Droit commercial]]> 1909]]> ]]> fre]]> France. 19..]]> Droit civil]]> Droit romain]]> Procédure civile]]>
Actes publics de la faculté de droit d’Aix (Mention sur la reliure)

Thèse dans laquelle l'auteur aborde trois thèmes : (i) des manières d'acquérir ou de perdre la possession et des interdits, (ii) la preuve des obligations et de celle du paiement (livre III, chapitre 6 du Code Civil), (iii) de l’appel (liv. 3 du Code de Procédure Civile).

Thèse dans laquelle l'auteur aborde trois thèmes : (i) les donations en droit romain (livre II, titre 7 des Institutions Justiniennes), (ii) la preuve des obligations et de celle du paiement (livre III, chapitre 6 du Code Civil), (iii) les dispositions générales du Code de Procédure Civile (2me partie du liv. 3). A la fin, il y a des questions complémentaires de droit romain et français.

Pedro Autran da Mata e Albuquerque (1805-1881)

Pierre (Pedro) Autran da Matta Albuquerque (1805-1881) fut un important juriste et professeur à la faculté de droit de Recife (Brésil) entre 1830 et 1870, où il enseigna les disciplines du droit naturel et de l'économie politique. Il est l'auteur de nombreux ouvrages, comme Elementos de economia politica (1844), Elementos de direito natural privado (1848), Elementos de direito publico universal (1848, 2e édition en 1854) e Elementos de direito das gentes (1851)]]>
1826]]> 1827]]> fre]]> lat]]> France. 18..]]>
Droit commercial]]> Droit civil]]>
Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence met à jour et enrichit son traité Du dol et de la fraude dans cette nouvelle édition. Le dol est traité dans les tomes 1 et 2 de ce traité, tandis que la fraude figure dans les tomes 3 et 4. La simulation est traitée par l’auteur dans le dernier tome.

3ème édition, revue et mise au courant de la doctrine. La première édition est également disponible sur Odyssée.

Résumé Morgane Dutertre
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1876]]> fre]]> France. 18..]]>
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale..2, De la fraude
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 3, De la simulation
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Droit commercial]]> Droit civil]]> Droit privé]]>
Dans le premier tome, l’auteur traite du dol. Il aborde les questions de sa définition où il explique qu’il nécessite deux conditions afin d’exister : la résolution de tromper et l’existence d’un préjudice. La preuve du dol est ensuite abordée ainsi que ses effets et les fins de non-recevoir de l’action pour dol.

Dans le second tome, l’auteur définit la fraude et la présente dans divers contrats.

Dans le troisième tome, il traite de la simulation qu’il définit comme une fraude à laquelle toutes les parties consentent.
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1851-1852]]> fre]]> France. 18..]]>