Cote attribuée
Titre/contenu
N° arbitraire du libraire, reporté sur la 1ere garde
MS 86/1
« Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages
Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804).
L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809.
21,5 x 31
Volume 6
MS 86/2
« Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages
« nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1)
Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage »
21,5 x 31
Volume 1
MS 86/3
[cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes
Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général »
En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 »
En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ?
21,5 x 31
Volume 7
MS 86/4
Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages
En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie.
Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130).
A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133…
A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815.
Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours.
21,5 x 27
Volume 5
MS 86/5
[cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages
Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ».
21,5 x 27
Volume 3
MS 86/6
[cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages
Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété »)
21,5 x 27
Volume 4
MS 86/7
[cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages
Livre III, Titre 1, « Des successions ».
C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier".
21,5 x 27
Volume 2