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Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles
Essai historique sur une institution municipale provençale du 13ème siècle, le cominalat
Discours prononcé par M. d'Eymar, Recteur de l'Académie d'Aix, le 3 novembre 1810, jour de l'installation de la Faculté de Théologie, et de la rentrée de la Faculté de Droit
Discours inaugural de l'ouverture de la faculté de théologie d'Aix suite à leur réorganisation au niveau national en 1808 et de la réouverture de la faculté de droit
Livre de raison : état de mes fonds & de ceux de ma femme
Dépenses et recettes annuelles de la famille de Joseph-Marie Portalis : un témoignage très détaillé du patrimoine, des revenus, des dépenses et de la consommation d'un ménage plutôt aisé du début du 19e siècle
Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy
Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence
Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions
Un des premiers juristes à présenter en français certaines coutumes typiquement provençales
Académicien (L') Godeau, évêque de Grasse et de Vence, connu d'après ses oeuvres, lu par M. Mouan
Biographie très détaillée d'un évêque du 17e intéressé autant par les questions religieuses et théologiques que par la poésie, la littérature, l'histoire, la géographie et la nature
Grammaire turco-française, dont l'auteur est Mr Meu Puscich, Interprète du Roi pour les langues orientales, retraité à Marseille
Traité de grammaire turque avec présentation des termes en turc moderne suivis de leur version en turc ottoman et leur traduction en français
Etats de Provence : recueil de pièces imprimées et manuscrites, années 1787, 1788 et 1789
Recueil factice de pièces aixoises imprimées et manuscrites des années 1787 à 1789 relatives aux Etats de Provence qui ont précédé la Révolution
Usages (Les) particuliers commerciaux et maritimes du port de Marseille
Exposé de quelques usages de ventes commerciales particuliers au port de Marseille, ces pratiques restant hors du droit commercial et du droit maritime français
Réponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône
Controverse entre la Provence et le Languedoc quant aux limites rhodaniennes et la propriété du Rhône
Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la propriété du Rhône
Mémoire du Languedoc opposé aux procureurs du pays de Provence concernant les limites du Rhône
Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc
Factum de Louis Damours adressé aux procureurs des Gens des Trois-Etats du pays de Provence pour demander la reconnaissance de la propriété de la Provence sur le Rhône au 18e siècle
Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix
Chronologie (imprimée puis manuscrite) des consuls, assesseurs, maires et adjoints de la ville d’Aix de 1244 à 1855
Histoire des Girondins
Histoire du groupe politique qui siégea à l’Assemblée législative puis à la Convention nationale entre 1792 et 1793
Livre d'or de la Faculté des Lettres de l'Université d'Aix-Marseille (1914-1918)
Plaquette éditée en hommage aux étudiants et aux anciens étudiants morts au champ d'honneur de 1914 à 1918 ou disparus pendant le conflit.
Faculté (La) des Sciences de l'Université d'Aix-Marseille. 1966/1967
Plaquette de présentation de la Faculté des Sciences, des instituts et des laboratoires de recherche qui lui sont rattachés
Procès-verbaux de la Faculté des sciences de Marseille
Tous les procès-verbaux manuscrits des séances du Conseil de la Faculté des sciences de 1855 à 1968
Expansion (L') coloniale : bulletin de l'Institut colonial marseillais
Toute l'ambition coloniale de la France à travers son expansion économique, l'exploitation de nouveaux territoires et la promesse de nouvelles industries qui font appel à la science et à l'hygiène coloniale, dans un contexte de concurrence…
Recueil des pièces imprimées durant les mouvemens de l'année 1649
Cette collection singulière de 15 volumes de Mazarinades de la Méjanes appartient à un plus vaste ensemble que possède la bibliothèque. Elle réunit plus de 80% des pamphlets de la Fronde publiés en 1649, en plus de 1600 textes et illustrations…
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre septième, Des achats et ventes, nouv. éd.
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix
Annales de l'Institut botanico-géologique colonial de Marseille
Travaux universitaires sur les plantes et les "produits exotiques" utiles à la science et à l'industrie métropolitaines en provenance des colonies françaises
Droit commercial. Commentaire du code de commerce. Livre deuxième, Du commerce maritime, 2e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse du droit maritime avec sa mise en perspective historique.
