]]> Droit maritime]]> Droit romain]]>
Etude de l’hypothèque en droit romain et de l’hypothèque en droit français (du XIXe siècle) à travers le commentaire de la loi du 10 juillet 1885 relative à l’hypothèque maritime]]> 1887]]> http://www.sudoc.fr/241577268]]> fre]]> France. 18..]]> Droit maritime]]>
Le nauticum fœnus, également connu sous le nom de contrat à la grosse aventure ou de prêt à la grosse, fut chez les Romains un puissant instrument de crédit maritime, dont on peut retrouver chez les navigateurs de Phénicie, d’Athènes, de Phocée et de Rhodes. « Il y a nauticum fœnus lorsqu’une personne transfère à un armateur la propriété d’une somme d’argent pour acheter un navire ou les marchandises qui doivent lui servir de cargaison, ou bien encore pour être transportée au lieu où ses marchandises seront achetées, à la condition que celui qui a ainsi donné son argent prend à sa charge les risques de la navigation, qui doit avoir lieu à telle époque, de tel endroit à tel autre, en sorte que, si ce navire fait naufrage, il ne lui sera rien dû, tandis que dans le cas contraire on lui devra et la somme donnée et une somme en plus fixée par les parties comme elles l’entendent, somme considérée comme le prix du risque et appelée dans les textes usurae legitimae ».
Cette étude s’intéresse également à l’hypothèque maritime : sur ce point, le droit maritime est venu déroger à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent être hypothéqués.
Résumé Luc Bouchinet]]> 1899]]> http://www.sudoc.fr/241864100]]> fre]]> France. 18..]]> Droit maritime]]> Droit romain]]>
Cette étude porte dans un premier temps sur le nauticum fœnus, convention analogue à ce que nous connaissons comme le prêt à la grosse aventure. Remontant à la plus haute antiquité, il est destiné à favoriser la navigation et à développer les rapports que le commerce maritime crée entre les nations. Dans un second temps, l’étude porte sur les cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français.]]> 1885]]> http://www.sudoc.fr/241243858]]> fre]]> France. 18..]]> Droit maritime]]> Droit commercial]]> Droit romain]]>
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du XIXe siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce ]]> 1884]]> http://www.sudoc.fr/240410181]]> fre]]> France. 18..]]>