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Société (La) des portefaix de Marseille : son histoire et sa constitution actuelle / par M. Charles de Ribbe. Exposé des mœurs des portefaix / par M. Claudio Jannet : discussion sur les questions economiques soulevées par l'organisation de cette société
En 1864, l'ouverture de La Compagnie des docks et entrepôts, le Dock, ouvre un différend avec les portefaix qui assurent le chargement et déchargement des navires : une évolution historique et une polémique sur un monopole archaïque
Position : 485 (733 vues)
socialisme de Masaryk (Le)
Quelques mois après la conférence de Yalta en 1945, soutenance d'une thèse sur la pensée politique de Masaryk, premier président de la toute jeune République indépendante de Tchécoslovaquie créée en 1918
Position : 765 (544 vues)
socialisme (Le) de Fourier : thèse pour le doctorat en droit
Fourrier libéral ? Plutôt l'annonce d'un Karl Marx qui enrégimente les nations et encaserne les villes, avec travail réglementé, assistance, minimum garanti, égalité des sexes : bref, un socialisme d'Etat arriéré présenté comme une innovation osée
Position : 636 (645 vues)
Six mois de séjour en Angleterre pendant l'année 1836 ...
Un chirurgien de Marseille parcourt l'Angleterre pour en visiter les hôpitaux et les hospices : allégé de toutes considérations médicales, récit d'un voyageur qui perd peu à peu ses préjugés négatifs sur les Anglais et leur prétendue supériorité
Position : 760 (551 vues)
seuil de la Provence : le Rhône cévenol (Au)
Un voyage personnel en dilettante et assez passéiste d'une France éternelle et gardienne de traditions et d'acquis de civilisation qu'il faudrait préserver après le grand désastre de la 1ère Guerre mondiale
Position : 779 (528 vues)
Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
Position : 86 (1289 vues)
Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...
Recueil contenant l'édit de 1501 par Louis XII concernant la création du Parlement d'Aix
Position : 69 (1401 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix : recueil de 19 conférences tenues entre 1863 et 1912
Les textes d'une vingtaine de conférences, témoins de l'évolution de la jurisprudence, des moeurs judiciaires, de la vie du barreau d'Aix et du rôle des avocats dans la Provence du 19e siècle
Position : 477 (736 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
Lors de ses séances solennelles de rentrée, à l'issue d'un vote, l’Ordre des avocats de Marseille sélectionne les discours qui mériteront d'être publiés, ici les 8 meilleurs prononcés entre 1862 et 1905
Position : 672 (626 vues)
Séance annuelle de rentrée des facultés d'Aix et de l'École préparatoire de médecine et de pharmacie de Marseille
Rapport annuel du Conseil de l'Université.
Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente
Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente
Position : 202 (952 vues)
sciences (Les), les lettres et les arts à Marseille en 1789
Un panorama des pratiques culturelles et artistiques des Marseillais avec quelques détails étonnants comme la pratique du covoiturage relatée par la presse locale. Et qui s'achève sur un appel à la création d'une Université de Provence
Position : 652 (636 vues)
Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.
Position : 51 (1579 vues)
Sanctuaire punique découvert à Carthage
Au cours de l'enfouissement d'une ligne électrique dans la banlieue de Tunis, des terrassiers découvrent de nombreux objets archéologiques qu'ils dispersent aussitôt : un amateur décrit ceux qu'il a réussi à récupérer.
Position : 250 (883 vues)
saisie-arrêt (La) des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895
Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable
Position : 829 (473 vues)
rupture (La) du contrat de travail et ses conséquences au point de vue juridique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise
Position : 445 (748 vues)
Richesses ornithologiques du Midi de la France, ou Description méthodique de tous les oiseaux observés en Provence et dans les départements circonvoisins
Point de jonction entre l'Europe et l'Afrique, la richesse ornithologique du Midi de la France est exceptionnelle : une zone privilégiée de biodiversité, de vie sédentaire ou de migration pour des centaines d'espèces d'oiseaux
Position : 908 (243 vues)
Revue médicale de France et des colonies : recueil mensuel de travaux originaux, de revues critiques et d'analyses
L'objectif de cette revue était de mettre en valeur les ressources cliniques, anatomiques et expérimentales de Marseille, d'accroitre l’activité scientifique du milieu médical marseillais et la rapprocher du monde médical des colonies françaises...
