Titre

Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France

Sujet

Description

Boutaric, François de (1672-1733)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote MS 74

Éditeur

s.n. (s.l.)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

pas de notice calames
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/MS_74_Traite-droit-francois-vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
442 p.
27 cm

Langue

Type

text
manuscrit
manuscript

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/129

Couverture

Résumé

Sous le titre, est ajouté en caractère plus petit : « copié sur l’original de maître Botharic, professeur en l’université de Toulouse ».
Ce manuscrit, rédigé en français est le « traité du droit français ou commentaire sur les Institutes suivant l’usage de France donné par maître Icard avocat au parlement de Provence et professeur de droit français, 1729 ». Sous ce titre, est ajouté en caractère plus petit : « copié sur l’original de maître Botharic, professeur en l’université de Toulouse ».
François de Boutaric (1672-1733), avocat au Parlement de Toulouse (1692) remplaça Jean Duval à la chaire de droit français de la faculté de Toulouse en 1710, après avoir exercé la prestigieuse et anoblissante fonction de capitoul de la ville. Grâce aux nombreux manuscrits retrouvés dans diverses bibliothèques des pays de droit écrit, ses enseignements nous sont parvenus. Eludant quelque peu le droit coutumier, il estimait que le droit romain était le droit commun de la France c’est pourquoi l’on peut considérer que « par ses enseignements et ses écrits [il] a certainement préparé les esprits méridionaux à la future unification juridique du pays ».

L’influence de Boutaric est décelable chez l’un de ses élèves, Claude Serres (1695-1768), professeur de droit à l’université Montpellier, ainsi que chez Augustin-François Icard.
Augustin-François d’Icard (v. 1686-1741), professeur à Aix depuis 1719 repris « sans vergogne et presque mot pour mot l’enseignement de son collègue toulousain ».

Christian Chêne a eu l’occasion de s’exprimer sur ce sujet. Il en dit : « Icard ne se cache guère, il cite par exemple un arrêt de 1697 indiquant « l’auteur plaidant en la cause » si l’on se réfère au texte de Boutaric, nous trouvons « moi, plaidant ». Cela entraîne parfois Icard à des affirmations ambiguës : reprenant à la suite de Boutaric un souvenir de Maynard qui cite son ancien maître toulousain Fernand, le professeur aixois fait de ce dernier « un professeur de cette université ». Icard procède pourtant à des adaptations : il prend parfois ses distances vis-à-vis de Toulouse et de sa coutume, cite les statuts de Provence et leurs commentateurs Mourgues et Masse; il ajoute enfin quelques exemples de jurisprudence du Parlement d’Aix, opposés à ceux de Toulouse mais il est souvent difficile de démêler ce qui appartient à Icard de ce qui revient à son modèle. Certaines différences ne s’expliquent que par des erreurs de copistes confondant par exemple l’ordonnance de Moulins et Charles Du Moulin ! »
Une copie manuscrite du cours de Boutaric est disponible en ligne sur le site de Tolosana : http://tolosana.univ-toulouse.fr/notice/155840088

Sources :
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de J. Poumarède, pp. 127-129.
Christian Chêne, L’enseignement du droit français en pays de droit écrit 1679-1793, Genève, Droz, 1982.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
MS_74_Traite-droit-francois.pdf

Collection

Citer ce document

“Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 19 juillet 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/129.

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