Monographie imprimée

Legislation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie

Recueil destiné à expliciter les lois exceptionnelles de la Législation de l'île Bourbon (1861-1863), 2ème édition, revue et augmentée.

Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie (droits de douane, droits intérieurs, taxes sanitaires, taxes de sortie, etc.)

Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)

Loi foncière et règlements annexes

De la colonisation privée à la colonisation officielle en Tunisie, de la fin du 19ème siècle au début du 20ème siècle (1909)

Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885 : lois, décrets & arrêtés sur la justice en vigueur dans la colonie : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence indigène

Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation

Jurisprudence concernant essentiellement les établissements français de l’Inde, la Guyane, les Antilles (Martinique et Guadeloupe) ainsi que l’île de la Réunion. (1803-1861). Recueil rédigé sur demande du ministre de la marine et des colonies (années…

Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman. Tome premier et second.

Arrêts et doctrine de la cour d’appel de Pondichéry (1877-1879)

Kitāb alf laylaẗ wa-laylaẗ : muqābalaẗ wa muṣaḥahaẗ ʿala nusẖaẗ al-maṭbūʿaẗ bi maṭbaʿaẗ bulāq al-ʾamīriyaẗ sanat 1279 / taṣḥīḥ al-Šayẖ Muḥammad Quṭṭah al-ʻAdawī

Recueil anonyme de contes populaires arabes, d'origine persane et indienne, constitué de nombreux contes enchâssés et de personnages mis en miroir les uns par rapport aux autres (Wikippédia)

Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī

Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.

1409-2009 : la Faculté de Droit d'Aix, 600 ans d'histoire

Exposition réalisée pour célébrer le 6ème centenaire de la Faculté de droit

1409-2009 : une Université, une ville, une histoire - l'album des 600 ans d'histoire universitaire à Aix-en Provence

Album réalisé à l'occasion des 600 ans le la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Oeuvres (Les), comprises en cinq parties / Guillaume du Vair

Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.

Fiançailles (Les) et les mariages en Provence à la fin du Moyen-Age (d'après des documents inédits)

Opuscule rédigé à partir d'anciens contrats de mariage

Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.

Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service

Opuscules du Comte Siméon (Joseph-Jérôme) : né à Aix en Provence, le 30 septembre 1749 : avocat, professeur en droit à la faculté d'Aix, procureur général...

Recueil de discours prononcés par Siméon devant le corps législatif de pluviôse an V à pluviôse an XII.

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Patronage

Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.

Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.

Recueil de documents sur l’esplèche, en usage dans la Crau d’Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône

Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.

Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...

Recueil contenant l'édit de 1501 par Louis XII concernant la création du Parlement d'Aix

Declarations du Roi datées de 1764 à 1767 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1760 à 1769. Ordre de classement non chronologique)

17 déclarations de Louis XV concernant la Provence (années numérisées 1761-1769)

Arrests du Conseil d'Etat du Roy, avec le cas échéant leurs lettres patentes - datés de 1745 à 1768

14 arrêts imprimés à Aix chez David ou à Paris, à l’imprimerie royale, concernant les matières suivantes en Provence (années numérisées 1745-1768)

Edits du Roy, datés de 1691 à 1781

14 édits concernant la Provence (années numérisées: 1691-1781)

Extraits des registres de Parlement - 1622-1664

36 extraits des registres du Parlement de Provence

Lettres patentes du Roi - Aix, David, 1765, 1768, 1770

Recueil de 13 lettres patentes du Roi

Ordonnances du tres chrestien Roy de France, Francoys premier de ce nom, réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matieres, ordonnees estre gardees & observees en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes

« Par le roy, conte de Provence ». Un recueil d’ordonnances royales pour la Provence sous le règne de François Ier, témoin de l’intégration du « pays » au royaume de France

Privilèges, franchises et immunitez, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manans & habitans d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit païs

Privilèges, franchises et immunités accordées par les rois et comtes de la Provence concernant la ville d'Aix. (années numérisées : 1683)

Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention du 15 avril 1767 pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et l'électorat de Trèves (année numérisée : 1768)

Ratification du Roi, de la convention entre Sa Majesté & le Cardinal de Rohan

Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence

Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789

Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique

Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle

Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)

Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760

Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne

Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires

Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…

Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)

Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.

Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrest provisional de la Court de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévostz de mareschaux dudict pays. Faict et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545

Recueil de procès-verbaux fait par la Cour souveraine du Parlement de Provence suivant les lois et ordonnances royales

Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754

Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)

Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens

Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence

Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence

Brochure concernant le rattachement de la ville d'Avignon au comté de Provence

Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date

Ordonnances, statuts, édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Conseil éditées de 1202 à 1750 et classées par ordre alphabétique

Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande

Recueil contenant des titres du Parlement de Provence et de la Cour des Comptes

Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.

Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites

Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres

Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.

Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général

Transcription de textes manuscrits rédigés entre le 9 décembre 1409 et le 11 avril 1489

Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito

Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771

Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)

Statuta venerande Curie camere regie rationum civitatis Aquensis… cum nonnullis per Rolinum Bartholomeum… additis

Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations

Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.

monter titres en relation

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition

Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence

Antiquitez (Les) de la ville de Marseille… où il est traicté de l’ancienne République des Marseillois : Et des choses plus remarquables de leur Estat. Translatées de Latin en François, par Charles Annibal Fabrot, Advocat au Parlement de Provence

Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…

Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays

Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.

Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux

Recueil divisé en 9 livres continuant les deux volumes compilés par Hyacinthe de Boniface

Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement

Compilation d'arrêts sous forme de 76 questions

Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum

Provinciæ (De) Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum, vectigalium Regis, summo auditorio consiliarij, brevis historia

Commentaire (sans le texte du code) des 12 livres du Code de Justinien

Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France

Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin

Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.

Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux

Dissertations impartiales et éclairées de maximes tirées du droit public d'affaires diverses

Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume

Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Franc-aleu de Provence

Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)

Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso

Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique

Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique

Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence

Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.

Libertez (Les) de l'Église gallicane, prouvées et commentées suivant l'ordre & la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou, et sur les recueils de M. Pierre Dupuy, conseiller d'Etat

Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Brochure contenant une page de notes manuscrites

Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV

Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.

Nouveau commentaire sur les statuts de Provence

Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 - Questions notables et maximes de droit, avec des Observations

Droit des successions et maximes de droits et de droit

Ordonnances synodales du Diocèse d'Aix. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742

Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général

Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands

Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence

Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface

Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils

Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties

Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.

Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat

La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques

Cours d'économie politique : 1ère année de licence

Cours sur la production et la circulation des richesses

Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.

texte en français, provençal et latin

Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois

Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille

Édition imprimée sur ordre d'Henri-François-Xavier de Belsunce, nommé évêque de Marseille en 1709

Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]

Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677.

Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...

Rédigées en grec, les Institutes de Théophile constituent une "savante paraphrase" des Institutes de Justinien rédigés en latin

Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè

Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), juriste et professeur de droit à l’université d’Aix en Provence.

Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan

François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556

Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession

Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.

Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse

Traité rédigé par Jacques Peissonel, ou Jacques de Peyssonnel, avocat et Assesseur d'Aix.

Traité des assurances et des contrats à la grosse

Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.

Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.

Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume

André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers

Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.

Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".

Choix de discours et d'opinions

Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon.

Des corporations et de la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée

Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de Méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.

De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle

Traité philosophique.

Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l’Académie royales des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800

De l’influence des grands hommes sur leur siècle.

Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton

Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]

Relié avec : Joseph Dubreüil, Analyse raisonnée de la législation sur les eaux, Aix, A. Pontier, 1817.

Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy

Note sur la provenance : Ex-dono de l'auteur : note ms sur la p. de titre "Présent de l'auteur 9bre 1818".

Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.

Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles.

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