Parcourir les contenus (3 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Successions et héritages -- Ouvrages avant 1800 Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Advertissement, au procès qu'il y a pendant pardevant la cour entre M. Charles Annibal Fabrot, advocat en icelle, & professeur du roy en l'université de cette ville d'Aix, appelant de sentence renduë par le lieutenant.. contre Maistre Claude Albinot aussi advocat... Avertissement au procès entre Maître Charles Annibal Fabrot, avocat et professeur en l'université d'Aix contre Maître Claude Albinot, avocat de la Cour. Mots-clés: Successions et héritages -- Ouvrages avant 1800 Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires. Mots-clés: Droit -- Sources -- Ouvrages avant 1800; Successions et héritages -- Ouvrages avant 1800 Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance. Mots-clés: Successions et héritages -- Ouvrages avant 1800 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2