Titre
Repertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884
Description
Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille
Créateur
France. Tribunal civil (Marseille)
Platy-Stamaty, Césaire-Joseph-Marie (18..-18..? ; avocat). Éditeur scientifique
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 260013
Éditeur
Imprimerie du Journal de Marseille (Marseille)
Contributeur
Jauffret, Wulfran (18..-18..? ; avocat). Collaborateur
Estrangin, Alexis (18..-18..? ; juriste). Collaborateur
Corticchiato, Paul (18..-19..? ; avocat). Collaborateur
Ardisson de Perdiguier (18..-18..? ; avocat). Collaborateur
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/240418182
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-260013_Table-jurisprudence_vignette.jpg
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/407
Résumé
Cette table de jurisprudence civile et criminelle de 1877 à 1884 contient le résumé des décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille. Pour ce volume, M. Platy-Stamaty, avocat à Marseille a bénéficié du concours et de la collaboration de Alexis Estrangin et Paul Corticchiato ainsi que de Wulfran Jauffret et Ardisson de Perdiguier.
Cette table se présente sous forme d’un index des mots-clés par ordre alphabétique. A chaque mot se rapporte une ou plusieurs décisions qui figurent sous la forme d’un résumé des faits et de la solution. Aucune décision ne figure en intégralité dans l’ouvrage, néanmoins leur référence est indiquée.
Résumé Mélissa Legros
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
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