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Annales / Académie des sciences coloniales
Crée en 1922, l'Académie des sciences coloniales étudie les possessions françaises dans toutes ses dimensions sociales et techniques : archéologie, agriculture, botanique appliquée, géographie et histoire
Cahiers (Les) coloniaux
Pour valoriser l'Empire Colonial et résoudre les problèmes de sa gestion économique, l'Institut Colonial publie toutes les informations commerciales, industrielles et réglementaires utiles aux entreprises qui exploitent les possessions françaises...
Programmes des Ecoles d'enseignement supérieur
Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures de l'Algérie colonisée de la fin du 19e siècle
Notes géographiques disposées par ordre alphabétique
Au cours de ses voyages en Europe, principalement en France et en Italie, l'abbé Expilly recueille de nombreuses observations sur les villes qu'il visite. A la fin du 19e siècle, ces notes seront assemblées et présentées par ordre alphabétique
Souveraineté du peuple. Suivi de Politique de Bossuet, tirée de l'Écriture Sainte et de Principes généraux de l'humanité
Réflexions politiques de J-E-M. Portalis sur la souveraineté des peuples et la morale politique présentées dans un recueil de 3 courts manuscrits inédits
Du sénatusconsulte velléien en droit romain. De la constitution de dot sous le régime dotal, de sa nature et de ses effets quant à l'inaliénabilité et à l'imprescriptibilité des biens dotaux en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Sous le régime dotal, la dot est assujettie à des règles bien particulières, notamment celle de l'inaliénabilité de la partie mobilière apportée par l'épouse lors du mariage
Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...
Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille
Hebdomadaire qui aborde toutes les grandes questions économiques, politiques et sociales qui agitent la France de l'entre-deux guerres en accordant une large place à celle du commerce extérieur, en particulier celle du commerce colonial
Poésies sacrées
Copie manuscrite d'un recueil de paraphrases et de poèmes inspirés de cantiques, de psaumes et d'autres chants liturgiques de l'Eglise chrétienne, par un poète français du 17e siècle
Mémoire sur les monumens, tableaux, statues les plus remarquables de la ville d'Aix fait au mois de janvier 1791 ou Détails des églises, monumens etc... / avec des annotations par J.B.F. Porte (copie commencée dans les premiers jours de décembre 1861 et terminée le 8 janvier 1862)
Inventaire des 40 monuments religieux et oeuvres d'art jugés les plus importants à Aix-en-Provence. Un précieux témoignage sur l'état des nombreuses églises un an et demi après la Révolution Française...
Du nauticum foenus en droit romain ; De l'hypothèque maritime (Loi du 10 juillet 1885) en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...
Essai sur les origines et les attributions du prêteur en droit romain ; Du fondement de la responsabilité des locataires en cas d'incendie, notamment au point de vue de la prétendue présomption légale de faute des art. 1733 et 1734 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Analyse de la création de la préture et de l'organisation judiciaire à Rome, suivi d'une étude du principe de la responsabilité des locataires en cas d’incendie
Droit romain : des "Retentiones ex dote". Droit français : du Droit d'exécution appartenant aux créanciers sur les biens des époux sous le régime dotal : Thèse pour le doctorat...
Étude de la portion de la dot que le mari ou ses héritiers ont le droit de garder lorsque le moment de la restitution est arrivé et droit des créanciers sur les biens avant et après le divorce
Histoire de la propriété prétorienne à Rome en droit romain ; Histoire du droit du franc-alleu en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans le domaine du droit civil, des romains à la fin du 19e siècle, histoire et étude de l'aleu appliqué aux terres franches, libres et possédées en toute propriété
Tableau des prisons de Marseille précédé d'un coup d'oeil rapide sur l'état actuel, physique et moral de cette ville
Début du 19e siècle, un médecin attaché au service des prisons décrit tous les progrès dont bénéficie Marseille, et les améliorations apportées au niveau des cellules, de l'alimentation, de l'hygiène et de la santé des détenus
Congrès du manioc et des plantes féculentes tropicales des territoires de l'Union Française / organisé par l'Institut Colonial de Marseille les 24 et 26 septembre 1949
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état
Livre d'arithmétique. Eschelle de numération
Traité des 4 opérations élémentaires de l'arithmétique (addition, soustraction, multiplication et division) appliquées aux systèmes de numération couramment utilisés dans la vie pratique : monnaies, poids, longueurs, intérêts, mélanges, tares...
