Parcourir les contenus (3 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement… Mémoire concernant l'affaire opposant le chevalier d'Arnaud au chevalier de Bonnet Mots-clés: Immeubles -- Vente et transmission -- France -- Rousset (France) -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Propriété foncière -- Procès -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Mémoire à consulter et consultation pour les prêtres de l'Oratoire de la ville de La Ciotat, délibéré à Aix le 12 octobre 1768 Accusés de jansénisme, les Oratoriens responsables d'un collège sont défendus par J.-E.-M. Portalis contre les Minimes soutenus par l'évêque de Marseille, Mgr de Belsunce, qui leur confie les écoles secondaires Mots-clés: Belsunce, Henri-François-Xavier de (1670-1755); Jansénisme -- La Ciotat (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Oratoire -- La Ciotat (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Oratoire de France -- Éducation -- 18e siècle; Ordre des minimes -- Provence (France) -- 18e siècle Communauté de Lambesc : ensemble de factums relatifs aux fours banaux, à l'approvisionnement en eau et au recouvrement de créances Querelles relatives à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc et au recouvrement de créances Mots-clés: Arrosage -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- Recouvrement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Eau -- Droit -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Fours banaux -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Gestion des ressources en eau -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Lambesc (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2