Titre
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers
Description
Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.
Créateur
Arnaud de La Rouvière (1669-1742)
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 33303/1-2
Éditeur
Huart (Paris)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201687453
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-033303_Traite-droit-retour_vignette.jpg
Format
application/pdf
2 vol.
[24] f., 247 p., [25] f. ; 363 p., 20 p.
In-12
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/128
Couverture
Résumé
Arnaud de La Rouvière (1669-1742), avocat au Parlement de Provence, est aussi l’auteur du Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéicommis et élection d’héritiers par ingratitude, l’incapacité et l’indignité des donataires, héritiers, légataires, substitués et élus à une succession, édité à Toulouse en 1738, également numérisé dans le même corpus.
Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471
Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Collection
Citer ce document
Arnaud de La Rouvière (1669-1742), “Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 28 avril 2025, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/128.
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