De la condition résolutoire dans les actes entre-vifs en droit romain ; Du sort des actes faits par un propriétaire dont le titre est résoluble en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la condition qui met fin à un lien obligationnel entre deux personnes en droit romain et conséquences rétroactives quand une personne est dépossédée d’une propriété à la suite d’un titre résolutoire en droit français
Essai sur le régime des biens du domaine public maritime : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage
De l'hypothèque conventionnelle en droit romain ; De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La loi du 10 juillet 1885 modifie le code du commerce en matière d'hypothèque maritime pour favoriser la marine marchande et le commerce maritime dans un contexte de concurrence internationale et coloniale
Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887
De la théorie du cautionnement en droit romain qui s'appuie sur les garanties personnelles, l’hypothèque et le gage étant alors inconnus et de la transmission en droit français du patrimoine et de la personnalité
Livret (Le) de l'étudiant d'Alger
Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures d'Alger, d'Oran et de Constantine, dans l'Algérie colonisée de la fin du 19e siècle et du début du 20e siècle
Nausicaa, pièce en 1 acte, en vers, tirée de l'Odyssée
Dernier des 5 textes écrits pour le "Théâtre des jeunes filles", Bouchor souhaitait que cette courte pièce dédiée à Nausicaa, personnage de l’Odyssée d'Homère qui recueillit Ulysse, figure en premier dans son recueil éducatif pour la jeunesse
Droit romain : administration financière ; Droit français : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat...
Les finances publiques ont toujours été entachées de malversations et de fraudes que seuls des contrôles stricts de toute nature peuvent et doivent tenter de contenir
De l'organisation du travail : collèges d'artisans, corporations, syndicats professionnels : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Des collèges d'artisans aux corporations, la liberté d'association en matière de travail a longtemps était entravée jusqu'à la loi du 21 mars 1884 (loi Waldeck-Rousseau) qui instaure la liberté syndicale
De l'usucapion en droit romain ; Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre", Art. 2279-2280, en droit civil français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’usucapion, fait d’acquérir juridiquement un droit réel que l’on exerce sans en posséder le titre, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel toute personne peut le contester ou le revendiquer
Cours de caractères chinois : grammaire chinoise
Destiné aux employés français de l'Indochine, ce manuel d'apprentissage du début du 20e siècle comprend les caractères chinois et leurs équivalents en vietnamien (quoc ngu), soit lettré, soit vulgaire
Histoire de l'ancienne Université de Provence ou, Histoire de la fameuse Université d'Aix : Depuis sa fondation (1400-1409) jusqu'en 1793 d'après les manuscrits et les documents originaux
Première étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix de sa fondation en 1409 par le comte Louis II de Provence et le pape Alexandre V) jusqu'en 1679 (1ère partie)
Leçon inaugurale du cours de littératures de l'Europe méridionale
Après le décès en 1922 de Raymond Bonafous, professeur de littérature italienne et espagnole à la Faculté des lettres d'Aix, son successeur lui rend un vibrant hommage sur fond des liens qui unissent la France et l'Italie
Rapport de M. Ouvré Professeur d'Histoire à la Faculté des Lettres d'Aix sur le prix de 1000 francs institué par S.M l'Empereur dans chaque ressort académique de l'Empire
Pour encourager les travaux scientifiques de province, un prix, créé en 1869, récompense le meilleur ouvrage ou mémoire de chaque académie. Dans l'Académie d'Aix, un professeur de lycée et 2 membres de l'Université sont lauréats
Philosophie (La) de Platon, leçon d'ouverture du cours de philosophie fait à la Faculté des lettres d'Aix pendant l'année 1867-1868
Après la disparition de Victor Cousin en 1867, ouverture d'un cours sur Platon dans la lignée du spiritualisme du grand réformateur de l'enseignement de la philosophie en France
Leçon d'ouverture du Cours de littérature française par M. Prévost-Paradol, (10 janvier 1856)
Leçon inaugurale qui annonce ce programme d'enseignement : l'étude critique des principaux moralistes français à partir du seizième siècle