Traité du dol et de la fraude en matière civile & commerciale, 3e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre troisième, Des sociétés, 2ème édition revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.
Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838, 5e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.
Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce
Droit commercial. Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises
Panorama des législations en matière de chemin de fer, nouveau moyen de transport et moteur de l'industrialisation de la France au cours du 19e siècle
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre huitième, De la lettre de change, des billets à ordre et de la prescription
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives, 2e tirage
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Droit commercial. Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.
Une histoire du laboratoire TELEMME (1994-2004) : essai d’ego-histoire collective
7 entretiens oraux réalisés en 2014 à l'occasion des 20 ans de l’Unité Mixte de Recherche TELEMME (Temps, Espaces, Langages, Europe Méridionale-Méditerranée).
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce
Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit d'Aix, allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...
Allocutions de rentrée de la faculté de droit d’Aix pendant la Grande Guerre
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale
Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.
Episodes de la Terreur : tribunal révolutionnaire d'Orange
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse
Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville
L'avocat Charles-François Bouche, alors député aux Etats-Généraux, dénonce la totale illégalité de la députation du corps de la noblesse de Provence...
Etudes sur les Monts-de-Piété et leur législation
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...
Déliberation de l'Association du Desséchement des Marais d'Arles, qui adopte le projet tendant à rendre le canal d'Arles à Bouc utile au desséchement, (du 5 mars 1827) : suivie du Recueil des édits, lettres-patentes, arrêts du conseil, transactions relatifs au desséchement des marais d'Arles / Association du Desséchement des Marais d'Arles
Dans une délibération de 1827, l’Association du dessèchement des marais d’Arles décide d’utiliser le canal d’Arles à Bouc pour assécher les marais environnant la ville. Document présenté avec de nombreuses pièces justificatives
Thèse pour la licence... / par Jean-Baptiste Saint-Martin
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Cercle médical (Le) de Marseille (1819-1822)
Histoire de la première réunion amicale d'étudiants voulant se perfectionner en médecine et en chirurgie et du fonctionnement de ce cercle informel
Rapports sur la situation des Facultés / Université d'Aix-Marseille
Bilan des 4 facultés, de l'observatoire astronomique, de la bibliothèque universitaire et des multiples instituts de recherche qui composent l'université
Rapports annuels sur l'activité de l'Université et des Facultés / Université d'Aix-Marseille
Bilan de l'activité de l'université et des facultés, instituts, observatoire et bibliothèque universitaire
Rapport annuel du Conseil de l'Université / Université d'Aix-Marseille
Etat de l'enseignement supérieur et bilan annuel de l'activité des facultés, des diplômes et concours qu'elles proposent
Rapport annuel du Conseil général des facultés sur la situation de l'enseignement supérieur dans l'académie ; Comptes-rendus des travaux des facultés lus au Conseil académique [...] et rapport sur les concours / Académie d'Aix
Bilan annuel de l'activité et des publications des facultés de droit, lettres, sciences et de l'Ecole de plein exercice de médecine & de pharmacie
Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui
Encyclopédies générales manuscrites
Ensemble de 8 encyclopédies générales manuscrites qui faisaient partie de la bibliothèque de travail des Portalis, acquis en novembre 2012 lors d'une vente aux enchères. Ces documents datent très probablement du XIXe siècle
Provence (La) universitaire : bulletin mensuel de l'Association générale des étudiants d'Aix
Bulletin qui, lors de sa création, avait l'ambition de devenir le porte-parole de la jeunesse universitaire des Facultés d'Aix-en-Provence
Cours manuscrit de droit civil
Ce cours de droit civil est un témoignage inédit pour l'histoire de l'enseignement aixois du début du 19e siècle, suite à la création de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix en 1809
Mémoire sur l'ancienneté d'Arles : suivi d'observations sur la formation des marais voisins de cette ville, & sur un passage de l'histoire d'Ammien-Marcellin
Histoire de la ville d'Arles et des marais créés par le débordement du Rhône (essai d'échanges de données avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en Provence)
Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)
Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890)
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)
Annales de la Faculté des lettres d'Aix
Articles littéraires de fond se rapportant aux matières enseignées à la Faculté des Lettres et aux éludes de langue, de littérature et d'histoire
Histoire de la communauté des Maîtres chirurgiens d’Aix depuis le commencement du XVe siècle jusqu’à 1792, d’après des documents inédits
Après un rapide état des lieux de la chirurgie en Provence au Moyen Age, G. Fleury présente la communauté des maîtres chirurgiens d'Aix du 15e siècle à son agrégation à l'université d'Aix en 1657 puis son histoire de 1557 jusqu'à sa rupture avec…
Faculté (La) de médecine de l’Université d’Aix au dix-huitième siècle - Rupture de son union avec la Communauté des Maîtres-Chirurgiens de la ville d’Aix
Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix
Loi (La) naturelle en économie politique. III, Les lois naturelles économiques, les lois spéciales
Après l'étude de la loi naturelle en économie politique et des lois économiques elles-mêmes, l'auteur analyse les lois spéciales : lois de la production, de la circulation, de la répartition et de la consommation.
