Parcourir les contenus (6 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771 Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771) Mots-clés: Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732 Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle Mots-clés: Livres prohibés -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice. Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Mots-clés: Livres prohibés -- Provence (France) -- 18e siècle; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles Mots-clés: Jésuites, Expulsion des -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement Pièce concernant l’expulsion des jésuites : voir Mémoires du Président d’Eguilles Mots-clés: Église et État -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800; Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Statuta venerande Curie camere regie rationum civitatis Aquensis… cum nonnullis per Rolinum Bartholomeum… additis Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix. Mots-clés: Parlements -- France -- Ancien Régime -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2