Parcourir les contenus (617 total)
Trier par :
1409-2009 : la Faculté de Droit d'Aix, 600 ans d'histoire
Exposition réalisée pour célébrer le 6ème centenaire de la Faculté de droit
Position : 17 (1160 vues)
1409-2009 : une Université, une ville, une histoire - l'album des 600 ans d'histoire universitaire à Aix-en Provence
Album réalisé à l'occasion des 600 ans le la Faculté de droit d'Aix-en-Provence
Position : 93 (495 vues)
Abrégé des délibérations de l'Assemblée générale des communautés du pays de Provence
Recueil factice de 206 pièces imprimées reliées en 16 volumes et présentées ici dans l'ordre chronologique
Position : 32 (740 vues)
Académicien (L') Godeau, évêque de Grasse et de Vence, connu d'après ses oeuvres, lu par M. Mouan
Biographie très détaillée d'un évêque du 17e intéressé autant par les questions religieuses et théologiques que par la poésie, la littérature, l'histoire, la géographie et la nature
Position : 406 (244 vues)
Académie d'Aix : Facultés et Ecoles, recueil de discours tenus à l'occasion des séances de rentrée solennelle et de l'ouverture de cours et prononcés entre 1809 et 1860
Les rentrées universitaires des 4 facultés d'Aix et Marseille et l'ouverture de nouveaux cours sont marquées par des cérémonies très officielles : une sélection chronologique d'une trentaine de discours couvrant la 1ère moitié du 19e siècle
Position : 508 (164 vues)
Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations
Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.
monter titres en relation
monter titres en relation
Position : 260 (350 vues)
Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence
Position : 313 (321 vues)
Adresse à Messieurs les Administrateurs du directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la Délibération du Conseil général de la Commune de Marseille, du 7 octobre 1791, relative au droit de Tasque établi à Mazargues, et à la conduite des eaux publiques de ce Canton
Contestation du droit de Tasque établi à Mazargue et décision du Conseil de Marseille d'alimenter en eau la seule fontaine publique qui dessert ce canton
Position : 302 (328 vues)
Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône
Un avocat propose d'encaisser la Durance à ses frais (par la troupe), moyennant 1/3 des terres pendant 99 ans et les droits de passage sur des ponts qu'il construirait, pendant une durée de 50 ans. Un partenariat public-privé avant l'heure !
Position : 481 (192 vues)
Aix-en-Provence. Notice sur les eaux thermales d'Aix-en-Provence et les bains de Sextius
Connues depuis les romains, les eaux thermales d'Aix-en-Provence sont synonymes de soins, de bienfaits et de détente : tout pour séduire la bonne société du milieu du 19e siècle à la recherche du confort
Position : 540 (99 vues)
Almae Aquarum-Sextiarum universitatis vetera et nova statuta, constitutiones et consuetudines. Nunc primum typis mandatae. Rectore & primicerio. E.E. D.D. Petro Azan. Actore D. Ricard Paul Geoffroy. Quaestore D. Joanne-Josepho Gigos. Praemissa est regiae universitatis jucunda & concisa historia. Anno 1660.
Statuts de l’université d’Aix
Position : 83 (522 vues)
Analyse juridique de la vente des biens nationaux dans le département des Bouches-du-Rhône, 1789-1799
Mémoire réalisé sous la co-direction de Monsieur le Professeur Christian Bruchi et de Monsieur François Quastana, et présenté pour l'obtention du master 2 recherche en "Histoire des institutions et des idées politiques", année universitaire 2012-2013
Position : 281 (341 vues)
Annales / Académie des sciences coloniales
Crée en 1922, l'Académie des sciences coloniales étudie les possessions françaises dans toutes ses dimensions sociales et techniques : archéologie, agriculture, botanique appliquée, géographie et histoire
Position : 348 (293 vues)
Annales de l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille
Avec la publication de ses propres Annales, l'Ecole de plein exercice ambitionne de trouver toute sa place dans l'enseignement de la médecine moderne, dans les progrès de la chirurgie et dans le mouvement scientifique.
