Titre

Cour d'appel d'Aix : discours prononcés aux audiences solennelles de rentrée

Sujet

Description

Les rentrées solennelles de la Cour d'appel sont inaugurées par des discours très officiels, parfois peu conventionnels, qui n'hésitent pas à interroger l'institution, ses pratiques, ses certitudes et parfois ses insuffisances.

Créateur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
France. Cour impériale (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
France. Cour royale (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 34500/1-14
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES ...

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/262743760
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BUD_Cour-appel-Aix_vignette.jpg

Format

application/pdf
55 pièces
3 202 p.
23 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/902

Autre forme de titre

Discours prononcé devant la Cour royale d'Aix, ... à l'audience de rentrée,...
Discours prononcé à la rentrée solennelle de la cour d'appel d'Aix...
Audience solennelle de rentrée de la Cour impériale d'Aix
Discours prononcé le ... à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel d'Aix

Résumé

À chaque rentrée solennelle, le procureur général (exceptionnellement son substitut) ou l'avocat général prononce un discours inaugural sur un thème particulier (jamais deux fois le même sur la période traitée de 80 ans) :

- d'abord en matière juridique, des réflexions et des analyses approfondies sur le droit, ses fondements, ses procédures, comme la réparation due aux victimes des erreurs judiciaires, l'indépendance du barreau et du droit de libre défense, le juge d'instruction et les droits de la défense, le problème des récidivistes, la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée. Sans dévoiler d'emblée s'il s'agit des preuves présentées par les parties adverses ou d'un questionnement déontologique sur sa propre pratique, l'un de ces discours s'intitule "le magistrat doit savoir douter".

Le Palais de justice d'Aix-en-Provence (Wikimédia)

- ensuite des questions d'ordre historique sur les institutions et les pensées politiques comme le Parlement de Provence, les plaidoyers de Mirabeau devant la sénéchaussée, les tribunaux révolutionnaires dans les Bouches-du-Rhône, sur Fourier, un ancêtre du socialisme, ou encore sur l'influence de Marseille sur le droit maritime français. Façon de souligner que la justice n'est pas atemporelle, que la mission de rappeler le droit ou le devoir de l'interpréter (il s'agit d'une juridiction d'appel) ne peut pas être déconnectée de la réalité et qu'un arrêt est toujours pris ici et maintenant.

Le Palais de justice d'Aix-en-Provence (vers 1920, carte postale acquise par le SCD printemps 2022)

- enfin, des questions contemporaines, parfois brûlantes, sur des sujets de société, de mœurs, de morale comme la condition civique et politique de la femme, la littérature récente face aux lois de répression, la presse, le suicide. A l'occasion du discours sur le suicide du 16 octobre 1891, le substitut du procureur général déclarera à l'assemblée "Messieurs les avocats, les grands problèmes sociaux ne sauraient vous laisser indifférents". Comment le pourraient-ils alors que depuis plus d'un demi-siècle, toutes les rentrées solennelles, parfois aux accents de leçon inaugurale, rappellent à la magistrature son rôle et ses engagements dans toute son ambition et dans toutes ses limites.

Le paradoxe d'une institution judiciaire, symbole de procédures longues et austères du recours face aux décisions de justice et qui, à son plus haut niveau, développe des réflexions originales qui ne se cantonnent pas aux discours convenus et consensuels, qui interroge la société et ses propres pratiques professionnelles et qui n'évite pas les questions sensibles et potentiellement polémiques : un corpus salutaire et sans tabou de 55 discours réfléchis et argumentés (60 p. en moyenne), sans préjuger de leur teneur politique.

D'autres discours de rentrée solennelle sont accessibles en ligne.

