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- Éditeur est exactement "André Adibert (Aix-en-Provence)"
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Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
Position : 427 (1041 vues)
Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement…
Mémoire concernant l'affaire opposant le chevalier d'Arnaud au chevalier de Bonnet
Position : 439 (1030 vues)
Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Position : 389 (1066 vues)
Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites
Factums de procédure civile
Position : 471 (1010 vues)
Journal du Palais de Provence ou Recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes par le Parlement et la Cour des Aides, 1775-1784
Sélection d'arrêts rendus par le Parlement d’Aix et la Cour des comptes présentés par ordre chronologique
Position : 216 (1268 vues)
Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…
Position : 373 (1075 vues)