Apparue au 12e siècle à Paris pour subventionner les œuvres de bienfaisance, l'octroi est devenu au cours des siècles une taxe contraignante sur la valeur des marchandises. Identique dans tout le royaume de France, le Gouvernement accorde aux municipalités la liberté de le recouvrer ou pas, selon leur besoin de recettes fiscales supplémentaires : au milieu du 19e siècle, sur plus de 37 000 communes, seules 1 500 l'ont réellement mis en œuvre.
Enseigne de l'octroi de la ville d'Etampes (1)
Si l'octroi se présente comme un bureau administratif occupé par des agents municipaux (comme le célèbre Douanier Rousseau, en poste à Paris), il se signale aussi par ses barrières qui ferment les principales voies d'accès à la ville : à son rôle fiscal s'ajoute une mission de contrôle des marchandises et de lutte contre la contrebande.
L'octroi de la ville de Colombes : liste des marchandises taxables (1814)
Un décret officiel fixe la liste limitative des marchandises pouvant être taxées (vins, viandes, alcools, par ex.), dont sont exclus les produits
francs de droit comme certains biens de première nécessité, certaines farines, entre autre (2).
Le bureau de l'octroi de Montolivet (Marseille)
A partir du 19e siècle, il sera perçu comme une abérration économique puisqu'il constitue une entrave à la libre circulation des marchandises et qu'il oblige les industriels à augmenter les salaires. Il est également dénoncé comme socialement injuste parce qu'il pénalise les pauvres, notamment en ce qui concerne le vin, perçu à l'époque comme un aliment sain et nécessaire à l'ouvrier. Sa suppression, plusieurs fois annoncée ne sera décrétée que le 2 juillet 1943 par le Gouvernement Laval, à l'exception de l'
octroi de mer, toujours en vigueur à la Martinique. Le contexte s'y prêtait autant que sa faiblesse structurelle : pénurie de marchandises, contribution modeste aux budgets communaux et coût élevé de sa perception (rémunération des 14 à 15 000 douaniers au 19e siècle). Sur un fond de contestation récurrente des impôts directs sur les revenus et sur les bénéfices agricoles largement relayée par une partie de la presse économique et agricole (voir Le
Supplément économique du Sémaphore et l'
Agriculteur provençal).
A la suite de ce plaidoyer humaniste et lucide (il ne refuse pas d'aborder la question de savoir comment remplacer l'octroi une fois supprimé), et le dernier rédigé par l'auteur d'après les dates d'édition, 17 textes qui montrent et son talent et sa capacité à traiter des questions relevant de domaines très différents.
Réfs.
1. Un métier d’autrefois :
l’employé d’octroi2. L'octroi, in
Wikipédia 3. Jacques Marseille. - L'octroi :
la fin tardive d'un impôt honni