Jean Norton Cru : sa vie par rapport à "Témoins"
Hélène Vogel-Cru présente une courte biographie de son frère, Jean Norton, auteur de "Témoins" paru en 1929, récit du vécu des tranchées présenté ici comme l'authentique témoignage sur la Guerre 14-18, contrairement aux écrits romanesques
Ecole (L') de médecine est née à l'Hôtel-Dieu
L'Ecole de médecine de Marseille ouvre ses portes à l'Hôtel Dieu dès 1818 mais ne devient la Faculté de médecine générale et coloniale et de pharmacie qu'en 1930, après son installation au Palais du Pharo
Aperçu sur la condition des étrangers à Rome, et condition de l'étranger sous le droit public français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Tous les aspects du droit des étrangers : de la liberté individuelle à la naturalisation, des impôts aux droits au niveau communal, sans oublier l'équivalence des diplômes et le droit des travailleurs étrangers, marins, pêcheurs ou médecins
Mot (Un) sur les trois adresses au Roi envoyées par la Faculté d'Aix
Après l'assassinat du duc de Berry le 13 février 1820, le doyen de la Faculté de Droit d'Aix envoie 3 adresses au Roi Louis XVIII, signées par la majorité des étudiants. Ces écrits successifs, d'inspiration libérale, lui valent ce billet critique
Du prêt à la grosse aventure en droit romain ; Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du prêt à la grosse aventure, convention qui favorise la navigation et le commerce maritime entre les nations et les cas de nullité dans les contrats d'assurance maritime en droit français
Archives nationales : copie d'un recueil factice coté H(1)1266, qui contient 12 pièces et 54 feuillets
Le procureur général au Parlement de Provence rappelle qu'un édit de 1603 ordonne que le collège de Bourbon soit composé de 4 facultés (théologie, droit, médecine et arts) mais que la Faculté des Arts a été détruire par l'arrivée des jésuites
Archives nationales : copies de documents formant les manuscrits 56 et 57 de la bibliothèque de l'université
Copie de 8 manuscrits du 18e siècle des correspondances entre le recteur, le contrôleur général et le Roy au sujet des réparations des bâtiments de l'université d'Aix qui menacent de ruine et de leur financement
Oiseaux (Les) : traduction nouvelle par L. Bodin et Paul Mazon
Traduction française de la pièce de théâtre d'Aristophane, présentée au 5e siècle av. J.-C., comédie où deux athéniens, lassés des moeurs qui règnent à Athènes, parviennent à convaincre les oiseaux de fonder une cité idéale...
De la cession d'actions en droit romain : De la subrogation légale en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
De la cession de créances et de la subrogation, remplacement d'une personne par une autre, qu'elle soit conventionnelle ou légale
Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus
Arrêts classés selon les matières civiles, ecclésiastiques et criminelles. A l’instar d’un recueil jurisprudentiel moderne, les tables des matières présentent le titre des arrêts suivi d'’un court résumé de la décision
De l'émancipation en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle
Archives départementales des Bouches du Rhône. Copies de pièces tirées des séries G. 225 à 227
150 manuscrits recopiés des originaux conservés aux Archives du département et principalement consacrés au nouveau règlement de l'université d'Aix de 1712 et à son redressement tant son état est jugé décadent en ce début du 18e siècle
Divina (La) Commedia, Inferno : canti XXVI-XXVII, testo, traduzione francese e commento filologico, storico, letterario
Traduction en français des chants 26 et 27 de l'Enfer, 1ère des 3 parties de la Divine Comédie, correspondant à la 8ème fosse du 8ème cercle (Conseillers et fraudeurs), où les tourments infligés aux damnés deviennent de plus en plus terrifiants
Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si le droit naturel établit qu'un propriétaire dispose pleinement de ses biens, il veut aussi, contradictoirement, que ces biens aillent normalement des ascendants aux descendants, restreignant cette même liberté
De la condition des étrangers en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels
Pailles économiques et sociales
La vie économique et sociale, le droit du travail, la démographie, le chômage, la reconstruction de la France et de l'Europe de l’Entre-deux-guerres à travers 771 coupures de presse parues dans le Sémaphore de Marseille de 1918 à 1941
Ecole (L') de médecine de Marseille du 1er au XXIe siècle
