Droit pénal]]> Droit romain]]> 1893]]> http://www.sudoc.fr/245405593]]> fre]]> France. 18..]]> ]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
Cette thèse porte sur la notion d’usucapion, ou prescription acquisitive, qui consiste dans le fait d’acquérir la propriété d’un bien par celui qui le possède, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel le propriétaire non possédant peut le revendiquer. La seconde thèse porte également sur la possession, et plus particulièrement les articles 2279 et 2280 du Code civil, disposant qu’« en fait de meubles possession vaut titre ».

Résumé Luc Bouchinet]]> 1885]]> http://www.sudoc.fr/241566290]]> fre]]> France. 18..]]> Procédure civile]]> Droit romain]]>
La prescription est un délai au-delà duquel une action civile ou pénale n’est plus recevable. Cette thèse s’intéresse à l’interruption ou à la suspension de délai, à l’époque classique romaine. Dans cette première partie, l’auteur distingue La suspension et l’interruption. La suspension est un délai qui vient arrêter la prescription de façon temporaire, et qui prend en compte le délai qui le précède cet obstacle. Tandis que l’interruption est l’arrêt définitif d’une prescription avant le commencement d’un nouveau délai de prescription. Il existe deux types d’interruption : celle naturelle et celle civile. Tout au long de la thèse, l’auteur cherche à étudier l’évolution de ces procédures. Quelles sont les mutations qu’elles ont connues de l’époque romaine classique jusqu’à la naissance du code civil, en passant par l’Ancien Régime ? Les trois parties de cette thèse répondent à cette question.

R&sumé Liantsoa Noronavalona]]> 1882]]> http://www.sudoc.fr/240425545]]> fre]]> France. 18..]]> Droit pénal]]> Droit romain]]>
Cette étude s’intéresse à la prescription, dont l’auteur estime qu’elle remonte aux temps les plus reculés, en droit romain, en ancien droit français et en droit français moderne]]> 1883]]> http://www.sudoc.fr/24040937X]]> fre]]> France. 18..]]>