Parlement de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> Jésuites]]> 1763]]> http://www.sudoc.fr/201748088]]> fre]]> Provence. 17..]]> Parlement de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> Jésuites]]> 1768]]> http://www.sudoc.fr/201696630]]> fre]]> Provence. 17..]]> Parlement de Provence]]> Jurisprudence avant 1789]]> 1768]]> ]]> ]]> ]]> fre]]> Provence. 17..]]> ]]> Législation royale]]> Il s’agit d’un vieux pamphlet de la Fronde, adapté et corrigé, qui fait du Parlement de Paris un organe descendant du plaid franc et reléguant les Parlements de province au rang de simples tribunaux. L’auteur anonyme de ce libelle fait aussi de l’autorité populaire un autre contrepoids à la puissance royale, aux cotés du Parlement. La monarchie leur serait soumise.
Si l’idée d’un Parlement aux racines mérovingiennes peut plaire aux parlementaires dans leur opposition à l’absolutisme royal, l’autorité populaire qui est défendue est totalement rejetée, considérée comme républicaine.]]> ]]> 1732]]> http://www.sudoc.fr/201690306]]> fre]]> France. 17..]]> Parlement de Provence]]> La seconde pièce de ce recueil est une autre rareté : il s’agit d’un traité (en latin) des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix (Cité par Roux Alphéran, Les rues d'Aix, ou Recherches historiques sur l'ancienne capitale de la Provence, 1846, p. 166.). Il fut député en 1486 auprès de Charles VIII pour solliciter l’union de la Provence au royaume de France puis président de la Cour des comptes (1488-1512). Celle-ci, constituée d’un président, de deux maîtres rationaux et de quatre auditeurs-archivaires, était une institution provençale essentielle à l’administration du pays. En effet, « elle avait la surintendance et l’administration des redevances domaniales et de tout ce qui appartenait aux souverains. Elle connaissait des faits relatifs aux monnaies, tailles, aides et gabelles » (Louis Méry, Histoire de Provence, Marseille, Barile et Boulouch, 1837, tome 4, pp.105-107, ici p. 106.). De plus, « elle gardait dans ses archives les charges et les titres royaux, les statuts et les immunités du pays ». La création du Parlement d’Aix en 1501 réduit considérablement l’importance de cette Cour, qui fut remplacée en 1555 par la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence.
La page de titre comporte « l’écusson aux trois fleurs de lis (armes de Louis XII), avec un personnage ailé dans l’action de pourfendre avec son glaive un homme couché sur un porc » (Jean-Charles Brunet, Manuel du libraire et de l’amateur de livres, Paris, 1861, tome 2, p. 386-387, ici p. 387).
Sources :
Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (tome IV, 2e vol.), sous la direction de Paul Masson, Marseille, 1931, p. 52.
Honoré Bouche, Histoire chronologique de Provence, Paris, Rollin, 1736, p. 495.]]> 1508]]> lat]]> France. 15..]]> Parlement de Provence]]> Sources : J. Egret, Louis XV et l’opposition parlementaire 1715-1774, Paris, 1970; F. Olivier-Martin, Les Parlements contre l’absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle, Paris, 1988; P-A Robert, Les remontrances et arrêtés du Parlement de Provence au XVIIIe siècle – 1715-1790, Paris, 1912; L. Wollf, Le Parlement de Provence au XVIIIe siècle : organisation, procédure, Aix, 1920; Aymeric Thareau, Le rôle de Parlement de Provence dans l’opposition à l’absolutisme, à la fin du règne de Louis XV (1752-1775), mémoire soutenu à la faculté de droit d’Aix. ]]> 1771]]> http://www.sudoc.fr/201485559]]> fre]]> Provence. 17..]]>