Position : 276 (864 vues)
Revue de la recherche juridique, droit prospectif
Cette revue couvre l’ensemble des disciplines juridiques et donne un aperçu de l’évolution du droit au fil des années
Position : 2 (11919 vues)
Revue de l'agriculture provençale
Les Comices agricoles et leur presse ont pour mission de rénover l'agriculture française en la modernisant et lutter contre les routines dépassées sans partir à l'aventure : un difficile chemin entre progrès et tradition
Position : 936 (144 vues)
Revue de droit français commercial maritime et fiscal : supplément juridique bi-mensuel du "Sémaphore" de Marseille
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 67 (1421 vues)
Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports
Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 5 (4430 vues)
Revue agricole et forestière de Provence
Augmenter les rendements et produire plus : que penser des exigences du 19e siècle alors qu'au même moment, le monde agricole se dit en état de souffrance, état qu'une enquête nationale doit mesurer et résoudre ?
Position : 941 (105 vues)
Revictualling the Verdun lines, by a French sergeant : article de presse paru dans l'édition du quotidien "Manchester Guardian" datée du 9 mai 1917
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?
Position : 672 (626 vues)
Retenues d'eau et le reboisement dans le Bassin de la Durance (Les)
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement
Position : 637 (644 vues)
responsabilité (La) des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Loi du 9 avril 1898 : thèse pour le doctorat
En cas d’accident de travail, quelle est la responsabilité du patron ? Suivant l'évolution industrielle, la jurisprudence retient de plus en plus souvent la notion de délit, accorde des indemnités et s'oppose à une théorie purement contractuelle
Position : 665 (630 vues)
responsabilité (La) civile des instituteurs : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Que les instituteurs aient une responsabilité des élèves dont ils ont la surveillance ne signifie pas que les élèves soient totalement irresponsables de leurs actes
Position : 642 (642 vues)
République française. Université de Provence. Aix. Faculté de droit... Faculté des lettres... Marseille. Faculté des sciences... École de plein exercice de médecine et de pharmacie... Le recteur, président du conseil de l'université, H. Padé.
Unique exemplaire d'une affiche où les facultés de Droit, des Lettres, des Sciences et l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie sont réunies sur un seul et même placard au nom de l'Université de Provence
Position : 912 (216 vues)
Reponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône
Controverse entre la Provence et le Languedoc quant aux limites rhodaniennes et la propriété du Rhône
Position : 381 (781 vues)
Repertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884
Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille
Position : 264 (873 vues)
Remontrances du pays de Provence, sur la levée du Vingtième avec un mémoire contenant les preuves des mêmes remontrances
Un État moderne a besoin de rentrées fiscales permanentes : les Français découvrent en 1749 un nouvel impôt direct et universel de 5 % sur tous les biens et revenus. Un prélèvement qui soulève l'hostilité des Parlements, des privilégiés et du Clergé.
Position : 923 (180 vues)
Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)
Position : 183 (982 vues)
Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)
Position : 11 (3449 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.
Position : 281 (863 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy
Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence
Position : 470 (739 vues)
Remarques de droit, commencées en janvier 1778
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes
Position : 418 (759 vues)
Remarques [de droit]
Manuscrit sous forme de dictionnaire
Position : 386 (777 vues)
Relations des réjouissances que l'Université d'Aix en Provence a faites, pour le rétablissement de la santé du Roy
A l'annonce de la guérison de Louis XIV, l'université d'Aix, réunissant les Facultés de théologie, de jurisprudence et de médecine, organise le 23 févier 1687 une fête grandiose pour témoigner de sa joie
Position : 424 (757 vues)
Relation de la peste dont la ville de Toulon fut affligée en M. DCC. XXI. Avec des observations instructives pour la postérité. Par M. d'Antrechaus, chevalier de l'ordre de S. Michel, premier consul de Toulon pendant ladite année
A Toulon, la peste apparue début octobre 1720 culmine en mai 1721 avec 400 morts par jour. L'isolement des habitants est levé en octobre 1721, laissant une ville ruinée et qui a perdu 60% de sa population. Comment éviter à l'avenir un tel désastre ?
