Titre
fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat
Description
Quelles garanties juridiques des lois et des pouvoirs publics avait réellement un particulier quand il créait, par donation ou legs ou tout autre disposition testamentaire, une fondation perpétuelle ?
Créateur
Aude, Edouard. Auteur
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-181
Éditeur
Arthur Rousseau (Paris)
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/247937290
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-181_Aude_Fondation-perpetuelle_vignette.jpg
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/524
Autre forme de titre
Fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité. Orient, Grèce, Rome. Thèse pour le doctorat, par Édouard Aude,... (Autre titre)
Résumé
Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1895-96
La fondation désigne l’affectation, par un particulier, d’un bien à un but perpétuel, selon un des modes ordinaires : donation entre vifs, institution d’héritier, legs, fidéicommis. Le droit canonique est le premier à faire usage du terme, pour désigner non seulement l’établissement d’une église, d’un monastère, d’un bénéfice, d’un service, mais encore l’acte libéral en vertu duquel cet établissement est effectué.
Cette étude recherche dans l’Antiquité une équivalence au régime des fondations, les moyens par lesquels un particulier pouvait réaliser son intention généreuse et les garanties offertes sous ce rapport par les lois existantes et les pouvoirs publics.
Résumé Luc Bouchinet
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
]]>