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RES 5159_Janety-commentaire-T1.pdf
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…

Position : 307 (415 vues)

BUSC-50418_Compte-rendu_Chambre-commerce_1883.pdf
La Chambre de commerce de Marseille joue un rôle moteur dans l'économie provençale et traite de tous les dossiers stratégiques : transport maritime et fluvial, tissu industriel et commercial, aménagement du territoire et commerce colonial

Position : 541 (219 vues)

Compte-apothicaire.pdf
Extrait de 3 comptes d'apothicaires tenus au 17ème siècle

Position : 207 (484 vues)

BUT-Yp-50707_Academie-sc-coloniales_1922-1923_T01.pdf
En pleine rivalité des empires coloniaux, l'Académie des sciences coloniales veut établir l'inventaire scientifique du domaine colonial français, étudier ses peuples et leurs traditions, et définir les règles de sa bonne administration

Position : 592 (178 vues)

RES-34254_Concilium-provinciae .pdf
Actes du concile tenu à Aix en 1850 par Mgr Darcimoles archevêque d’Aix de 1847 à 1857 qui témoigne du rétablissement de la liturgie et de l’autorité romaines en France au 19e siècle

Position : 469 (297 vues)

BUSC-7013_Congres-peches.pdf
Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...

Position : 541 (219 vues)

BUSC-6800_Congres-manioc-1949.pdf
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état

Position : 397 (346 vues)

BULA_625_Conseil-general-francais.pdf
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement

Position : 539 (222 vues)

JP-120_Conseils_1887.pdf
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)

Position : 224 (470 vues)

ARCH-POR-86-05_Questions-CE.pdf
Répondant à des questions de Napoléon Bonaparte sur l'établissement de l’hérédité du gouvernement, le conseiller d’État Portalis présente au Sénat le projet de sénatus consulte qui permet à Napoléon de transformer le régime républicain en Empire

Position : 446 (313 vues)

RES-260008-2_Portalis_Mariage-protestants.pdf
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi

Position : 371 (361 vues)

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

Position : 136 (559 vues)

MS-75_Cru-Norton_Courage.pdf
Des écrivains à « Debout les morts ! » de l'adjudant Péricard pour galvaniser sa compagnie, Norton Cru analyse l'héroïsme et la lâcheté aux combats pour conclure, avec le Phédon « Ô Simmias, les hommes ne sont vaillants que parce qu'ils ont peur »

Position : 389 (350 vues)

RES-9513_Cours-economie-politique.pdf
Cours sur la production et la circulation des richesses

Position : 161 (525 vues)

RES-9420_Cours-economie-politique.pdf
Cours d'économie politique faisant une large place au commerce international et à l'économie dirigée.

Position : 9 (1704 vues)

RES-9547_Cours-economie-politique.pdf
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production

Position : 157 (530 vues)

RES 9521_RAYNAUD_Cours-economie-politique.pdf
Le travail au point de vue national et international

Position : 273 (433 vues)

RES-9584_RAYNAUD_Cours-histoire-doctrines-eco.pdf
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques

Position : 59 (758 vues)

MS-76_Grammaire-chinoise.pdf
Destiné aux employés français de l'Indochine, ce manuel d'apprentissage du début du 20e siècle comprend les caractères chinois et leurs équivalents en vietnamien (quoc ngu), soit lettré, soit vulgaire

Position : 271 (435 vues)

MS_77_Cours-droit-civil_Vol1.pdf
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.

Position : 255 (447 vues)

BULA-RES-33798_Bonafous_Lecon-ouverture.pdf
Premier cours de Raymond Bonafous, professeur de langues et spécialiste de littérature italienne et de littérature espagnole, alors nommé à la Faculté des lettres d'Aix en cette fin du 19e siècle

Position : 476 (294 vues)

MS-86_Mottet-Code-civil_Vol1.pdf
Ce cours de droit civil est un témoignage inédit pour l'histoire de l'enseignement aixois du début du 19e siècle, suite à la création de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix en 1809

Position : 114 (586 vues)

BUT-40044_Archives-medecine_1932_Societe.pdf
En 1931, un an après la transformation de l'Ecole de Médecine de Marseille en Faculté, sous l'impulsion du Comité de rédaction de la Revue Médicale de France et des Colonies, les professeurs de médecine fondent la Société de Médecine de Marseille

Position : 587 (181 vues)

RES-AIX-T-035_Vial_Foeneratoriis.pdf
Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants

Position : 469 (297 vues)

RES-AIX-T-137_Lavalette_Emancipation.pdf
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle

Position : 435 (320 vues)

RES-AIX-T-084_Fresquet_Etat-alienes.pdf
Le droit romain restreint la liberté individuelle des aliénés mentaux. La nouvelle loi de 1838 dépasse cette seule réponse juridique à la folie en affirmant qu'il importe aussi de travailler à la guérison de l'aliéné

Position : 431 (322 vues)

BUSC-50418_Compte-rendu_Chambre-commerce_1907_Musee.pdf
Pour pérenniser le succès de l'Exposition de 1906, l'Institut colonial comprend désormais le Musée colonial, les Cours coloniaux (assurés par des professeurs de l'Université d'Aix-Marseille), un Musée commercial et un Office de renseignements

Position : 605 (168 vues)

RES-AIX-T-212_Vernet_Incapcite-femme.pdf
La femme mariée est juridiquement incapable : pour réaliser certains actes de la vie civile, elle doit d'abord en demander l'autorisation à son mari, à l'évidence seul garant des vrais intérêts du ménage !

Position : 581 (183 vues)

ARCH-POR_1-86-1-4.pdf
Epreuves des chapitres 31 & 33 de l’ouvrage édité en 1834, pièces instructives par rapport à la génétique du texte imprimé

Position : 150 (539 vues)

RES-AIX-T-092_Carbuccia_Collatio.pdf
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes

Position : 453 (310 vues)

RES-AIX-T-179_Vial_Manus_vignette.jpg
Dans le droit romain, la condition de la femme "in manu" n’est apparemment pas aussi avantageuse que celle de la femme unie en mariage libre : mais pourquoi cette institution a-t-elle durée si longtemps ?

Position : 457 (307 vues)

RES-7500_Heckel_Colonisation-droits-peuples.pdf
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"

Position : 452 (311 vues)

RES-AIX-T-164_Thumin_Condition-civile.pdf
En droit français, l'obligation légale d'aliments définit le cadre légal de l'obligation à subvenir aux besoins des membres de sa famille, ascendants et descendants. Elle préfigure la notion de notre actuelle "pension alimentaire"

Position : 509 (258 vues)

RES-AIX-T-214_Andre_Condition-esclave.pdf
A Madagascar, les esclaves appartiennent souvent à la même ethnie que leurs maîtres : contrairement à l'antiquité, ces membres de la caste la plus basse ne sont pas considérés comme de la simple et vulgaire marchandise

Position : 526 (243 vues)

RES-AIX-T-182_Court_Condition-dot.pdf
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…

Position : 518 (254 vues)

RES-AIX-T-135_Bracaloff_condition-etrangers.pdf
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels

Position : 175 (511 vues)

RES-AIX-T-166_Capdenat_Liberte-individuelle.pdf
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives

Position : 504 (262 vues)

RES-AIX-T-155_Hornbostel_Loi-Aquilia.pdf
Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle

Position : 490 (280 vues)

RES-AIX-T-207_Pierangeli_Mutualite.pdf
En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable

Position : 601 (169 vues)

RES-AIX-T-238_Ponvet_Recherche.pdf
Pour protéger la famille, les enfants naturels subissent l'inégalité des droits successoraux et l'interdiction de recherche en paternité. Les droits de succession viennent d'être améliorés pour les enfants reconnus : et pour les autres ?

