Parcourir les contenus (1 total)

  • Mots-clés: Travaux publics -- France -- Provence (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800

RES_34519_Proces-verbal-assemblee-C.pdf
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation

Position : 695 (867 vues)

Formats de sortie

atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2