Position : 64 (563 vues)
Annales de l'Institut botanico-géologique colonial de Marseille
Travaux universitaires sur les plantes et les "produits exotiques" utiles à la science et à l'industrie métropolitaines en provenance des colonies françaises
Position : 105 (485 vues)
Annales de l'Institut colonial de Marseille
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie
Position : 25 (861 vues)
Annales de la Faculté de droit d'Aix
Doctrine juridique et articles en économie (années numérisées: 1907-1957)
Position : 5 (1905 vues)
Annales de la Faculté de droit d'Aix. Série Essai d'enquête économique
Articles en économie publiés dans les Annales de la Faculté de Droit. 18 fascicules, pour la plupart publiés entre 1908 et 1939
Position : 86 (512 vues)
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence
Doctrine juridique et articles en économie
Position : 16 (1187 vues)
Annales de la Faculté des lettres d'Aix
Articles littéraires de fond se rapportant aux matières enseignées à la Faculté des Lettres et aux éludes de langue, de littérature et d'histoire
Position : 10 (1326 vues)
Annales de la Faculté des sciences de Marseille
Travaux originaux issus de toutes les sciences enseignées à la Faculté des sciences de Marseille
Position : 21 (966 vues)
Annales des facultés de droit et des lettres d'Aix
Revue composée d’articles juridiques, économiques et littéraires de fond. S’ils se rapportent aux matières enseignées dans les deux Facultés, les éludes de langue et de littérature, d’histoire et d’institutions locales y garde une large place.
Position : 43 (679 vues)
Annales du Musée colonial de Marseille
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie
Position : 6 (1822 vues)
Annuaire de l'enseignement supérieur / Académie d'Aix
Tous les premiers guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1884 à 1887
Position : 64 (563 vues)
Annuaire des facultés d'Aix-Marseille
Tous les guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1887 à 1928
Position : 47 (654 vues)
Annuaire des pays de l’Océan indien
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.
Position : 41 (692 vues)
Annuaire européen d'administration publique
Etudes du Centre de Recherches Administratives et chroniques de la vie administrative des pays européens.
Position : 56 (594 vues)
Antiquitez (Les) de la ville de Marseille… où il est traicté de l’ancienne République des Marseillois : Et des choses plus remarquables de leur Estat. Translatées de Latin en François, par Charles Annibal Fabrot, Advocat au Parlement de Provence
Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…
Position : 172 (417 vues)
Aperçu historique sur les embouchures du Rhône, travaux anciens et modernes : Fosses Mariennes-Canal du Bas-Rhône
Un décret de 1863 prévoit qu'un canal maritime relie le bas Rhône à la Méditerranée : l'occasion de rappeler que les ports méditerranéens, contrairement à ceux océaniques, ont toujours exigé de grands et difficiles travaux d'aménagement
Position : 543 (94 vues)
Aperçu sur la condition des étrangers à Rome, et condition de l'étranger sous le droit public français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Tous les aspects du droit des étrangers : de la liberté individuelle à la naturalisation, des impôts aux droits au niveau communal, sans oublier l'équivalence des diplômes et le droit des travailleurs étrangers, marins, pêcheurs ou médecins
Position : 344 (298 vues)
Appel devant la Cour impériale d'Aix, du jugement rendu le 25 mai 1855 par le Tribunal civil de Tarascon, dans l'instance entre la Commune d'Arles et les sieurs Lurin et consorts : droit d'esplèche
Survivance d’un droit féodal, le "droit d’esplèche" est la jouissance, à titre gracieux, des terres non cultivées par les habitants du village pour y faire paître les troupeaux.
