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Nouveaux documents

Livre d'arithmétique. Eschelle de numération

MS-66_Livre-arithmetique.pdf

Traité des 4 opérations élémentaires de l'arithmétique (addition, soustraction, multiplication et division) appliquées aux systèmes de numération…

De la condition résolutoire dans les actes entre-vifs en droit romain ; Du sort des actes faits par un propriétaire dont le titre est résoluble en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

RES-AIX-T-150_Salichon_Condition-resolutoire.pdf

Etude de la condition qui met fin à un lien obligationnel entre deux personnes en droit romain et conséquences rétroactives quand une personne est…

Essai sur le régime des biens du domaine public maritime : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

RES-AIX-T-149_Pin_Essai-regime-biens.pdf

Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut…

De l'hypothèque conventionnelle en droit romain ; De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

RES-AIX-T-148_Cauquil_Hypothèque.pdf

La loi du 10 juillet 1885 modifie le code du commerce en matière d'hypothèque maritime pour favoriser la marine marchande et le commerce maritime dans…

Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887

RES-AIX-T-147_Brunet-Cautionnement.pdf

De la théorie du cautionnement en droit romain qui s'appuie sur les garanties personnelles, l’hypothèque et le gage étant alors inconnus et de la…

Le Livret de l'étudiant d'Alger

Rp-53499_Livret-etudiant-Alger_1894-1895.pdf

Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures d'Alger, d'Oran et de Constantine, dans l'Algérie colonisée…