Titre

Conclusions pour MM. d'Isoard-Vauvenargues contre MM. de Clapiers-Colongue

Description

Le nom de Vauvenargues est-il ou n'est-il pas la propriété exclusive de la famille de Clapiers ? Un conflit qui divise deux très anciennes et très illustres familles provençales connues depuis le début du 16e siècle

Créateur

Davin (18..-18..? ; avocat). Auteur
Andral (18..-18..? ; avocat). Auteur
Sabatier (18..-18..? ; avocat). Auteur

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 7837

Éditeur

Typographie Remondet-Aubin, sur le cours, 53 (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/236975617
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-7837_Conclusions-Isoard-Vauvenargues_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
34p.
27 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/792

Couverture

Autre forme de titre

Factum. Isoard-Vauvenargues. Aix. 1866 (Titre de forme)
Factum. Clapiers-Colongue. Aix. 1866 (Titre de forme)

Résumé

Consultation faite à Paris, le 18 juillet 1866 / par MM. Andral et Sabatier, avocats à la Cour impériale de Paris. - p. [9]-30 (Contient)

Cette affaire juridique n'est compréhensible que si l'on garde en mémoire que la famille de Clapiers est une des plus anciennes de Provence : sa généalogie la fait remonter à Jean de Clapiers, seigneur de Pierrefeu, marié en 1509 à Marguerite d'Agout d'Ollières. Pour ses avocats, cet argument est capital et en fait sa ligne de défense.

Luc de Clapiers, marquis de Vauvenargues. Sculpture d'Émile Hugoulin, Aix 1848 - Paris 1923

Sans entrer dans les méandres historiques de l'affaire, le plaidoyer n'est pas aussi trivial qu'il n'y paraît : pour qu'une demande soit recevable, le droit est nécessaire mais n'est pas suffisant : il faut que le demandeur y ait un intérêt indiscutable et le prouve. Pour les avocats de la famille Isoard, la loi a fixé des limites : dans le cas présent, la parenté civile n'existe plus entre MM. de Clapiers-Colongue et le dernier marquis de Vauvenargues, la famille Clapiers doit donc être déboutée. Par ailleurs, la jurisprudence présentée dans le mémoire donne raison à MM. d'lsoard-Vauvenargues et la fin de non-recevoir qu'il oppose à MM. de Clapiers-Colongue doit être admise.

1. Modèle en plâtre anciennement bronzé. Don de l'artiste à la ville d'Aix en 1894 (musée Granet), in Wikipédia, Luc de Clapiers, marquis de Vauvenargues

Note : la notoriété de la famille de Clapiers a résisté au temps, un hôtel particulier porte toujours son nom à Aix-en-Provence, rue Vauvenargues (il est parfois appelé hôtel de Thomassin, ou hôtel de Brancas), voir l'Hôtel de Clapiers.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-7837_Conclusions-Isoard-Vauvenargues.pdf

Citer ce document

Davin (18..-18..? ; avocat). Auteur, Andral (18..-18..? ; avocat). Auteur, et Sabatier (18..-18..? ; avocat). Auteur, “Conclusions pour MM. d'Isoard-Vauvenargues contre MM. de Clapiers-Colongue,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 27 septembre 2021, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/792.

Formats de sortie

Relations entre contenus

Item: Consultations et adhésions pour MM. de Clapiers contre MM. d'Isoard Relation Ce contenu

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