Table des matières

Contient par ordre alphabétique des titres (table incomplète, 50 pièces sur 55 en cours de mise à jour) :

De la condition civique et politique de la femme : Cour d'appel d'Aix : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1886 / par George Breuillac,..
De la déchéance de la puissance paternelle, Loi du 24 juillet 1889 : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1896 / par Pierre de Casabianca ; Cour d'appel d'Aix
De la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerrané : discours prononcé le 3 novembre 1857 à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale d'Aix / par J.-C.-M.-G. Du Beux
De la juridiction française dans les échelles du Levant : discours prononcé le 3 novembre 1858 à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale d'Aix / par C.-F.-J.-B. de Gabrielli,
De la révision des procès criminels et de la réparation due aux victimes des erreurs judiciaires : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 15 octobre 1890 / par Jules Bujard ; Cour d'appel d'Aix
De l'égalité civile : discours prononcé à la rentrée de la cour impériale d'Aix. Le 3 novembre 1855 / par M. Roque,...
De l'Indépendance du barreau et du droit de libre défense : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la société de jurisprudence d'Aix, le 23 décembre 1861 / par Paul Rigaud ...
Des mineurs au point de vue pénal : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1882 / par Philippe Grassi,... ; Cour d'appel d'Aix
Des motifs dans les arrêts, en matière civile : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1872 / par Félix Clappier, avocat général ; Cour d'appel d'Aix
Des réformes judiciaires en Italie : discours prononcé à l'audience de rentrée de la Cour impériale d'Aix d'Aix, le 4 novembre 1861 / par M. Saudbreuil ... (33740 - 1861)
Discours prononcé à la rentrée solennelle de la cour d'appel d'Aix, le 4 novembre 1851 / par M. B. Desolliers...Sur la loi
Discours prononcé devant la Cour royale d'Aix, par M. Borély, procureur général, à l'audience de rentrée, le 7 novembre 1836.
Discours prononcé par M. Bessat... : Cour d'appel d'Aix : audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881 / M. Bessat,...
Discours prononcé par M. Desolliers, premier avocat général, à l'audience solennelle de rentrée de la cour royale d'Aix, le 8 novembre 1841
Discours prononcé par M. Desolliers, premier avocat-général, à l'occasion de la rentrée de la Cour royale d'Aix, le 10 novembre 1845.
Discours de M. le Procureur-Général Borely à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale d'Aix, le 8 décembre 1847 : De la presse
Discours prononcé par Mr. M. Vaïsse, avocat général, à l'audience solennel de rentrée de la Cour royale d'Aix, le 5 novembre 1840
Discours sur le rôle des parlements comparé à la situation de la magistrature actuelle prononcé à la rentrée de la Cour impériale d'Aix le 3 novembre 1854 / par M. Saint-Luc Courborieu,...
Du Jury et des cours d'assises en Angleterre : discours prononcé, le 3 novembre 1864, à l'audience de rentrée de la Cour impériale d'Aix / par M. Lescouvé,...
Du noviciat judiciaire : discours prononcé le 7 novembre 1853, à l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale d'Aix / par J.-C.-M.-G. Du Beux ...
Du pouvoir législatif de la Cour de cassation ou de la permanence du droit honoraire : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1888 / par A. Célice ; Cour d'appel d'Aix
Du recrutement de la magistrature : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 octobre 1894 / par E. Naquet ; Cour d'appel d'Aix
Éloge de François Decormis, avocat au parlement de Provence : discours prononcé à la rentrée solennelle de la cour d'appel d'Aix, le 4 novembre 1850 / par M. Gustave Bédarrides...
Éloge du procureur général de Monclar : rentrée de la Cour royale d'Aix. année 1843-1844 : discours prononcé par M. Borély...
Étude sur le parlement de Provence au XVIe siècle : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1879 / par Fernand Alphandéry,..
Philippe Grassi - Etude sur les codes civils et italiens , 1887 (RES-33310 - 1887)
Influence de Marseille sur le droit maritime français : discours prononcé le 4 novembre 1862 à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale d'Aix / par C.-F.-J.-B. de Gabrielli,...
La famille et le pouvoir paternel sous l'influence de la législation et des moeurs