Position : 260 (350 vues)
Archives départementales des Bouches du Rhône. Copies de pièces tirées des séries G. 225 à 227
150 manuscrits recopiés des originaux conservés aux Archives du département et principalement consacrés au nouveau règlement de l'université d'Aix de 1712 et à son redressement tant son état est jugé décadent en ce début du 18e siècle
Position : 374 (266 vues)
Archives du département des Bouches-du-Rhône. Copies de pièces tirées des séries B. 2625 C 569 et 2345 G. 221 à 224
200 manuscrits relatifs aux finances du Collège royal de Bourbon de 1706 à 1786, aux réformes du règlement et aux multiples affaires qui ont jalonné la vie de l'université d'Aix (Facultés de droit, de médecine et de théologie) de 1679 à 1732
Position : 445 (225 vues)
Archives nationales : copie d'un recueil factice coté H(1)1266, qui contient 12 pièces et 54 feuillets
Le procureur général au Parlement de Provence rappelle qu'un édit de 1603 ordonne que le collège de Bourbon soit composé de 4 facultés (théologie, droit, médecine et arts) mais que la Faculté des Arts a été détruire par l'arrivée des jésuites
Position : 352 (288 vues)
Archives nationales : copies de documents formant les manuscrits 56 et 57 de la bibliothèque de l'université
Copie de 8 manuscrits du 18e siècle des correspondances entre le recteur, le contrôleur général et le Roy au sujet des réparations des bâtiments de l'université d'Aix qui menacent de ruine et de leur financement
Position : 381 (259 vues)
Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782
Recueil factice comportant des arrêts publiés entre 1760 et 1782.
Position : 327 (313 vues)
Arrest de la Cour du Parlement de Provence
5 arrêts datés de 1761 à 1769
Position : 315 (320 vues)
Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement
Pièce concernant l’expulsion des jésuites : voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 260 (350 vues)
Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles.
Position : 293 (336 vues)
Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 283 (340 vues)
Arrests du Conseil d'Etat du Roy, avec le cas échéant leurs lettres patentes - datés de 1745 à 1768
14 arrêts imprimés à Aix chez David ou à Paris, à l’imprimerie royale, concernant les matières suivantes en Provence (années numérisées 1745-1768)
Position : 264 (349 vues)
Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.
Position : 119 (472 vues)
Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus
Arrêts classés selon les matières civiles, ecclésiastiques et criminelles. A l’instar d’un recueil jurisprudentiel moderne, les tables des matières présentent le titre des arrêts suivi d'’un court résumé de la décision
Position : 371 (269 vues)
Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux
Recueil divisé en 9 livres continuant les deux volumes compilés par Hyacinthe de Boniface
Position : 127 (464 vues)
Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732
Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle
Position : 310 (323 vues)
Arrêt du Conseil d'État, du 21 mars 1712, portant règlement de l'Université d'Aix
Règlement de l'université d'Aix et tarifs des inscriptions et attestations des diplômes délivrés par l'université
Position : 77 (534 vues)
Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat, commis en 1603 sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille, précédé d'une notice historique
En 1578, l'évêque de Marseille s'oppose au protestantisme qui se répand à Signe et qu'il juge hérétique. Après un épisode de peste, il obtient la protection du Parlement contre ses rivaux, ce qui lui vaudra d'être assassiné le 26 septembre 1603
Position : 568 (69 vues)
Arrêts (Les) de base de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence : cahier trimestriel
Les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix-en-Provence au cours du 1er semestre de 1958 (version anonymisée)
Position : 494 (175 vues)
Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.
Position : 53 (611 vues)
Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement
Compilation d'arrêts sous forme de 76 questions
Position : 289 (338 vues)
Association des médecins de l'arrondissement de Marseille : délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative
Registres des délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative de l'Association des médecins de l'arrondissement de Marseille tenues de 1860 à 1889
Position : 189 (400 vues)
Atlas complet du Précis de la géographie universelle de Malte-Brun : dressé conformément au texte de cet ouvrage et entièrement revu et corrigé
Malte-Brun propose ici une collection de 76 cartes couleur de géographie ancienne, médiévale et moderne de toutes les parties du globe, conçue pour accompagner une géographie "vraiment" universelle et historique
Position : 266 (348 vues)
Avant-projet d'un atelier pour la filtration en grand des eaux de la Durance qui alimentent la ville de Marseille
Pour traiter l'eau qui alimente Marseille, il faut des bassins de décantation : où les placer, quels filtres utiliser et comment se débarrasser ensuite de ces sédiments : à plan de Cuques et tout jeter dans le Jarret et l'Huveaune ou à Longchamps et…
Position : 449 (223 vues)
Avenir (L') des facultés de droit
De la nécessité de réformer et rajeunir les facultés de droit au lendemain de la 1ère guerre mondiale
Position : 28 (825 vues)
Balade au coeur des campus : A walk around our campuses / Aix-Marseille Université
Toute la richesse et la diversité du patrimoine d'Aix-Marseille université à travers le panorama photographique de ses 5 grands campus et de ses 58 sites d'enseignement et de recherche
Position : 376 (263 vues)
Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè
Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), juriste et professeur de droit à l’université d’Aix en Provence.
