Parcourir les contenus (6 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800 Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième] Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677. Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- France -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800 Position : 290 (1273 vues) Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- France -- Provence (France) -- 16e siècle Position : 570 (1040 vues) Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux Dissertations impartiales et éclairées de maximes tirées du droit public d'affaires diverses Mots-clés: Cour d'appel -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Cour d'appel -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Histoire -- Ouvrages avant 1800; France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800 Position : 478 (1101 vues) Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux Recueil divisé en 9 livres continuant les deux volumes compilés par Hyacinthe de Boniface Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- France -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800 Position : 224 (1363 vues) Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence. Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- France -- Ouvrages avant 1800 Position : 97 (1814 vues) Table de toutes les matières qui se trouvent dans les divers arrêts de règlement concernant la procédure de 1672, 1678, 1709, par ordre alphabétique, commencée le 29 juillet 1777, finie le 30 août Reliure veau marbré. Don de Me Bagarry, 25 juin 1925 10" Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800 Position : 585 (1034 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2