Balde ou Baldus de Ubaldis (1327-1400) a été un très grand professeur de droit : il a enseigné pendant plusieurs décennies à Pérouse à la suite de son maître Bartole (1314-1357) et aussi à Sienne, Bologne, Pise, Florence, Padoue et Pavie. Il a composé de nombreux commentaires sur le droit romain, le droit féodal (Leçons sur les Libri feudorum) et le droit canonique.
1. Oswald Heer. - Wikipédia
2. Station biologique de Roscoff. - Wikipédia
3. A l'époque de la publication de Vingt Mille Lieues sous les mers, roman paru en 1869-1870, la question d'une vie marine en eau profonde n'est pas totalement tranchée mais la présence de mollusques fixés sur des câbles sous-marins posés au début des années 1860 fait naître de sérieux soupçons.
C'est ainsi que j'ai distingué avec soin, dans le cours de mes travaux l'incertain du probable et le probable du vrai, c'est-à-dire des résultats décisifs que la raison, éclairée par l' expérience, est en droit de saisir à l'aide de tous les instruments et de tous les indices dont elle dispose. Les moyens d'investigation mis en jeu par la botanique fossile ne sont pas toujours ceux dont se servent les botanistes ordinaires, qui basent leur méthode sur l'analyse de la structure de certains organes, considérés justement par eux comme les plus essentiels. Le paléophytologue est bien forcé de prendre une voie différente et de tourner la difficulté, dès qu'il lui est interdit de l'aborder de front; mais, parce que les moyens ordinaires de détermination lui font le plus souvent défaut, doit-il abandonner pour cela une partie importante du domaine des plantes, celle qui donne accès dans le passé du règne végétal et en comprend l'histoire? Il m'a paru que, malgré des obstacles et des causes d'erreur dont personne moins que moi n'est porté à nier l'existence, je ne devais cependant pas hésiter à marcher en avant, sans faiblesse comme sans présomption, et surtout en conservant l'espoir que de pareils efforts auraient quelque droit à l'estime des hommes de science. C'est par cette pensée toute de confiance que je termine l'exposé de mes travaux".
G. de Saporta, Aix, le 1er décembre 1875
1. Ibn Khaldoun - Une solide notice sur la vie, les écrits et la pensée d'Ibn Khaldoun, complétée d'une bibliographie conséquente (200 réfs, consultable sur Wikipédia
1 Dumont, René. - En Roumanie la collectivisation agraire se heurte à la résistance paysanne - Le Monde,
2. United Nation - Libray & Archives, Geneva. - Dossier R613/11/58582/28470 - Questions agraires soumises au Tribunal Arbitral Mixte Roumano-Hongrois - Section Politique - Notes historiques et juridiques sur ces questions. - Les Optants hongrois en Roumanie - Questions agraires soumises au Tribunal Arbitral Mixte Roumano-Hongrois - Section Politique - Notes historiques et juridiques sur ces questions.
Le dossier original des observations juridiques de la Section politique, en langue française, couvert jusqu'au 31 mars 1987, est consultable sur le site de l'ONU. Un stupéfiant témoignage que nous joignons dans son intégralité et dont nous invitons le lecteur de parcourir (l'expertise de La Pradelle y est mentionnée : il apparaît comme acteur du Droit des gens et pas comme simple commentateur).
3. Dérens, Jean-Arnault. - La justice internationale ne doit pas être une justice des vainqueurs, Le Monde, éd. du dimanche 28-lundi 29-mardi 30 mai 2023, p. 19
1. Alfred Louis Delattre. site consulté : Wikipédia
2. R. P. Delattre. - Description de l'Afrique du Nord. Musées et collections archéologiques de l'Algérie et de la Tunisie. 8, 3, Musée Lavigerie de Saint-Louis de Carthage : collection des Pères blancs formée par le R. P. Delattre,.... 3e série, Archéologie chrétienne - Site consulté Gallica
Une session de la SDN à Genève (fin des années 1920, archive allemande)
Mais les points faibles de l'organisation étaient déjà connus : pas de forces armées propres (les grandes puissances n'en voulaient à aucun prix), problème de représentativité (nations absentes ou partantes rapidement), neutralité pas toujours claire, intérêts nationaux prédominants, désarmement peu soutenu par la Grande-Bretagne et la France, et, coup de grâce, à partir de 1933, incapacité à empêcher certaines guerres de conquêtes territoriales, donc d'assurer la sécurité collective, pourtant sa première raison d'être, avec une liste d'échecs aussi longue que celle de ses succès : Cieszyn (1919), Vilnius (1920), Ruhr (1923), Corfou (1923), Mandchourie (1931-1933), Chaco (1932). L'année universitaire de 1931-1932 sera accompagnée par un véritable cortège de guerres d'invasion avec son point d'orgue en 1939.
