémoire sur l'ancienneté d'Arles : suivi d'observations sur la formation des marais voisins de cette ville, & sur un passage de l'histoire d'Ammien-Marcellin
Histoire de la ville d'Arles et des marais créés par le débordement du Rhône (essai d'échanges de données avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en Provence)
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Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui
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Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
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