Titre

Compte-rendus des travaux de la chambre syndicale de la société pour la défense du commerce et de l’industrie

Description

La Société pour la Défense du Commerce et de l'Industrie de Marseille créée en 1869 est la plus ancienne et la plus importante organisation interprofessionnelle d’employeurs français. Elle est l'ancêtre de l'Upe 13, l'Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône.

Créateur


Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote 15069/B

Éditeur

Société anonyme du Sémaphore de Marseille

Date

Droits

Domaine public

Relation

Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/095576029

Format

application/pdf
29 cm
3 volumes

Langue

Type

text

Couverture

Autre forme de titre

Compte rendu des travaux de la Chambre syndicale pendant l'année...,... à l'assemblée générale du ... Documents. Annexes

Résumé

Ces comptes rendus des travaux de la chambre syndicale de la société pour la défense du commerce et de l’industrie de Marseille couvrent les années 1925 à 1927 et abordent :
- dans leur partie « Législation industrielle et commerciale », les sujets de droit du travail (règlement des conflits collectifs, accidents, apprentissage, assurances sociales, responsabilité des voituriers ...) et de droit commercial (élections consulaires, monopole des assurances, contrôle des banques, brevets d’invention, emploi abusif des dénominations, fraudes, création du Conseil National économique...)
- dans leur partie « Douanes, questions fiscales et économiques », les sujets économiques (chiffres d’affaires, revenu), fiscaux (ressources fiscales) et douaniers (droits de sortie, exportations, importation de certaines denrées comme la farine, les blés exotiques, les huiles et graisses végétales...)
Les comptes rendus évoquent également la distribution du courrier (notamment à Paris), l’amélioration du télégraphe et du téléphone, les tramways de la ville de Marseille...

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
BUD-15069_CR-travaux-CCIMP-1925.pdf
BUD-15069_CR-travaux-CCIMP-1926.pdf
BUD-15069_CR-travaux-CCIMP-1927.pdf

Citer ce document

Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille), “Compte-rendus des travaux de la chambre syndicale de la société pour la défense du commerce et de l’industrie,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 21 juin 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/1081.

Formats de sortie

Relations entre contenus

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