Titre

Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers

Description

Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.

Créateur

Arnaud de La Rouvière (1669-1742)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 33303/1-2

Éditeur

Huart (Paris)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201687453
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-033303_Traite-droit-retour_vignette.jpg

Format

application/pdf
2 vol.
[24] f., 247 p., [25] f. ; 363 p., 20 p.
In-12

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/128

Couverture

Résumé

Arnaud de La Rouvière (1669-1742), avocat au Parlement de Provence, est aussi l’auteur du Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéicommis et élection d’héritiers par ingratitude, l’incapacité et l’indignité des donataires, héritiers, légataires, substitués et élus à une succession, édité à Toulouse en 1738, également numérisé dans le même corpus.
Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-033303_Traite-droit-retour_Vol1.pdf
RES-033303_Traite-droit-retour_Vol2.pdf

Citer ce document

Arnaud de La Rouvière (1669-1742), “Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 17 juin 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/128.

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