Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence Brochure contenant une page de notes manuscrites Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle; France Parlement de Provence -- 18e siècle; Protocole -- Provence (France) -- 18e siècle; Rites et cérémonies -- Provence (France) -- 18e siècle Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions. Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2