De Jules César à Aix-Marseille Université, 2000 ans d'histoire de l'enseignement théorique et pratique de la médecine à Marseille
Etats et souverains : personnel diplomatique et consulaire, corps de troupe, navires et équipages, personnes civiles devant les tribunaux étrangers
Traité de droit sur les compétences des corps judiciaires lorsque les différends entre les Etats sont portés devant les tribunaux,et ce de plus en plus fréquemment
Des causes d'interruption et de suspension de la prescription en matière civile : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Une analyse des raisons de la suspension de la prescription, moyen d'acquérir ou de se libérer, ou de son interruption, qui crée une nouvelle prescription. Une approche de la complexité des relations entre débiteurs et créanciers
Ve Exposition spéciale. Cafés, cacaos, thés, sucres. Janvier-Avril 1913
Etudes consacrées aux problèmes liés à ces cultures (insectes et champignons), complétées par une analyse de la production et du marché du sucre, entravés par une réglementation internationale jugée trop contraignante
Archives du département des Bouches-du-Rhône. Copies de pièces tirées des séries B. 2625 C 569 et 2345 G. 221 à 224
200 manuscrits relatifs aux finances du Collège royal de Bourbon de 1706 à 1786, aux réformes du règlement et aux multiples affaires qui ont jalonné la vie de l'université d'Aix (Facultés de droit, de médecine et de théologie) de 1679 à 1732
Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.
Le rôle de la Cour des soumissions était tenu par le président de la Chambre rigoureuse. Juridiction purement provençale, elle est supprimée au début du 16e siècle et ses attributions conférées à la sénéchaussée
Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884
Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille
Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville d'Aix, au 30 avril 1789
A quelques semaines de la Révolution française, les représentants du Tiers-Etats, réunis à Aix, débattent aussi bien du renouvellement de la représentation que de questions très ordinaires...
Procès-verbal de l'Assemblée de nosseigneurs des Etats-généraux du pays et comté de Provence, que les sieurs députés des communautés & vigueries, attendu l'illégalité par eux réclamée contre lesdits Etats, n'ont voulu intituler que procès-verbal de l'Assemblée, convoquée en la ville d'Aix le 25 Janvier 1789
Une singulière assemblée des trois Etats considérée comme illégale par une partie des membres présents qui dénoncent sa représentativité, soutenue par de nombreuses interventions de Mirabeau
Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788
Débats et décisions des représentants du Tiers-Etats réunis en assemblée générale à Lambesc
Contrôle des logemens de nosseigneurs des Etats de la province de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787
Liste des logements attribués aux représentants de l'Eglise, de la noblesse, du Tiers-Etats, et autres officiers réunis en assemblée à Aix
Réglement des États, pour l'administration des travaux publics
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation
Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence : pour servir d'instruction auxdites communautés. Publiée par ordre de l'assemblée particulière de MM. les procureurs du pays, tenue le 19 juillet 1786
Sous forme d'une instruction officielle, un rappel méthodique des textes qui règlementent strictement la gestion budgétaire que de nombreuses communes de Provence semblent singulièrement ignorer
Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'aîné à l'Assemblée nationale. Précédée de tous les Discours et Ouvrages du même Auteur, prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections
Les discours politiques de Mirabeau prononcés en Provence et à l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791, un témoignage vivant et engagé de la vie politique de la période révolutionnaire
IVe Exposition annuelle. Riz-Maïs-Sorghos. Août-Octobre 1911
Présentation d'une collection complète d'échantillons de riz, importés en France, réunis pour cette exposition annuelle qui n'élude pas l'aspect marginal du sorgho et le problème récurrent des importations de maïs qui arrivent généralement avariés
Production (La) des possessions françaises en 1911 et 1912
Statistiques détaillées des exportations des colonies françaises issues d'une enquête envoyée aux gouverneurs locaux par l'Institut Colonial de Marseille qui réclame la publication d'un rapport annuel normalisé, fiable et à jour...