La Seconde Guerre Mondiale signait l'échec de la SDN et son remplacement par une nouvelle organisation internationale était acté au cours de la Conférence de Yalta qui s'est tenue en 1945. Le 24 octobre de la même année, la Charte des Nations créant l'ONU était signée par ses 50 futurs États membres. Dans la vision très hégélienne de l'histoire comme celle de La Pradelle, le dépassement dialectique du droit, troisième âge du droit des gens, vers la paix, quatrième âge, était confié aux générations futures.
1. Michel Pierre, «Le siècle des bagnes coloniaux (1852 - 1953)», Criminocorpus, revue hypermédia [En ligne], Les bagnes coloniaux, Articles, mis en ligne le 01 janvier 2006, consulté le 10 juin 2012. URL : http://criminocorpus.revues.org/174
2. Robert Badinter : « Le bagne de Guyane, un crime contre l’humanité », Le Monde, éd. du 24 nov. 2017: https://www.lemonde.fr/idees/article/2017/11/24/robert-badinter-le-bagne-de-guyane-un-crime-contre-l-humanite_5219546_3232.html
1. Frederic Le Play, ingénieur des Mines,... Wikipédia
2. Jacques Poumarède. - Charles de Ribbe (1827-1899), l’histoire et le droit au service de la cause le playsienne - site consulté OpenEdition books
1. Frédéric Monier. - L’attentat de Marseille (9 octobre 1934) : régicide et terrorisme dans les années trente. in La Révolution Française, site consulté OpenEdition Journals
* certains commentateurs, apparemment mieux informés qu'Edvard Beneš lui-même, affirment que l'auteur de l'attentat n'est certainement pas un terroriste oustachi (supposé hongrois ou venir de Hongrie) mais un nationaliste bulgare...
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1. Salem case (Egypt, U.S.A.) // Affaire Salem (Égypte-États-Unis) Sentence - 8 juin 1932 - site consulté version anglaise, version française accessible Jusmundi
2. Les pièces reproduites ici (contraste artificiellement accentué) ont été extraites d'un mémoire original dactylographié [1931 ?] : Arbitrage États-Unis-Égypte : Protocole du 20 janvier 1931 : Mémoire des États-Unis d'Amérique dans l'affaire de Georges J. Salem contre le Gouvernement royal d'Égypte / États-Unis - Cote LAP 2118 - consultation sur place
3. P. Arminjon. - Un arbitrage égypto-américain sur les réclamations faites par le gouvernement des États-Unis en raison de la prétendue violation des droits d’un de ses sujets - in Revue de droit international (Clunet), t. 60, p. 786 (1933), Affaire Salem (Etats Unis c/Egypte)
L'article s'attache à l'aspect très formel de la procédure parce que, par nature, une extradition c'est d'abord une démarche procédurale complexe qui doit interpréter un traité international tout en respectant le droit interne (par ex., depuis la loi Badinter sur l'abolition de la peine de mort et son introduction dans la Constitution, la France refuse toute extradition vers un État où l'extradé risquerait la peine capitale).
PARIS, Nov. 21.--The Blackmer case advanced to its conclusive stage today when Henry M. Blackmer, wealthy oil man whom the American Government is trying to extradite from France, appeared before a magistrate to establish his identity under legal proceedings which were...
PARIS, 21 novembre.--L'affaire Blackmer a atteint sa phase finale aujourd'hui lorsque Henry M. Blackmer, riche pétrolier que le gouvernement américain tente d'extrader de France, a comparu devant un magistrat pour établir son identité dans le cadre d'une procédure judiciaire qui a été...
(1) Olivier Vernier. - Roger Aubenas (1903-1989), un provençal au service de l’histoire du droit méridional. Site consulté OpenEdition Books
Il ne faut cependant pas se méprendre : cette dénonciation très politique n'amène pas Ch. de Ribbe, qui jouit d'une position sociale des plus confortables, à adhérer aux idées socialistes qui se propagent depuis quelques dizaines d'années dans les pays entraînés dans la révolution industrielle : dans une vision assez abstraite, ce qui est le plus admirable chez Marie Buès, c'est moins sa fidélité hors du commun que le fait de rester alors qu'elle n'est plus payée. Où certains verraient l'exploitation abusive d'une employée trop consentante (aujourd'hui, cela vaudrait à l'employeur la qualification juridique d'esclavagiste), de Ribbe y voit un témoignage édifiant et rassurant où, quelles que soient les vicissitudes de la vie, chacun reste à sa place : ordre social et stabilité familiale sont des valeurs en soi. Aurait-il pu écrire Discours de la servitude volontaire (Étienne de La Boétie, 16e siècle) et quel sens lui aurait-il donné ?
1. Thierry Brayer. - Gustave Rambot le turbulent - site consulté : L'Aixois
* Le Prix de vertu, héritier du Prix Rambot et d'autres prix créés ultérieurement par de généreux donateurs, continuait à être attribué au 21e siècle (l'un des derniers à l'Association Sainte Victoire, en 2020)
Monosporus pedicellatus (Sm.) Solier & Castagne
Comme pour tous les études systématiques de flores, la question de l'exhaustivité, impossible à atteindre pour de grandes surfaces, reste ouverte : en 1862, Derbès précisera qu'il a ajouté une quarantaine de plantes découvertes par de zélés botanistes au cours de leur campagne d'herborisation et que n'avaient pas signalées Castagne.________________
1. Vincent Thébault. - “La faute des pères” : fragmentation patrimoniale et représentation du déclin social - Ruralia, revue de l’Association des ruralistes français et du Laboratoire d’études rurales (Université de Lyon)
2. Les Alpes et la Provence : organe régional des syndicats et associations agricoles de l'Union des Alpes et de Provence
3. Attribution préferentielle d'une exploitation agricole ou un droit rural en indivision - Ebène avocats - Droit des succesions
texte
4. Code civil - Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété (Articles 711 à 2278)- Paragraphe 3 : Des attributions préférentielles. (Articles 831 à 834) - in Légifrance
La lettre datant de 1617, Cujas est depuis décédé, mais après avoir suivi une carrière assez mouvementée de professeur de droit, notamment de droit civil, dans plusieurs universités (Cahors, Bourges, Valence, Paris), il jouit d'une grande réputation. Par ailleurs, Peiresc n'apportant pas de preuve tangible, la lettre ne connut pas beaucoup de retentissement.
Que reproche précisément Peiresc à Cujas ? Quand il enseigne à Bourges, Cujas découvre la célébrité mais en même temps les inimitiés qu’elle implique. Il se lie alors avec le professeur de droit Le Conte, auteur d’additions de l’édition d’Hervet des Basiliques. A la mort de Le Conte, toujours à Bourges, Cujas (avec des complices) se serait introduit par effraction dans la bibliothèque du défunt et aurait emporté tous les manuscrits qui s'y trouvaient en choisissant personnellement ceux qui l’intéressent le plus parce qu’il sait parfaitement où ils sont rangés dans l'appartement. Il faut rappeler ici que les Basiliques présentent une compilation juridique des 9e et 10e siècles écrite en grec et rassemblent les textes des quatre œuvres justiniennes (Code, Digeste, Institutes, Novelles), complétés des commentaires des canonistes byzantins : un ouvrage de la plus haute importance pour les travaux des romanistes (cf https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/121).
Ici, la première accusation paraît plutôt faible « On ne sait pas positivement si Cujas prit alors dans la bibliothèque de Le Conte trois volumes des Basiliques avec les autres manuscrits, ou si avant sa mort Le Conte les lui avait prêtés, il suffit de savoir qu'ils sont tombés entre les mains de Cujas qui ne s'en dessaisit jamais ». Présomption de culpabilité ? Mais la seconde n’est pas plus catégorique : « On dit que lorsque Cujas avait trouvé quelque scholie [commentaire] de son goût dans les dites Basiliques, après les avoir insérées dans ses observations, il déchirait le feuillet et le jetait au feu, de manière que les dits volumes furent mutilés... ».
Chavernac précise que Charles-Annibal Fabrot (1580-1659) a essayé de faire justice de cette seconde imputation (en restant muet sur la première). Pour mémoire, Fabrot, professeur puis doyen de la faculté de droit d’Aix part s’installer à Paris en 1637 à la mort de son ami Fabri de Peiresc. Grâce à l’appui du chancelier Séguier, il établit en 1647 la première édition latine en sept volumes in-folio des Basiliques sans croire un seul instant à la seconde accusation : « Je croirais plutôt qu'avant que ces livres vinssent entre les mains de Cujas, ou après sa mort, ils sont tombés entre les mains de quelques enfants; à leur âge on aime les papiers forts et les parchemins; ils auront fait des coupures sur les bords, mais sans rien retrancher du texte ». Explication qui semble bien puérile à Chavernac.
Reste un étonnant cold case non élucidé dans lequel un érudit accusé d’être vénal pour avoir volé des manuscrits, inexcusable pour avoir usurpé la paternité de précieux commentaires, impardonnable pour avoir détruit des sources de droit irremplaçables, n'aura pas souffert dans sa postérité avec son nom donné à une célèbre rue à Paris et à la prestigieuse bibliothèque interuniversitaire de Droit, d'Economie et de Science politique, établie par une convention entre les universités de Paris 1 - Panthéon-Sorbonne et de Paris 2 - Paris-Panthéon-Assas.
Ce qui distingue les colonisations anciennes de celles modernes, c'est d'abord la distance géographique : les Phéniciens, les Grecs, les Romains (l'auteur ne cite pas les Egyptiens) implantent des colonies dans le pourtour méditerranéen et rencontrent des peuples avec qui ils partagent de nombreux points communs. Avec l'évolution technique des bateaux et les progrès de la navigation, les nouvelles colonisations visent des territoires bien plus éloignés, là où les populations locales y sont très différentes des Européens et sur tous les plans : aspects, coutumes, mœurs, alimentation, langues, croyances, rites, systèmes politiques, organisations sociales, ...
Exposition coloniale de Marseille, 1906 ; 10 (Appartient à la collection)
Qu'est-ce qui différencie la colonisation des siècles passés (16e-18e siècles) de la colonisation moderne (19e-20e siècles) ? Une seule chose : l'enseignement colonial, seul garant d'une colonisation rationnelle et humaine. Et pas seulement celui très spécialisé et professionnel proposé aux futurs colons : non, celui très général destiné au plus grand nombre, celui qui va de l'école primaire à l'enseignement supérieur, celui qui éduque la jeunesse, celui qui montre ce que sont réellement les colonies, celui qui explique comment produire, exploiter et profiter plus intelligemment, davantage et mieux ce que l'outre-mer peut apporter, au profit de tous.
Le directeur du Musée colonial, E. Heckel, ne s'encombre pas de périphrases édulcorées : "Puisque l'éducation nationale actuelle va tout à fait à l'encontre de la colonisation, nous devons, sans hésiter, y apporter les réformes nécessaires. Sapons les vieux préjugés qui éloignent tant de jeunes gens des carrières utiles (commerce, industrie, colonies) pour les lancer à la poursuite énervante des fonctions administratives !".
Pour y parvenir, un seul remède : la science, qui a pour but de faire connaître l'histoire, la géographie, l'agriculture, le commerce et l'industrie des pays d'outre-mer. Et pour réussir, une seule méthode : revoir l'organisation et le contenu de ces enseignements si indispensables aux nations colonisatrices et s'appuyer sur les outils, les lieux et les institutions qui ne manquent pas : les écoles, les musées de l'éducation nationale, les musées d'histoire naturelle et, bien sûr, les musées coloniaux qui ont fleuri dans toute la métropole : Marseille, Nancy, Lyon, Bordeaux, Nantes, ...
Le détail des cours donnés par ces instituts nous indique qu'E. Heckel se tient bien informé de l'offre existante et pas seulement en France : davantage sources d'inspiration que sources d'inquiétude, les formations à l'étranger sont moins des concurrences menaçantes que des expériences intéressantes : Angleterre, Allemagne, Belgique, Anvers, Congo, Vilvorde, Mons, Hollande, Haarlem, Italie, Naples, San-Demetrio Corona, Turin, Florence, Russie, Portugal, Espagne. L'enseignement colonial, une idée pas toujours partagée, mais qui s'impose à tous les pays colonisateurs...
Si la métropole attache tant d'importance au développement de ses colonies, c'est qu'elle prend conscience que ses territoires d'outre-mer ne sont pas seulement des réservoirs de richesses plus ou moins dociles mais aussi un espoir de nouveaux débouchés dans un monde qui s'annonce de plus en plus concurrentiel.
Quant au progrès apporté par les colons au cours des années 1900-1905 et annoncé dans le sous-titre, bien des autochtones ont dû penser que les bonnes intentions des uns peuvent devenir un enfer pour les autres...
1. Chronologie de Marseille - Wikioédia
2. Le Grand port maritime de Marseille - Wikipédia
3. Le port de Marseille entre 1850 et 1914, témoignages d’un temps révolu - Le Stéréopôle, l'univers des images stéréoscopiques
1. Édouard Thouvenel - Wikipédia
2. Alexandre Colonna Walewski - Wikipédia
Stéphane Gsell suit un destin en tout point parallèle à celui de René Cagnat, son collègue archéologue de 12 ans son ainé (1) : après de brillantes études (Ecole Normale Supérieure en 1883), il rejoint l’Ecole Française de Rome (1886-1890) pour y mener ses premières fouilles (2), et soutenir en 1894 deux thèses, la principale sur l’Empereur Domitien et la secondaire sur Tipasa. En 1900, à 36 ans, il est nommé inspecteur des antiquités de l'Algérie et directeur du Musée d'Alger. Titulaire de la chaire d'histoire de l'Afrique du Nord au Collège de France de 1912 à 1932, il est nommé inspecteur général des musées archéologiques de l'Algérie en 1919 et rentre à l'Académie des inscriptions et belles-lettres en 1923. La même ambition les habite, la seule différence qui les distingue est la zone géographique qu’ils explorent : R. Cagnat a choisi la Tunisie, S. Gsell, lui, a préféré l'Algérie.
Dès ses premiers travaux dans la nécropole étrusque de Vucli (Italie) en 1889, il montre qu'il n'est pas qu'un pas un simple conducteur de fouilles : avec les objets mis au jour, il organise de suite le petit musée étrusque du Palais Torlonia de la Lungara (3).
S'il accorde sa première promenade à Cherchel et lui consacre la moitié de l’ouvrage, c’est qu’il le considère comme l’un des sites archéologiques majeurs de l’Algérie, déjà largement présenté dans les Rapports de fouilles. Il a d'autres très bonnes raisons de réserver sa deuxième promenade à Tipasa, site qu’il connaît particulièrement bien pour lui avoir consacré sa thèse secondaire (5). Les clichés photographiques de l’époque nous permettent d’apprécier l’état dans lequel les sites et les monuments apparaissaient réellement aux archéologues. Comme c’est souvent le cas à l'époque pour les statues, les stèles et les mosaïques, les photographies de certains objets ont pu être prises après leurs transferts dans des centres de stockage ou des musées proches pour les sauvegarder et les étudier.
Au cours de ces années, il n’a pas hésité à dispenser un savoir académique, très marqué par la technicité, hors les murs de l’Université. Entre le 3 novembre 1938 et le 2 mars 1939, chaque semaine pendant quinze minutes, Cassin s’est livré à une expérience pédagogique innovante : l’enseignement du droit des successions, à la radio, sur les ondes de Radio-P.T.T.
"Ce sont ses notes de cours, inédites jusqu’à présent, qui sont reproduites dans la présente édition scientifique. Elles montrent que Cassin a correspondu assez bien au « modèle » du professeur de droit de la première moitié du XXe siècle, à la fois ouvert aux nouveautés et aux engagements politiques sociaux.
L’initiative était audacieuse, et le pari risqué. C’est que les contraintes n’étaient pas peu nombreuses, qu’elles aient été techniques (auxquelles le traditionnel cours magistral à bien dû s’adapter), administratives (le cahier des charges de la station et la nécessité d’exposer des données techniques à un public par définition inconnu) ou facultaires (parler en universitaire mais pas au nom de l’Université). Le cours en question fut de facture classique. L’auteur a toutefois montré sa grande pédagogie, sa fine connaissance de la doctrine et de la jurisprudence mais aussi des données du droit comparé. Il n’a pas répugné non plus à donner son avis en plusieurs occasions. Le courrier des auditeurs est là pour montrer que le succès a été au rendez-vous…"
Texte de Julien Broch, MCF HDR, Centre d'Études et de Recherches en Histoire des Idées et des Institutions Politiques (CERHIIP), Aix-Marseille Université, rédigé pour la 4ème de couverture de l'édition imprimée de 2021.Après l'envoi de trois commissaires sur place, l'Assemblée constituante décrète le 14 sept. 1791 l'incorporation à l'Empire français des deux États réunis d'Avignon et du Comtat Venaissin, décret entériné par Louis XVI le jour même.
Jusqu’à cette époque, le chargement et le déchargement des navires accostant à Marseille sont confiés à la Société des portefaix, littéralement porteurs de fardeaux, une corporation bâtie sur l'esprit de solidarité. Les portefaix, et plus encore les maître-portefaix, bénéficient de salaires élevés, ont un rang social reconnu et entretiennent de véritables dynasties familiales, certaines multi-centenaires. Il ne s’agit pas là d’une particularité marseillaise : la plupart des ports connaissent ce type d'associations corporatistes, comme à Gênes (1), associations qui étonnamment ont survécu à la loi Le Chapelier qui les avait pourtant supprimées 70 ans auparavant. Forte de ses privilèges et prospère, la confrérie était maitresse des quais de Marseille : elle jouissait du monopole du pesage, étendu par la suite au portage des marchandises à toute la ville.
L’apparition des docks-entrepôts en France va marquer un tournant dans la gestion portuaire : après la création du premier entrepôt de ce type en 1844 au Havre, un second suivra à Paris puis à Marseille en 1864 (2). La Compagnie des docks et entrepôts, le Dock, est un établissement public qui a pour rôle de simplifier et d’accélérer les opérations commerciales liées aux tâches de manutentions portuaires, ce qui veut dire aussi de les rendre plus expéditives et plus économiques (3).
Pour la Confrérie des portefaix, l’obligation d'entreposer les marchandises dans les entrepôts du Dock est un casus belli : elle est accusée de tuer la liberté du travail. Conflit d’autant plus mal vécu que certains membres quittent alors la Société pour rejoindre le Dock. Mais cette rivalité administrative occulte une évolution plus préoccupante : la concurrence permanente des robeirols (ou crocheteurs) et l’érosion de son monopole quand les minotiers décident de ne plus faire appel à ses services pour la manipulation du grain.
Charles de Ribbe affirme vouloir rester impartial et se limiter à comprendre l'origine de la Société et son fonctionnement : mais en fait, il prend fait et cause pour une corporation qui mérite le label, très nostalgique, de vieille confrérie provençale. Le second rapporteur n’est pas en reste et réfute les accusations portées sur la Société des Portefaix, qui profitant de son prétendu monopole, ne serait ni performante ni bon marché.
Il est clair aujourd’hui que cette polémique met en lumière une évolution plus fondamentale, celle de la modernisation de l'outil industriel et de l’activité du port elle-même dont le Dock est l’acteur central : son extension avec ses nouveaux entrepôts, la mise en circulation de plus gros cargos, l’arrivée du chemin de fer, l’application de tarifs préférentiels pour les minerais, les investissements dans de nouveaux outillages (grues hydrauliques à vapeur, par ex.) qui annoncent l’émergence d’un complexe maritime-portuaire-ferroviaire (2) très intégré à la recherche d’une productivité élevée : peu compatible avec un modèle clientéliste, incapable d’évoluer vers les nouvelles formes de syndicalisme. Après la période faste avec un taux de syndicalisation de plus 90%, la profession évoluera considérablement avec la généralisation mondiale de logistiques ultra-performantes et très automatisées (porte-conteneurs) : les dockers sont aujourd’hui majoritairement des ouvriers professionnels salariés mensualisés dans des entreprises de manutention.
