Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Jurisprudence -- Provence (France) Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914) Mots-clés: Jurisprudence -- Provence (France) Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872). Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6. Mots-clés: Jurisprudence -- Provence (France) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2