Position : 122 (467 vues)
Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille
Le fonctionnement et les ressources de la bibliothèque universitaire au début du 20e siècle
Position : 23 (894 vues)
Bouches-du-Rhône. Ville de Salon. Eaux des Aubes. Rapport de la commission du conseil municipal (1875)
Pour assurer sa consommation croissante en eau, la Commune de Salon-de-Provence a besoin de capter les Fontaines des Aubes, quitte à recourir aux expropriations pour cause d'utilité publique et s'engager dans des procès
Position : 523 (124 vues)
Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 110 (481 vues)
Bulletin d'Aix
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)
Position : 35 (729 vues)
Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)
Position : 212 (379 vues)
Bulletin de la Société d'études économiques de Marseille
Abordant les questions les plus controversés et animé par la foi dans une économie politique libérale, la connaissance des faits économiques et l'étude de leurs lois constituent une science sûre qui amènera prospérité et progrès social
Position : 570 (66 vues)
Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1975-1992)
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.
Position : 40 (714 vues)
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Position : 269 (347 vues)
Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille
Hebdomadaire qui aborde toutes les grandes questions économiques, politiques et sociales qui agitent la France de l'entre-deux guerres en accordant une large place à celle du commerce extérieur, en particulier celle du commerce colonial
Position : 357 (283 vues)
Bulletin judiciaire de l'arrondissement d'Aix, recueil de jurisprudence...
Décisions rendues par la Cour d 'appel d'Aix et des tribunaux du ressort avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Position : 89 (503 vues)
Bulletin judiciaire de Nîmes...
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Position : 237 (361 vues)
Bulletin officiel des actes administratifs du Haut commissariat de la République française en Syrie et au Liban
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…
Position : 3 (2252 vues)
Bulletin officiel du Commissariat régional de la République à Marseille
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)
Position : 111 (480 vues)
Cahiers (Les) coloniaux
Pour valoriser l'Empire Colonial et résoudre les problèmes de sa gestion économique, l'Institut Colonial publie toutes les informations commerciales, industrielles et réglementaires utiles aux entreprises qui exploitent les possessions françaises...
Position : 352 (288 vues)
Canon (Le) et l'éprouvette : la Faculté des sciences de 1914 à 1918 : catalogue et présentation vidéo de l'exposition
Exposition présentée sur 4 sites d'Aix-Marseille Université, du 29 mars au 15 juin 2016
Position : 115 (477 vues)
Cantiques provençaux : ou les Pseaumes, les hymnes & les prières de l'Eglise sont exposés d'une manière proportionnée à l'intelligence des plus Simples
En provençal, les prières de la journée et de la nuit et les chants liturgiques que l'on peut entonner pendant les offices
Position : 547 (89 vues)
Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix
Chronologie (imprimée puis manuscrite) des consuls, assesseurs, maires et adjoints de la ville d’Aix de 1244 à 1855
Position : 406 (244 vues)
Catalogue descriptif des collections botaniques du Musée colonial de Marseille
Catalogue des collections botaniques conservées au Musée de l'Institut colonial de Marseille
Position : 57 (592 vues)
Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum
Position : 348 (293 vues)
Cercle médical (Le) de Marseille (1819-1822)
Histoire de la première réunion amicale d'étudiants voulant se perfectionner en médecine et en chirurgie et du fonctionnement de ce cercle informel
Position : 121 (470 vues)
Cercle médical de Marseille : statuts et comptes rendus des assemblées de la Société
Statuts du Cercle médical de Marseille adoptés et signés par ses membres fondateurs (1819) et comptes rendus des assemblées de l'association tenues de 1819 à 1821.
Position : 134 (455 vues)
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741
Position : 165 (425 vues)
Choix de discours et d'opinions
Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon.
