Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]>
La manus désigne la patria potestas du mari, équivalent de la moderne « autorité maritale ». Le mari acquiert cette potestas, cette puissance sur son épouse, non par le fait du mariage, mais par des formalités spéciales, et là où ces formalités prescrites par la loi ne sont pas remplies, le mari est sans pouvoirs sur la femme qui reste sous la puissance et l’autorité de son père seul – la manus coexistant avec l’autorité paternelle qui n’est pas affaiblie par le fait du mariage.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1895]]> http://www.sudoc.fr/245419896]]> fre]]> France. 18..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]>
On peut définir la constitution de dot comme une donation faite à la personne qui doit supporter les charges du mariage. Cependant, de même qu’il n’y a pas de contrat de donation en droit romain, il n’y a pas de contrat de constitution de dot.

Pour répondre aux exigences apportées par la loi nataliste « Lex Pappia Poppaea », proposée sous Auguste en l’an 9 de notre ère, plusieurs procédures ont été prévues pour effectuer la constitution de dot, et permettre à tous de se marier, en dépit de l’existence d’un contrat qui lui est propre. Pour ce faire, trois formes de constitution de dot ont été appliquées durant l’époque classique : la dation, la diction et la promesse. Quelles étaient les conditions d’application de ces procédures ? Qui pouvaient y avoir recours ? Y avait-il une contrepartie en retour ?

Cette thèse répond à ces différentes questions et pousse la réflexion à l’étude d’un autre sujet concernant le patrimoine familial : l’application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage au XIXe siècle

Résumé Liantsoa Noronavalona]]> 1883]]> http://www.sudoc.fr/234816562]]> fre]]> France. 18..]]>