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle : manuscrit préparatoire à l'édition imprimée de 1834
Epreuves des chapitres 31 & 33 de l’ouvrage édité en 1834, pièces instructives par rapport à la génétique du texte imprimé
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583
Précis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728)
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Annales de l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille
Avec la publication de ses propres Annales, l'Ecole de plein exercice ambitionne de trouver toute sa place dans l'enseignement de la médecine moderne, dans les progrès de la chirurgie et dans le mouvement scientifique.
Arrêt du Conseil d'État, du 21 mars 1712, portant règlement de l'Université d'Aix
Règlement de l'université d'Aix et tarifs des inscriptions et attestations des diplômes délivrés par l'université
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Loi (La) naturelle en économie politique. II, Les lois naturelles économiques, les lois générales
Après l'étude de la notion de loi naturelle en économie politique dans le 1er volume, l'auteur aborde l'étude des lois économiques elles-mêmes.
Loi (La) naturelle en économie politique. I, L'idée de loi naturelle en économie politique
L’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)
5 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis (le Vol 1, en cours de restauration, n'est pas encore numérisé)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence
Doctrine juridique et articles en économie
Problèmes actuels de science criminelle
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.
Bulletin d'Aix
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)
Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports
Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Annuaire de l'enseignement supérieur / Académie d'Aix
Tous les premiers guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1884 à 1887
Guide de l'étudiant / Université d'Aix-Marseille
Tous les guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1929 à 1968
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764
Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs
Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Louis-Antoine Barquin, d'Aix…, intimé en appel de jugement du Tribunal de Brignolles, du 15 prairial an X contre le sieur Aillaud, notaire à Digne...
Mémoire relatif à la contestation d'une vente d'un bien immobilier, contestation d'une avance sur succession rejetée par le tribunal de Brignolles
Déclarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)
17 déclarations du Roi et ordonnances du premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (ordre de classement non chronologique)
Recueil des actes administratifs et Bulletin des maires
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Recueil d'actes et autres documents administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Annales du Musée colonial de Marseille
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie
Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs
La levée de l'impôt en Provene au 18e siècle et sa généralisation à tous les biens
Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille [... ] ; les arrêts de la Cour impériale d'Aix...
Décisions, arrêts, jugements, appels et pourvois de ces décisions...
Annales de l'Institut colonial de Marseille
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie
Mémoires du Cercle médical de Marseille
Mémoires présentés devant le Cercle médical de Marseille
Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Mistral étudiant et la Faculté de droit d'Aix au milieu du XIXème siècle
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française
Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Histoire de l'ancienne université d'Aix de 1730 à 1793 d'après des documents inédits
Suite de "L'histoire de la fameuse Université d'Aix" rédigée par le recteur Belin et restée inachevée..
Avenir (L') des facultés de droit
De la nécessité de réformer et rajeunir les facultés de droit au lendemain de la 1ère guerre mondiale
Cercle médical de Marseille : statuts et comptes rendus des assemblées de la Société
Statuts du Cercle médical de Marseille adoptés et signés par ses membres fondateurs (1819) et comptes rendus des assemblées de l'association tenues de 1819 à 1821.
Association des médecins de l'arrondissement de Marseille : délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative
Registres des délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative de l'Association des médecins de l'arrondissement de Marseille tenues de 1860 à 1889
Abrégé des délibérations de l'Assemblée générale des communautés du pays de Provence
Recueil factice de 206 pièces imprimées reliées en 16 volumes et présentées ici dans l'ordre chronologique
Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 2 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale