Parcourir les contenus · Bibliothèque numérique patrimoniale

Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs

La levée de l'impôt en Provene au 18e siècle et sa généralisation à tous les biens

Mots-clés: Clergé -- Impôts -- Droit -- France -- Provence (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Noblesse -- Impôts -- Droit -- France -- Provence (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Provence (France) -- Conditions économiques -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Tiers état -- Impôts -- Droit -- France -- Provence (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800

Position : 124 (1492 vues)

Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Position : 424 (1037 vues)

7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Mots-clés: Droit de la famille; Mariage -- Droit -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Position : 84 (1779 vues)

Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise

Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Position : 394 (1060 vues)

1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Position : 237 (1229 vues)

Factums de procédure civile

Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Position : 473 (1004 vues)