Installation de M. Ruben Decouder (RES-33753 - 1889)contemporaines : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1868 / par M. Émile Reybaud ; Cour impériale d'Aix
La littérature contemporaine et les lois de répression : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1889 / par Victor Fabre ; Cour d'appel d'Aix
L'accusation à Athènes : discours prononcé a l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1893 / par M. Lafon du Cluzeau ; Cour d'appel d'Aix
Le droit d'aînesse en Angleterre : ses origines, ses modalités, ses conséquences : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1885 / par Charles Furby ; Cour d'Appel d'Aix
Le juge d'instruction et les droits de la défense, Loi du 8 décembre 1897 : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 17 octobre 1898 / par Charles Furby ; Cour d'appel d'Aix
Le magistrat doit savoir douter : discours prononcé le 3 novembre 1859 à l'audience de rentrée de la Cour impériale d'Aix / par Emile Reybaud
Le Palais et les moeurs / discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (conférence des avocats), le 23 janvier 1889 ; par Henry Tavernier,...
Le président Du Chaine et le Parlement de Provence pendant la Ligue : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1877 / par M. Soubrat ; Cour d'appel d'Aix
Le Suicide / discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 octobre 1891 / par M. Georges Bourgarel... ; Cour d'appel d'Aix
Les conceptions nouvelles de la peine et leurs applications : discours prononcé a l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1902 / par Gabriel Chervet ; Cour d'appel d'Aix
Les devoirs du ministère public : discours prononcé le 3 novembre 1860 à l'audience de rentrée de la Cour impériale d'Aix / par M. E. Sigaudy ...
Les plaidoyers de Mirabeau devant la sénéchaussée d'Aix et le parlement de Provence : Cour d'appel d'Aix : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 17 octobre 1892 / par Charles Furby,..
Les récidivistes et le projet de loi du 29 juin 1883 : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 Novembre 1883 / par Victor Fabre... ; Cour d'appel d'Aix
Les tribunaux révolutionnaires dans les Bouches-du-Rhône : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1874 / par M. Gustave Sergent,... ; Cour d'appel d'Aix
Mirabeau jurisconsulte : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1866 / par M. Arthur Desjardins ; Cour impériale d'Aix
Notice sur le chancelier d'Aguesseau : discours prononcé à la rentrée solennelle de la cour d'appel d'Aix, le 4 novembre 1852 / par M. Roumieu...
Pierre-Cardin Lebret, premier président du Parlement et intendant de Provence : discours prononcé le 3 novembre 1875 à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel d'Aix / par M. Ernest Guillibert,...
Rentrée solennelle 1846-1847 : discours prononcé par M. Desolliers, premier avocat général, à l'occasion de la rentrée de la cour royale d'Aix, le 5 novembre 1846 : Sur la dignité de la magistrature
Sieyès et le jury en matière civile : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1869 / par M. Arthur Desjardins ; Cour impériale d'Aix
Théorie du régime seigneurial dans l'ancienne France : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1865 / par M. Merville ; Cour impériale d'Aix
Un ancêtre du socialisme : Fourier et sa doctrine : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 octobre 1901 / par J. Vulliez ; Cour d'appel d'Aix
Un projet de réforme au XVIIIe siècle : le marquis d'Argenson : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1876 / par Henri Gourdez ; Cour d'appel d'Aix

Contient par ordre chronologique de publication (table en cours de construction)

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
BUD_Cour-appel-Aix_1836-1859.pdf
BUD_Cour-appel-Aix_1860-1869.pdf
BUD_Cour-appel-Aix_1871-1879.pdf
BUD_Cour-appel-Aix_1881-1889.pdf
BUD_Cour-appel-Aix_1890-1916.pdf

Citer ce document

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), France. Cour impériale (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), et France. Cour royale (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), “Cour d'appel d'Aix : discours prononcés aux audiences solennelles de rentrée,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 29 septembre 2022, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/902.

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