Position : 445 (748 vues)
Reglements des taxes. Cour du Parlement de Provence
Avec quelle recette payer les salaires des personnels de justice : procureurs, huissiers, greffiers, secrétaires et aux autres personnels ? Tout simplement en taxant les actes délivrés et les procédures suivies à la Cour de justice d'Aix
Position : 781 (526 vues)
Règlements de l'Université d'Aix : 4 affiches imprimées en 1806, 1822, 1829 et 1881
Les règlement nous apprennent tout d'une institution scolaire : ce qu'elle impose (des années d'étude), exige (être assidu), demande (réussir aux examens), interdit (se battre en duel) et, enfin, ce qu'elle décerne (des diplômes)
Position : 881 (347 vues)
Règlement pour le service de la bibliothèque (1894) et inventaire (1898-1930) / Ecole de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille
Après son transfert au Pharo en 1893, la bibliothèque de l'École de Médecine de Marseille met à jour son règlement et dresse un inventaire annuel de ses fonds dont le registre s'arrête en 1930, année de la création de la Faculté de Médecine
Position : 822 (480 vues)
Règlement pour le Mont-de-piété d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Comment une ville peut-elle aider les pauvres sans leur faire l'aumône et en leur évitant de tomber dans les mains rapaces des usuriers ? En leur accordant à un très faible taux d'intérêt un prêt proportionnel à la valeur d'un objet déposé en…
Position : 746 (559 vues)
Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764
Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs
Position : 192 (964 vues)
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.
Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites
Position : 337 (812 vues)
Reglement et statuts du Mont-de-piété d'Avignon
Le Mont-de-piété d'Avignon accorde son premier prêt le 6 mai 1610, ce qui en fait le plus ancien établissement de prêt sur gage de France : 5 siècles plus tard, il poursuit toujours sa mission économique conçue sur un modèle de service public
Position : 431 (754 vues)
Reglement du 25 janvier 1762 concernant les greffiers de la communauté d'Aix
Nouveau règlement concernant la nomination des greffiers.
Position : 427 (755 vues)
Reglement des États, pour l'administration des travaux publics
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation
Position : 622 (654 vues)
Reglemens pour l'hopital général Saint Jacques Hotel-Dieu de cette ville d'Aix. Autorisez & homologuez par la Cour de Parlement, le 29 may 1742
Si vous voulez découvrir ce qu'est un hôpital public au 18e siècle, tout savoir sur son organisation, son fonctionnement et son personnel, ce règlement de 1742 vous comblera : précis dans le moindre détail, toujours instructif et jamais rébarbatif
Position : 717 (584 vues)
Reglemens à l'usage de l'intendance sanitaire de Marseille : suivis des loi, ordonnances, instructions ministérielles et autres documens concernant la police sanitaire
La crainte des épidémies conduit Marseille à mettre en quarantaine tout ce qui provient d'un port soupçonné d'abriter des cas infectieux : l'isolement se fait au Lazaret, établissement au copieux règlement de 747 articles !
