Droit privé]]> Droit romain]]>
Dans la première partie de cette thèse consacrée au droit romain, l’auteur explique le régime juridique applicable à la cession d’actions. Il précise le principe de départ de la logique juridique romaine en la matière : l’incessibilité des créances. Cependant, l’essor de l’empire et du commerce a vu l’adaptation de la législation romaine et la progressive transposition des cessions communément applicables en matière de choses corporelles aux actions, qui sont des titres.

Dans la seconde partie de la thèse, l’auteur aborde une notion qui n’est pas sans lien avec la cession d’actions. Il s’agit de la subrogation qui consiste à remplacer une chose ou une personne par une autre. A titre d’exemple, l’auteur cite le droit de retour d’un bien acheté. Il rapporte ainsi les différents types de subrogation, notamment celles qui sont légales : prévues par le code civil et leurs effets.

Résumé Liantsoa Noronavalona]]>
1884]]> fre]]> France. 18..]]>
Droit civil]]> Droit romain]]>
Résumé Luc Bouchinet]]>
1892]]> fre]]> France. 18..]]>
]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
Etude de la résolution juridique à travers deux époques différentes et deux domaines bien distincts. La première étude se porte sur la condition résolutoire dans les actes entre vifs en droit romain, c’est-à-dire l’étude de l’élément (condition) mettant fin (résolutoire) à un lien obligationnel entre deux personnes (actes entre vifs).
La deuxième étude s’attarde sur le cas où une personne est dépossédée d’une propriété à la suite d’un titre résolutoire.

Résumé, Jean-Michel Mangiavillano
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1887]]> fre]]> France. 18..]]>
Droit civil]]>
La création de la préture apparaît comme un épisode de la lutte entre patriciens et plébéiens : sous le nom de praetor, magistrat commis à la direction des affaires judiciaires, les plébéiens obtiennent l’accès du consulat. L’auteur de cette étude se penche sur les origines et les attributions du préteur, avant de s’intéresser au fondement de la responsabilité des locataires en cas d’incendie.

Résumé Luc Bouchinet]]>
1888]]> fre]]> France. 18..]]>