Les prud'hommes pêcheurs de Marseille : thèse pour le doctorat

Thèse sur une institution méditerranéenne originale, toujours actuelle et remontant au Moyen Age

Malavialle, Joseph

Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit et des sciences économiques

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES AIX T 277

Paris, Arthur Rousseau

domaine public

Notice du catalogue : à venir

application/pdf

monographie imprimée

Thèse de doctorat Droit Aix 1903

Thèse pour le doctorat soutenue par Joseph Malavialle à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix-Marseille en 1903. Celle-ci propose une étude historique et explore les spécificités juridiques des prud’hommes pêcheurs de Marseille. La prud’homie de pêcheurs de Marseille, communauté de métier ayant émergé au Moyen Age et permettant à la communauté des pêcheurs de gouverner collectivement l’accès aux ressources de la pêche, fut parmi les premières de son genre. L’auteur explore, à travers l’étude du cas marseillais, l’originalité de cette institution d’Ancien Régime qui se maintient encore de nos jours sur les côtes méditerranéennes.

Introduction
PREMIERE PARTIE
Chapitre 1. Origines de la prud’homie de Marseille
Chapitre 2. Histoire de la prud’homie, de ses origines à la réunion de la Provence à la France
Chapitre 3. Histoire de la prud’homie de 1481 à la Révolution
Chapitre 4. Histoire de la prud’homie de la Révolution à nos jours
DEUXIEME PARTIE
Chapitre 1. Organisation intérieure
Section 1. Qui est patron pêcheur ?
Section 2. Des prudhommes pêcheurs
Section 3. Fonctionnaires attachés à la prud’homie
Chapitre 2. Attributions des prud’hommes
Chapitre 3. Procédure devant le tribunal des prud’hommes
Chapitre 4. Voies de recours contre les sentences des prud’hommes

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)