Titre

Répertoire de droit International : Condition des étrangers. Conflit des lois. Respect des droits acquis. Lois pénales. Nationalité. Jugements. Procédure, etc.

Description

Fondé par A. Darras, puis publié entre 1929 et 1934 par A. de Lapradelle et J.-P. Niboyet (avec la collaboration de nombreux jurisconsultes ; secrétaire général : Paul Goulé), ce répertoire en 10 volumes (avec un 11e volume paru en 1934 pour les mises à jour) est une véritable encyclopédie de droit international privé, organisée par ordre alphabétique sur plus de 7 500 pages.

Créateur

Darras, Alcide (1861-1908). Auteur
La Pradelle, Albert Geouffre de (1871-1955). Éditeur scientifique
Niboyet, Jean Paulin (1886-1952). Éditeur scientifique

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote LAP 2216 (tomes 1 à 7)
BNU Strasbourg, cote 157031 (tomes 8 à 11)

Éditeur


Paris : Librairie du Recueil Sirey

Date

Droits

Restricted use

Relation

Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/018031994

Format

11 volumes in quarto
26 cm
application/pdf

Langue

Type

text

Résumé

Le Répertoire de droit international a été rédigé au début des années 1930 grâce à la collaboration de nombreux juristes internationaux afin de faire progresser le droit international privé, en complémentarité du travail amorcé par Alcide DARRAS dans la Revue de droit international privé. Le travail entrepris vise à rassembler par ordre alphabétique des notions de droit international privé en vigueur au début des années 1930 afin d’être accessibles à tous. Les différents volumes abordent, sans s’y limiter, les thèmes de conflit de lois, conditions des étrangers, respect des droits acquis, lois pénales, nationalités, jugements et procédure. Les auteurs partent de la situation en droit français, s’appliquant aux éléments français (personne, acte) ou étrangers (personne, acte), accompagnée d’une comparaison succincte avec la situation générale à l’étranger voire une comparaison plus approfondie avec la situation dans des Etats précis. L’ensemble de l’œuvre comprend onze volumes.
Remerciements à la BNU de Strasbourg qui a prêté les volumes 8 à 11 pour leur numérisation.

Table des matières


Tome 1, Abandon-Armateur. - Tome 2, Armée-bureau international du travail. - Tome 3, Cables sous-marins-commis voyageur. - Tome 4, Commission centrale du Rhin-conflits de nationalité. - Tome 5, Congrégations-droits acquis. - Tome 6, Droit international privé comparé-Allemagne-République argentine. - Tome 7, Droit international privé comparé-République de Colombie-Vatican-Éthiopie. - Tome 8, Étranger-justice internationale. - Tome 9, Kabyle-nationalité (France et pays étrangers). - Tome 10, Nationalité des sociétés-zones franches. - Tome 11, Supplément (mise à jour des volumes 1 à 10),1934

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
BNU de Strasbourg

Ayants droit

accord des ayants droit
Fichiers
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome1.pdf
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome2.pdf
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome3.pdf
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome4.pdf
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome5.pdf
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome6.pdf
BUD-2216_Rep-Droit-International_tome7.pdf
BNU-157031_Repertoire-Droit-International_tome8.pdf
BNU-157031_Repertoire-Droit-International_tome9.pdf
BNU-157031_Repertoire-Droit-International_tome10.pdf
BNU-157031_Repertoire-Droit-International_supplement.pdf

Citer ce document

Darras, Alcide (1861-1908). Auteur La Pradelle, Albert Geouffre de (1871-1955). Éditeur scientifique Niboyet, Jean Paulin (1886-1952). Éditeur scientifique, “Répertoire de droit International : Condition des étrangers. Conflit des lois. Respect des droits acquis. Lois pénales. Nationalité. Jugements. Procédure, etc.,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 4 octobre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/1090.

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