Position : 691 (613 vues)
Registre des délibérations de la Commission de la bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille
Durant ses 80 premières années, la bibliothèque de l’université d'Aix-Marseille n’aura connu que trois bibliothécaires : une remarquable longévité qui n’a d’égal que la persistance des problèmes qu'elle doit résoudre et qui sont sa raison d'être
Position : 592 (673 vues)
regions naturelles de l'Algérie (Les)
Donnée rarement mentionnée, l'Algérie, avec sa superficie quadruple à celle de la France, est le plus grand pays d'Afrique : son relief, avec le Sahara qui couvre plus de 80% de son territoire, n'a pas facilité son peuplement humain
Position : 839 (445 vues)
réformes (Les) pénales de 1885 : Loi du 27 mai 1885 sur la rélegation des recidivistes. Loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la recidive : libération conditionnelle, patronage, reéabilitation : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans les états de droit, la peine n'a plus pour but plus d'éliminer les coupables mais de les rendre meilleurs : comment sanctionner la récidive et la prévenir ? Pour y parvenir, deux lois complémentaires et de nouvelles formes d'assistance
Position : 634 (646 vues)
Reflexions sur le cadastre parcellaire, par M. Louis-Jean-Joseph-Pierre Cappeau, Président à la Cour royale d'Aix et membre du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical
Position : 552 (696 vues)
Réflexions sur la nécessité qu'il y aurait à réunir le département de Vaucluse au ressort de la Cour royale d'Aix : art. 32 du projet de loi sur l'organisation judiciaire
Tribunaux engorgés, greffes saturés, juges débordés, personnels manquants, affaires en souffrance : la justice française du début du 21e siècle ? Sûrement. Un diagnostic pourtant posé deux siècles auparavant, au début du 19e siècle !
Position : 931 (154 vues)
Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.
Position : 486 (730 vues)
Reflexions critiques au sujet de la traduction de l'histoire naturelle de Pline relatives au règne végétal
L'histoire naturelle de Pline est une compilation encyclopédique des savoirs que devrait connaître un romain cultivé vivant au 1er siècle après J. C. : la traduction des 16 livres traitant de la botanique serait entachée de très nombreuses erreurs
Position : 437 (751 vues)
Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789
Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique
Position : 94 (1225 vues)
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 200 (953 vues)
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583
Position : 291 (850 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 96 (1214 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 171 (1006 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)
5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 190 (966 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 121 (1123 vues)
Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de ladite ville
Au delà d'un procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux théories jansénistes.
Position : 392 (772 vues)
Recueil factice de manuscrits et de quelques imprimés du 17e siècle. 1
Une trentaine d'affaires diverses (procès et factums) qui ont eu lieu en Provence entre 1605 et 1666 et qui témoignent du droit alors en usage et des pratiques juridiques
Position : 276 (864 vues)
Recueil factice de manuscrits du 16e siècle et du 17e siècle. 2
Plus 50 pièces manuscrites écrites entre 1531 et 1669 : extraits des registres du Parlement, affaires criminelles et de procédure civile. Deux mentions notables de "sacs à procès" qui contenaient tous les éléments d'un dossier
Position : 205 (947 vues)
Recueil factice contenant 8 pièces [traitant du choléra]
La deuxième grande pandémie de choléra touche la France en 1831, atteint la Provence en 1832 et arrive à Marseille en 1834 : en quelques années, plus de 150 ouvrages et recueils sont fébrilement publiés sur cette maladie provenant du Bengale
Position : 801 (501 vues)
Recueil factice contenant 14 pièces [traitant des fièvres et des épidémies]
Au long du 19e siècle, la France subit de graves épidémies : le mode de propagation des maladies oppose les infectionnistes, partisans de la théorie des miasmes et les contagionnistes pour qui la contamination s'opère par contact entre individus
Position : 657 (633 vues)
Recueil des titres et pièces touchant l'Annexe, qui prouvent l'Ancienneté de ce Droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74
Position : 383 (780 vues)
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
Position : 399 (768 vues)
Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande
Recueil contenant des titres du Parlement de Provence et de la Cour des Comptes
Position : 493 (728 vues)
Recueil des pièces imprimées durant les mouvemens de l'année 1649
Cette collection singulière de 15 volumes de Mazarinades de la Méjanes appartient à un plus vaste ensemble que possède la bibliothèque. Elle réunit plus de 80% des pamphlets de la Fronde publiés en 1649, en plus de 1600 textes et illustrations…
Position : 30 (1993 vues)
Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.
Position : 154 (1037 vues)
Recueil des lois, décrets et règlements usuels concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille
L'organisation des activités d'un grand port ne serait pas viable sans le recours à des textes qui énoncent ce que chaque opérateur peut faire et ne doit pas faire : des règlements bien plus instructifs que de simples règles de police
Position : 889 (310 vues)
Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.
Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.
Position : 367 (794 vues)
Recueil des délibérations et du Cérémonial de la souveraine cour de Parlement de Provence depuis 1673 jusques en 1774 - 18e siècle
Reliure veau marbré.
Don Me Bagarry, 25 juin 1925
Don Me Bagarry, 25 juin 1925
Position : 270 (869 vues)
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour
Copie des arrêts complétée des difficultés résolues et analyse des moyens discutés
Position : 247 (887 vues)
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix
Détail des décisions de la Cour impériale d'Aix
Position : 314 (827 vues)
Recueil des actes administratifs et Bulletin des maires
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 76 (1358 vues)
Recueil des actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…
Position : 3 (6417 vues)
Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 52 (1565 vues)
Recueil de remarques - manuscrit sous forme de dictionnaire de jurisprudence
Dictionnaire de jurisprudence
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)
Position : 297 (840 vues)
Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions
Un des premiers juristes à présenter en français certaines coutumes typiquement provençales
Position : 481 (734 vues)
Recueil de plusieurs pièces, concernant les privilèges, statuts, droits, usages & reglemens particuliers à la ville d'Aix & son terroir. Imprimé par ordre de Messieurs les consuls & assesseur d'Aix, procureurs généraux du pays & comté de Provence
Privilèges et règlements propres à la ville d'Aix
Position : 409 (762 vues)
Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.
Position : 403 (766 vues)
Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix
Recueil composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix
Position : 370 (791 vues)
Recueil de mémoires, pétitions, biographies de Frédéric Billot, 1853-1867
Dans ce recueil de textes rédigés par un avocat de Tarascon, un long réquisitoire, implacable et très argumenté, contre l'octroi, une taxe sur certaines marchandises dénoncée comme un impôt local moralement injuste et économiquent aberrant
Position : 737 (566 vues)
Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.
Position : 303 (833 vues)
Recueil de jurisprudence contenant les principales décisions rendues par la Cour d'appel d'Aix, le tribunal civil de Marseille et les autres tribunaux du ressort
Arrêts du Tribunal civil de Marseille et de la Cour impériale d'Aix
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Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation
Jurisprudence concernant essentiellement les établissements français de l’Inde, la Guyane, les Antilles (Martinique et Guadeloupe) ainsi que l’île de la Réunion. (1803-1861). Recueil rédigé sur demande du ministre de la marine et des colonies (années…
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Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille [... ] ; les arrêts de la Cour impériale d'Aix...
Décisions, arrêts, jugements, appels et pourvois de ces décisions...
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Recueil de factums provençaux du XVIIe s., actes royaux et mazarinades
Plus de quarante affaires juridiques, arrêts, actes royaux et écrits politiques, parfois satiriques, publiés sous le règne de Louis XIII : un recueil assez rare de textes imprimés du milieu du 17e siècle
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Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
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Recueil de factums imprimés de droit provençal
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces
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Recueil de factums et textes provençaux, languedociens et français, manuscrits et imprimés. Tome XLVI. 1630-1655. Jacques Viany.
Une cinquantaine de cas de successions, héritages, diffamations, conspirations, enfants naturels, peines de mort, accouchements : un pot-pourri d'affaires politiques, financières, criminelles et de moeurs du 17e siècle
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Recueil de factums et textes provençaux manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LVI. 1660-1671. Jacques Viany
L'avocat Jacques Viany a une passion : rassembler les mémoires des affaires juridiques. Compilés plus tard dans d'épais volumes, nous pouvons, grâce à lui, découvrir des centaines de procès qui ont eu lieu au cours des 16e et 17e siècles.
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Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
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Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
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Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
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Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
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