Position : 596 (174 vues)

RES-AIX-T-209_Roman-representation-justice.pdf
Etude détaillée de la représentation dans la procédure civile, quasi inexistante même indirectement, en justice dans la Rome de l’époque archaïque et de son évolution à l'approche de l'époque classique

Position : 647 (92 vues)

RES-AIX-T-145_Pradelle_Tradition.pdf
A l'opposé du formalisme antique de la tradition romaine, les dons manuels, devenus très importants du fait de l'accroissement de la fortune mobilière, permettent de s'affranchir de bien des lois...

Position : 498 (270 vues)

BULA-12904_Massbeuf_Viris-illustribus.pdf
Dans un recueil de 27 planches de dessins en couleur, les caricatures peu corrosives d'une cinquantaine de notables et de personnalités du Marseille mondain de 1900

Position : 631 (142 vues)

RES-AIX-T-197_Benedetti_Decentralisation.pdf
L'institution d'une commission départementale en 1871, déjà connue sous l'Ancien Régime, n'ouvre-t-elle pas la voie à une décentralisation plus large et à une réforme complète de tout le système administratif ?

Position : 627 (145 vues)

ARCH-2_153-3_Portalis_Decisions-notables.pdf
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel

Position : 405 (341 vues)

MS_12_Decisions-droit_Livre-1-3.pdf
Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage

Position : 189 (499 vues)

RES_941_Decretalium-Index.pdf
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés…

Position : 163 (522 vues)

FR_MMSH_MDQ_PRJ_MG_005.pdf
L'histoire de la Provence médiévale est indissociable de l'évolution de sa population entre le 12e et le 15e siècle : les sources fiscales apportent des données fiables et sont ici irremplaçables

Position : 594 (177 vues)

RES-AIX-T-211_Valery_Caracteres.pdf
Qu'est-ce qui distingue fondamentalement le mandat d'autres actes qui lui ressemblent comme le conseil ou le louage d'ouvrage dans le lequel le mandant s'engage à faire quelque chose pour un tiers ?

Position : 609 (165 vues)

RES-AIX-T-133_Odon_Causes.pdf
Une analyse des raisons de la suspension de la prescription, moyen d'acquérir ou de se libérer, ou de son interruption, qui crée une nouvelle prescription. Une approche de la complexité des relations entre débiteurs et créanciers

Position : 466 (301 vues)

RES-035032_Corporations-pecheurs.pdf
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.

Position : 243 (452 vues)

RES-AIX-T-169_Fabre_Donations.pdf
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme

Position : 518 (254 vues)

BU-Rennes1-62052_Bionne_Enfants.pdf
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...

Position : 387 (352 vues)

RES-AIX-T-210._Tanaka_Obligations.pdf
Etude des obligations naturelles, par définition dénuées de toute coercition, que le code civil et le législateur ont particulièrement peu développées

Position : 627 (145 vues)

RES-AIX-T-216_Caire_Pouvoirs-Senat.pdf
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?

Position : 591 (179 vues)

RES-AIX-T-201_Eymin_Ventes.pdf
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse

Position : 643 (119 vues)

RES-28937_Ribbe_Deux-chretiennes.pdf
Dans les hôpitaux d'Aix, deux soeurs aident les malades de la peste, fléau attribué à la colère de Dieu. Dans 15 lettres adressées à leur parents, elles témoignent de leur dévouement sacrificiel et expiatoire où pitié et piété se confondent

Position : 654 (54 vues)

MS-82_Dictionnaire-Duperier.pdf
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice

Position : 26 (1051 vues)

MS_63_Dictionnaire-droit_A-D.pdf
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal

Position : 325 (402 vues)

RES_5441_Dictionnaire-droit_Vol1.pdf
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Position : 105 (597 vues)

MS_31_Diplomes-attestations.pdf
Attestation du temps d'études et diplômes de licence et de doctorat en théologie et en droit

Position : 298 (420 vues)

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