Position : 315 (320 vues)
Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs du service de la voirie & des eaux [de la ville de Marseille]
42 conditions imposées aux entrepreneurs qui souhaitent concourir aux adjudications de la ville de Marseille
Position : 247 (357 vues)
Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885 : lois, décrets & arrêtés sur la justice en vigueur dans la colonie : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence indigène
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)
Position : 125 (465 vues)
Code Buisson
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France
Position : 203 (391 vues)
Code de la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire et des conflits d'attribution
Encyclopédie juridique alphabétique en deux volumes traitant de la séparation des pouvoirs en matière administrative et judiciaire et des conflits d’attribution et de compétence, principalement du point de vue de la jurisprudence
Position : 384 (257 vues)
Code Julien. Collectio praecipuarum quaestionum quae circa formam et materiam judiciorum versantur ad subsidium senatoris
Commentaire des Institutes de Justinien, rédigé en latin et constitué de six livres, subdivisés en titres et chapitres,
Position : 169 (418 vues)
Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'aîné à l'Assemblée nationale. Précédée de tous les Discours et Ouvrages du même Auteur, prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections
Les discours politiques de Mirabeau prononcés en Provence et à l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791, un témoignage vivant et engagé de la vie politique de la période révolutionnaire
Position : 372 (267 vues)
Comité de patronage des étudiants étrangers : compte-rendu de la 1ère séance publique tenue dans la grande salle de la Faculté de Droit le 18 Juillet 1893
Où le recteur de l'Académie nous apprend que le premier cours de langue et de littérature françaises pour les étudiants étrangers a été cré à la Faculté d'Aix...
Position : 464 (211 vues)
Commentaire sur l'article des réglemens et statuts de la police de la ville d'Arles, intitulé Des édifices, touchant les fonctions des juges-voyers
L'avocat arlésien Anibert démissionne de la Commission de Procureur du Roi qui réglemente la voirie et dénonce les autorisations de construction de magasins abusives et le non-respect de leur alignement dans les rues principales d'Arles
Position : 449 (223 vues)
Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…
Position : 291 (337 vues)
Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789]
Brochure concernant l'entrée aux conseils municipaux de la ville d'Aix des représentants des artisans
Position : 320 (319 vues)
Compte-rendu des travaux / Chambre de commerce de Marseille
La Chambre de commerce de Marseille joue un rôle moteur dans l'économie provençale et traite de tous les dossiers stratégiques : transport maritime et fluvial, tissu industriel et commercial, aménagement du territoire et commerce colonial
Position : 604 (40 vues)
Comptes d'apothicaires
Extrait de 3 comptes d'apothicaires tenus au 17ème siècle
Position : 201 (392 vues)
Comptes rendus des séances : Communications / Académie des Sciences Coloniales
En pleine rivalité des empires coloniaux, l'Académie des sciences coloniales veut établir l'inventaire scientifique du domaine colonial français, étudier ses peuples et leurs traditions, et définir les règles de sa bonne administration
Position : 598 (44 vues)
Concilium provinciae Aquensis in urbe metropolitana celebratum anno 1850
Actes du concile tenu à Aix en 1850 par Mgr Darcimoles archevêque d’Aix de 1847 à 1857 qui témoigne du rétablissement de la liturgie et de l’autorité romaines en France au 19e siècle
Position : 467 (209 vues)
Congrès des pêches et des pêcheries dans l'Union française d'outre-mer, les 11, 12, 13 et 14 octobre 1950
Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...
Position : 527 (121 vues)
Congrès du manioc et des plantes féculentes tropicales des territoires de l'Union Française / organisé par l'Institut Colonial de Marseille les 24 et 26 septembre 1949
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état
Position : 403 (249 vues)
Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)
Extraits et analyses des délibérations antérieures à 1838,
Position : 210 (382 vues)
Conseil (Le) général du Département des Bouches-du-Rhône aux Français. Affiche de protestation de fidélité au Roi et à la Charte, signée : Bruniquel, président ; Magloire Olivier, secrétaire ; Cappeau, Dubreuil ; etc.
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement
Position : 535 (104 vues)
Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)
Position : 224 (369 vues)
Consultation au sein du Conseil d’État
Répondant à des questions de Napoléon Bonaparte sur l'établissement de l’hérédité du gouvernement, le conseiller d’État Portalis présente au Sénat le projet de sénatus consulte qui permet à Napoléon de transformer le régime républicain en Empire
Position : 453 (220 vues)
Consultation sur la validité des mariages des protestants de France
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi
Position : 420 (237 vues)