Si les relations entre l'Europe et les Amériques sont simples et directes, les voies maritimes entre l'Europe et la mer des Indes sont particulièrement longues, dangereuses et coûteuses du fait de la configuration des continents qui oblige à contourner l'Afrique par son cap situé à l'extrême sud.
Elle faillit pourtant bien disparaître : en 1791, dans le sillage de la loi Le Chapelier, elle est assimilée à une corporation et supprimée comme toutes les autres chambres consulaires commerciales. Elles seront reconstituées dès 1802.
Au cours des 19e et 20e siècles, elle jouera un rôle majeur dans la définition et la réalisation de nombreuses infrastructures nécessaires à la vie économique, industrielle et commerciale de la région.
Rebaptisée Chambre de commerce et de l'industrie métropolitaine Aix-Marseille-Provence (CCIAMP), elle fait partie aujourd'hui d'un réseau national (créé en 1898) de 126 établissements chargés d’importantes missions en matière de soutien aux entreprises, d’aménagement du territoire et de formations (4).
Héritière d'une longue histoire, la CCIAMP a la responsabilité de veiller sur 3 patrimoines remarquables : son siège, le Palais de la Bourse, situé si symboliquement à quelques encablures du Vieux Port, son musée de la Marine et son centre de documentation qui abrite un fonds d’archives exceptionnelles et qui attire des chercheurs du monde entier. La bibliothèque numérique patrimoniale Odyssée a l’immense privilège de pouvoir numériser et exposer certains de ces documents si importants dans l’histoire économique de la ville et de l’université d’Aix-Marseille avec qui elle entretient des liens très étroits depuis le début du 20e siècle.
Le 12 décembre 1929, le Ministère du Commerce adresse à toutes les Chambres de Commerce et aux régions économiques une proposition de loi sur la possibilité de création de zones franches dans les ports, proposition déposée par le député Gratien Candace. Déjà posé sur le bureau de l'Assemblée en 1927 et 1928, ce texte sera connu sous le nom de "Projet Candace".
Mais il présente l'intérêt de ne pas suivre l’hostilité de l'administration aux zones franches (raison du double rejet de ce texte) pour qui la prospérité de Hambourg, Copenhague, Trieste ou Gènes n’a rien à voir avec leur statut de ports francs mais à leur situation géographique, au perfectionnement de leur outillage et au développement de leur arrière-pays. Et inversement, Anvers et Rotterdam, qui ne sont pas des ports francs, sont parfaitement prospères.
La vraie question est donc celle plus politique de la conception protectionniste du commerce que partagent l'Allemagne, l'Italie et la France : la Hollande, l'Angleterre et la Belgique n'ont pas de ports francs ? La belle affaire, ces pays sont tout entier des zones franches ! Pour la Chambre de Commerce, la cause est entendue : ce qu’il manque à la France, et à Marseille en premier lieu, ce sont ces zones franches portuaires, libérées de contrôles douaniers contraignants, véritables outils des réexportations. Sous réserve que la France soit toujours intéressée par le commerce extérieur...
Si l’histoire n’a pas démenti cette vision très libérale, les ports francs, aujourd’hui transformés en gigantesques zones d’entrepôts, renforcés pour certains de coffres-forts abritant des collections de valeur, ne vont pas sans soulever des questions au sujet de leur opacité et de leur support possible aux trafics illégaux.
Réfs
- Port franc, Wikipédia
- Port franc, Encyclopædia Universalis
Pour l'auteur de ce rapport rédigé 3 ans après la grande crise financière de 1929, c'est la structure même de l'emploi en France qui est responsable de cette situation : avec 40% de sa population active dans le seul secteur agricole, la crise des produits frappe plus durement la France que ses voisins européens qui affichent un profil plus industriel.