Atlas complet du Précis de la géographie universelle de Malte-Brun : dressé conformément au texte de cet ouvrage et entièrement revu et corrigé
Malte-Brun propose ici une collection de 76 cartes couleur de géographie ancienne, médiévale et moderne de toutes les parties du globe, conçue pour accompagner une géographie "vraiment" universelle et historique
Esquisse de droit commercial maritime romain en droit romain ; De la police d'assurance maritime en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce
De la loi "Cincia" en droit romain : De la règle "Donner et retenir ne vaut" dans notre ancienne jurisprudence et sous le code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté d'Aix
Etude de la Loi Cincia (~204 avant JC) qui interdit le paiement d’un salaire à un avocat et de l’adage juridique "Donner et retenir ne vaut" dans l’ancien droit et le droit français du 19e siècle
De la "Prœscriptio longi temporis" en droit romain. De la prescription de dix à vingt ans en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La propriété étant constatée par écrit, qu'est-ce qui fonde le droit de prescription qui limite le droit de propriété et le droit de créance, comme le permettait autrefois l’usucapion
Du gage en droit romain; Du gage commercial en droit français : thèse pour le doctorat
Etude du gage en droit romain et en droit commercial français du 19e siècle, notamment celui garanti par les marchandises déposées dans les magasins généraux avec le recours aux warrants
Pénélope ou la vengeance d'Ulysse : drame en 3 actes, dédié à M. Bonafous, professeur de rhétorique au Collège royal de Marseille
L’histoire d’amour et de la fidélité indéfectible qui unit Ulysse et Pénélope adaptée sous la forme d'une courte pièce de théâtre
Histoire des hérésies des trois premiers siècles de l'Eglise
De Simon le Magicien (mort en 65 après J.-C.) au concile de Chalcédoine tenu en 451, une chronologie des hérésies et des hérétiques au cours des 5 premiers siècles de notre ère
De rei vendicatione [Texte imprimé] : droit romain ; des retraits dans l'ancien droit : droit français
Nature et forme de la procédure de l'action en revendication et des retraits successoraux, litigieux et d'indivision
Décisions notables de la section criminelle de la Cour de Cassation
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel
Balade au coeur des campus : A walk around our campuses / Aix-Marseille Université
Toute la richesse et la diversité du patrimoine d'Aix-Marseille université à travers le panorama photographique de ses 5 grands campus et de ses 58 sites d'enseignement et de recherche
Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725
Ce document regroupe les pièces d’une affaire datant de 1666 introduite devant le conseil du roi, opposant le Parlement de Provence à la cour des comptes, aide et finances de Provence.
Oeuvres de Palamède Tronc de Codolet, poète salonais, recueillis de différents manuscrits par Norbert Bonafous
Quelques poèmes, chansons et pièces de théâtre en provençal de la fin du 17e siècle (occitan) écrits par l'arrière-petit-neveu de Michel Nostradamus
Documents concernant l'ancienne université d'Aix, qui se trouvent dans divers dépôts 16e-18e siècle (F° 1-69)
Copie d'une trentaine de pièces manuscrites provenant des Archives communales d'Aix relatives à l'histoire de l'université d'Aix, en particulier les Facultés de Droit et de Médecine d'Aix, datant du 18e siècle
Consultation sur la validité des mariages des protestants de France
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi
Préjugés (Des). Idée générale des préjugés
Dans cet opuscule, Portalis offre une réflexion et une critique de son siècle, du système et de la société. Pour le célèbre avocat et homme d'État, si certains préjugés sont ridicules et d'autres faux, tous sont dangereux
Institutions diocésaines ou Recueil des règlements publiés par Mgr. l'Évêque de Digne
Au début du 19e siècle, la question des rapports de l'Église et de L'État prend une grande importance. Dans ce contexte, l'évêque de Digne rappelle les fondements canoniques de l'administration de son diocèse et l'étendue de son pouvoir judiciaire
Commentaire sur l'article des réglemens et statuts de la police de la ville d'Arles, intitulé Des édifices, touchant les fonctions des juges-voyers
L'avocat arlésien Anibert démissionne de la Commission de Procureur du Roi qui réglemente la voirie et dénonce les autorisations de construction de magasins abusives et le non-respect de leur alignement dans les rues principales d'Arles
Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française : Guillaume Du Vair, Antoine Le Maistre
