Titre

Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public

Description

Deuxième édition. Comporte une table des auteurs et ouvrages cités dans le Traité du domaine public

Créateur

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 20086/1-4

Éditeur

V. Lagier (Dijon)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201835614
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-200861_Traite-domaine_vignette.jpg

Format

application/pdf
4 vol. en 5
648, 1023, 700, 866 p.
22 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/252

Couverture

Résumé

Jean Baptiste Victor Proudhon est né le 1er février 1758 à Chasnans et décède en 1838 à Dijon.
Issu d’une famille rurale et destiné tout d’abord à devenir homme d’Eglise, Proudhon se tourne vers le droit. Il obtient sa licence à Besançon en 1785 puis son doctorat en 1789. Juge, jurisconsulte, professeur de droit, il occupera de nombreux postes et de nombreuses fonctions.

Il rédigera en 1809 un Traité sur l’état des personnes, un des tout premiers commentaires exégétiques du code civil, puis par la suite son œuvre capitale, traité des droits d’usufruit, d’usage et d’habitation en 1824. Il y rompt avec le code civil et y aborde les limites du droit de propriété.

Cet intérêt pour le droit de propriété l’amena à rédiger en 1833 cet ouvrage traité de domaine public, avec une approche très différente de ses précédents ouvrages. En effet, l’auteur étudie les différents éléments composant le domaine public avec une approche très descriptive. Il s’intéresse ainsi aux droits de l’Etat et aux droits des particuliers ainsi qu’à la compétence des autorités administratives. Ce traité a dû être révisé du fait des changements de la matière, notamment par ses propres élèves.

Sources : J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre (dir.), Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, PUF, 2015 W. Uruszcak, p. 844-846

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-200861_Traite-domaine_Vol1.pdf
RES-200861_Traite-domaine_Vol2.pdf
RES-200861_Traite-domaine_Vol3.pdf
RES-200861_Traite-domaine_Vol4.pdf

Citer ce document

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838) , “Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 14 décembre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/252.

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