Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1949-1986]]> http://www.sudoc.fr/253805325]]> fre]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1943-1949]]> http://www.sudoc.fr/253805171]]> fre]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1848-1942]]> http://www.sudoc.fr/202658902 ]]> fre]]> Provence. 18..]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1830-1848]]> http://www.sudoc.fr/202658775]]> fre]]> Provence. 18..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1815-1829]]> http://www.sudoc.fr/202658333]]> fre]]> Provence. 18..]]> Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]>
Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...]]> 1830-]]> http://www.sudoc.fr/180801295]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]> Correspondance]]> Député du Tiers-Etat d’Aix en Provence à l’Assemblée Nationale Constituante, il est un des acteurs de la Révolution. Partisan d’un équilibre institutionnel entre le roi et l’assemblée, il entend être, selon ses mots « l’homme du rétablissement de l’ordre et non d’un rétablissement de l’ancien ordre ». Ce positionnement politique lui vaut l’hostilité de la noblesse et la défiance de la gauche.
Son Courrier de Provence contient par exemple nombre de réflexions sur l'élaboration de la constitution de 1791 et les autres lois révolutionnaires.

Sources : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2015, notice M. Morabito, pp. 736-738.
François Quastana, La pensée politique de Mirabeau, 1771-1789, PUAM, 2007.
]]> 1789-1791]]> fre]]> France. 17..]]>