Biographie de deux magistrats du 17e siècle : Guillaume du Vair, maître des requêtes d'Henri IV, intendant de la justice de Marseille et président du Parlement de Provence, et Antoine le Maistre, avocat à Paris, avant son retrait à Port-Royal
Notice historique sur l'Œuvre des Prisons d'Aix-en-Provence
Histoire de l’Œuvre des Prisons d’Aix, fondée en 1686 par la Confrérie des Pénitents Blancs, et qui a vocation à venir en aide aux prisonniers. Cette association, reconnue d’utilité publique en 1883, poursuit toujours sa mission humanitaire
Histoire des hôpitaux et des institutions de bienfaisance de Marseille
Les hôpitaux de Marseille du 14e au 19e siècle basée sur les archives de l’Hôtel-Dieu et de la Mairie. Une histoire qui commence avec les maisons de bienfaisance, les services de santé et des enfants trouvés pour finir avec la création du…
Mémoires pour servir au Cérémonial de la ville d'Aix et à quelques affaires d'intérêt et de police d'icelle depuis le 15 décembre 1773 jusqu'au 25 février 1790
A la vieille de la Révolution Française, le greffier de l'Hôtel de ville d'Aix tient un journal où il consigne tous les évènements importants et toutes les cérémonies publiques qui se sont déroulées dans sa ville pendant près de 16 ans
De l'erreur en matière civile d'après la législation romaine et le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’erreur en matière civile à travers trois époques, le droit romain, l'ancien droit français et le droit français du 19e siècle et à travers des thématiques précises
Relations des réjouissances que l'Université d'Aix en Provence a faites, pour le rétablissement de la santé du Roy
A l'annonce de la guérison de Louis XIV, l'université d'Aix, réunissant les Facultés de théologie, de jurisprudence et de médecine, organise le 23 févier 1687 une fête grandiose pour témoigner de sa joie
De la constitution de dot en droit romain ; Du Quasi-Usufruit, application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la constitution du mariage à travers la constitution de la dot en droit romain et à travers le quasi-fruit en droit français du XIXe
Code de la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire et des conflits d'attribution
Encyclopédie juridique alphabétique en deux volumes traitant de la séparation des pouvoirs en matière administrative et judiciaire et des conflits d’attribution et de compétence, principalement du point de vue de la jurisprudence
Du louage d’ouvrage et de services en droit romain. Des obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer dans les transports de marchandises en droit français
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce
Réalisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Effet de l'hypothèque considérée comme garantie réelle apportant la sûreté dans les transactions
De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Lors de l’exécution d’un contrat, les mineurs sont dans une position d'inégalité obligationnelle. Ce principe, reconnu par les juristes romains sous le terme de lésion, est toujours présent dans le droit français moderne
Du contrat de gage en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement
Du retrait conventionnel : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue
Femme (La) dans la société et dans la famille aux diverses époques du droit romain et du droit français : thèse présentée et soutenue en [mars 1877]
Du statut d'esclave à la pleine capacité de sa personne et de ses biens, la condition et le rôle des femmes à travers les différents systèmes juridiques depuis l'antiquité
De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes
De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français
De la novation, procédure d'extinction complète d'une ancienne dette, créance ou obligation par la création d'une nouvelle dette
De l'état juridique des aliénés en droit romain et en droit français
Le droit romain restreint la liberté individuelle des aliénés mentaux. La nouvelle loi de 1838 dépasse cette seule réponse juridique à la folie en affirmant qu'il importe aussi de travailler à la guérison de l'aliéné
Notes sur la Durance en général et spécialement sur son régime administratif entre le Verdon et le Rhône, ce qu'il est, ce qu'il devrait être
Pour régulariser le cours de la Durance, en particulier lors de sa traversée des Basses et Hautes Alpes, il faudrait créer une administration unifiée et compétente pour décider des aménagements nécessaires
De foeneratoriis, moratoriisque usuris ; Étude sur le partage d'ascendants : thèse pour le doctorat...
Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants