Monographie imprimée

Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours

A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.

Etat de la noblesse de Marseille en 1693

Des nouveaux contrôleurs des finances dressent la liste exacte de tous les nobles et bourgeois devant payer l'impôt : une chasse à la fraude fiscale qui devient source d'une statistique inédite sur la classe sociale aisée

Notice sur le séjour à Marseille du roi d'Espagne Charles IV. depuis la fin de 1808 jusqu'au printemps de 1812, par un vieux marseillais

Napoléon exile la cour d'Espagne dans un château près de Marseille pour mieux la surveiller. Un séjour qui connaît d'abord le faste puis le Mont-de-piété, et qui s'achèvera par l'exil de tous les protagonistes, à Rome ou à Sainte-Hélène

sciences (Les), les lettres et les arts à Marseille en 1789

Un panorama des pratiques culturelles et artistiques des Marseillais avec quelques détails étonnants comme la pratique du covoiturage relatée par la presse locale. Et qui s'achève sur un appel à la création d'une Université de Provence

Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat, commis en 1603 sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille, précédé d'une notice historique

En 1578, l'évêque de Marseille s'oppose au protestantisme qui se répand à Signe et qu'il juge hérétique. Après un épisode de peste, il obtient la protection du Parlement contre ses rivaux, ce qui lui vaudra d'être assassiné le 26 septembre 1603

Marseille au XIIIe siècle. République de Marseille, 1211-1257, son origine, son organisation, sa fin

Au 13e siècle, Marseille, alors riche et prospère grâce au commerce et au transport, se déclare libre et adopte la République comme régime d'administration. C'était sans compter Charles d'Anjou, Comte de Provence...

Mœurs et institutions marseillaises au Moyen-Age : l'esclavage

L'esclavage perdure à Marseille jusqu'au 15e siècle : en cause, un droit coutumier qui donne des droits au maître qui élève un enfant abandonné et un trafic d'esclaves prévu par les contrats maritimes, commerce lucratif soumis à l'impôt !

Vicomtes (Les) de Marseille descendent d'Arlulfe, seigneur de Trets : Lettre à M. le Mis de Forbin d'Oppède

En 950, le roi Conrad III de Bourgogne donne à l'un de ses fidèles, Arlulfe, le domaine dont Trets est le chef-lieu. Par une charte datée de 1040, ce domaine fut légué à Guillaume 1er, son héritier et tout premier des vicomtes de Marseille

socialisme (Le) de Fourier : thèse pour le doctorat en droit

Fourrier libéral ? Plutôt l'annonce d'un Karl Marx qui enrégimente les nations et encaserne les villes, avec travail réglementé, assistance, minimum garanti, égalité des sexes : bref, un socialisme d'Etat arriéré présenté comme une innovation osée

De la recherche de la paternité : thèse pour le doctorat

Pour protéger la famille, les enfants naturels subissent l'inégalité des droits successoraux et l'interdiction de recherche en paternité. Les droits de succession viennent d'être améliorés pour les enfants reconnus : et pour les autres ?

Essai sur les origines du métayage en Provence : thèse pour le doctorat

Le fermage est un contrat où l'exploitant apporte les ressources au métayer : en échange de ses bras, le partage équitable de la récolte. Selon Ch. de Ribbe, ce mode d'exploitation d'inspiration romaine a apporté à la Provence l'harmonie sociale

responsabilité (La) des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Loi du 9 avril 1898 : thèse pour le doctorat

En cas d’accident de travail, quelle est la responsabilité du patron ? Suivant l'évolution industrielle, la jurisprudence retient de plus en plus souvent la notion de délit, accorde des indemnités et s'oppose à une théorie purement contractuelle

Du salaire à la tâche et du marchandage : thèse pour le doctorat

Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat

rupture (La) du contrat de travail et ses conséquences au point de vue juridique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise

Etude sur les sociétés civiles à formes commerciales : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Qu’est-ce qu'une une société civile à forme commerciale et quel est son régime juridique ? Comment peut-elle se transformer en société de commerce ?

Des pouvoirs du sénat en matière de lois de finances : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?

De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage : thèse présentée et soutenue le 30 juin 1899

A Madagascar, les esclaves appartiennent souvent à la même ethnie que leurs maîtres : contrairement à l'antiquité, ces membres de la caste la plus basse ne sont pas considérés comme de la simple et vulgaire marchandise

port (Un) franc à Marseille : étude historique, théorique et pratique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Un port franc fonctionne comme un entrepôt général illimité où les marchandises entrent et sortent librement, débarrassées de toutes contraintes douanières et où la seule et unique règle est la libre concurrence

Histoire du commerce de Marseille pendant vingt ans, 1855-1874

Au milieu du 19e siècle, Marseille construit des milliers de logements, ouvre des boulevards, érige des monuments, creuse des bassins, aménage des docks, inaugure des voies ferrées : une frénésie attisée par le commerce colonial

De l'Incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

La femme mariée est juridiquement incapable : pour réaliser certains actes de la vie civile, elle doit d'abord en demander l'autorisation à son mari, à l'évidence seul garant des vrais intérêts du ménage !

Géographie (La) du temps, qui fait voir l'état présent de l'Europe, c'est à dire les religions, les coutumes & les richesses des peuples; les forces & les gouvernemens des Estats; ce qui est de plus beau & de plus rare dans chaque région; et autres particularitez pour scavoir l'Histoire & l'intérêt des Princes

Un an avant sa mort, dans un atlas de petit format, le géographe de Louis XIV décrit les 30 pays de l'Europe du 17e siècle et présente leurs particularités, le tout illustré de 30 cartes et de 21 blasons en couleur

Des obligations naturelles en droit français : thèse présentée et soutenue le 21 décembre 1897

Etude des obligations naturelles, par définition dénuées de toute coercition, que le code civil et le législateur ont particulièrement peu développées

Conseil (Le) général du Département des Bouches-du-Rhône aux Français. Affiche de protestation de fidélité au Roi et à la Charte, signée : Bruniquel, président ; Magloire Olivier, secrétaire ; Cappeau, Dubreuil ; etc.

Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement

Factum, mémoire et lettre : trois pièces imprimées pour les maîtres chirurgiens de la ville d'Aix

Les maîtres chirurgiens en procès contre un prétendu chirurgien sans diplôme récompensé après la peste, contre le médecin royal qui voudrait diriger les professeurs de l'université, et tous ceux qui exercent sans les lettres de maîtrise de la Faculté

Grand (Le) Pionnier laïque de 1720, ou le Chevalier Nicolas Roze, commandeur de l'Ordre hospitalier de Saint-Lazare, et les horreurs de la peste, légende du XVIIIe siècle dédiée au peuple marseillais

A bord du Grand-Saint-Antoine qui apporta la peste à Marseille, arrivent le capitaine Chataud, reconnu responsable de l'épidémie, et le chevalier Roze qui organisa héroïquement la lutte contre le fatal fléau : une vraie légende !

Etang (L') de Berre : le canal d'Arles à Bouc et le canal Saint-Louis

Pour ce partisan d'un port militaire à Bouc-Berre, un canal d'Arles à Bouc assurerait la communication entre le Rhône et la mer indispensable au commerce et à l'industrie contrairement au Canal Saint-Louis, enlisé et coûteux

Etang (L') de Berre au point de vue de la défense des ports de la Méditerranée [Signé : Sibour]

Un capitaine de frégate voit dans l'étang de Berre le site idéal pour abriter le port le plus grand et le plus sûr du monde dont la France a tant besoin après ses cuisantes défaites de 1870-1871 face à la Prusse

irrigations (Les) dans le département des Bouches-Du-Rhône : Rapport sur le concours ouvert en 1876 pour le meilleur emploi des eaux d'irrigation

Un concours annuel doté de prix entre agriculteurs n'est-il pas le meilleur moyen pour connaître les utilisations les plus remarquables qu’ils font de l'irrigation ? Noyer les vignes pour lutter contre le phylloxera, par exemple

Recherches sur l'état ancien des embouchures du Rhône

Le Rhône permet d’acheminer à coût réduit les produits d’outremer déchargés à Marseille à toute l’Europe centrale : pour lutter contre la menace concurrentielle des chemins fer italiens, il faut réduire les hauts-fonds qui gênent la navigation

utilisation (L') du Rhône au point de vue de la navigation et de l'irrigation

Avant 1914, les Etats industriels mènent de grandes « politiques de l’eau » et développent les voies navigables. La France privilégie les chemins de fer et les régions Nord et Est, délaissant le Sud-Est et la Vallée du Rhône d’intérêt national

Des caractères distinctifs du contrat de mandat dans le Code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Qu'est-ce qui distingue fondamentalement le mandat d'autres actes qui lui ressemblent comme le conseil ou le louage d'ouvrage dans le lequel le mandant s'engage à faire quelque chose pour un tiers ?

De la mutualité appliquée au Crédit agricole en France et à l'étranger : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable

Procès (Le) de la Durance : 1500-1623

Après la vente d'Avignon au Saint-Siège en 1348, le Roi de France et le Pape se disputent les territoires situés sur la rive gauche de la Durance : au delà d'un conflit d’héritage, la vraie question de la souveraineté sur cet État

monumens (Les) d'Arles, antique et moderne

Un arlésien de souche, archéologue amateur, recense tous les monuments de sa cité natale : un exposé plat, sans illustration, à la chronologie hésitante et qui prétend distinguer les vraies périodes de création de celles stériles de l'imitation

Ephémérides provençales. Le 3 février 1603, le B. Laurent de Brindes à Marseille

Début 17e siècle, le général des Capucins, le père Laurent de Brindes, vient à Marseille présider le chapitre provincial rassemblant tous les couvents de la région, déclenchant l'enthousiasme et la curiosité de nombreux marseillais

peste (La) de Marseille. Mgr de Belsunce et la dévotion au Sacré-Coeur de Jésus

En 1720, pour la 23ème fois, Marseille est contaminée par la peste. Le secours des magistrats et des médecins ne suffit pas : la fête du Sacré-Coeur, instaurée par l'évêque du diocèse, stoppe enfin l'épidémie, ce que les marseillais oublieront...

Rapport de la commission, nommée par arrêté de M. le comte-préfet du 30 septembre 1818, pour constater toutes les parties de l'administration du Canal de Craponne, et sa situation relativement à tous ceux qui usent ou abusent de l'eau du canal, terminé le 20 août 1823, par MM. Bonaud, syndic, Président, Roux fils, Benoit et Doutreleau

Comparant les titres et les pratiques de 24 communes, une enquête accablante sur les prélèvements abusifs et illégaux aggravés par des fuites tellement importantes que les communes situées en aval ne reçoivent plus une seule goutte d'eau

Durance (La) : étude de l'utilisation de ses eaux et de l'amélioration de son régime par la création de barrages. Ouvrage illustré de 67 phototypies dans le texte, de 23 phototypies hors texte et d'une carte en couleurs

Dès 1909, l'idée de construire un barrage à Serre-Ponçon pour régulariser la Durance est défendue par son ardent promoteur, photographies de grande qualité à l'appui. Il n'en verra jamais la construction qui durera de 1955 à 1959

Aperçu historique sur les embouchures du Rhône, travaux anciens et modernes : Fosses Mariennes-Canal du Bas-Rhône

Un décret de 1863 prévoit qu'un canal maritime relie le bas Rhône à la Méditerranée : l'occasion de rappeler que les ports méditerranéens, contrairement à ceux océaniques, ont toujours exigé de grands et difficiles travaux d'aménagement

Etudes géologiques sur le Var et le Rhône pendant les périodes tertiaires et quaternaires [Texte imprimé] : Leurs deltas. La période pluviaire. Le déluge

L'auteur, convaincu d'avoir retrouvé l'ancien delta du Var, tente de démontrer qu'il détient là la preuve irréfutable de l'existence du Déluge et d'appliquer ses résutats au delta du Rhône...

décentralisation (La) et la commission départementale : thèse de doctorat ès-sciences politiques

L'institution d'une commission départementale en 1871, déjà connue sous l'Ancien Régime, n'ouvre-t-elle pas la voie à une décentralisation plus large et à une réforme complète de tout le système administratif ?

seuil (Au) de la Provence : le Rhône cévenol

Un voyage personnel en dilettante et assez passéiste d'une France éternelle et gardienne de traditions et d'acquis de civilisation qu'il faudrait préserver après le grand désastre de la 1ère Guerre mondiale

Aix-en-Provence. Notice sur les eaux thermales d'Aix-en-Provence et les bains de Sextius

Connues depuis les romains, les eaux thermales d'Aix-en-Provence sont synonymes de soins, de bienfaits et de détente : tout pour séduire la bonne société du milieu du 19e siècle à la recherche du confort

Guide pittoresque du Voyageur en France : route de Paris à Marseille, traversant les départements du Rhône, de la Drôme, de Vaucluse, des Bouches du Rhône et communiquant avec l'Ardèche. Département des Bouches du Rhône

Mélange de détails historiques, particularités géographiques et curiosités architecturales. Heureusement illustré de gravures originales en taille-douce sur acier, plusieurs dessinées par Rauch, gravées par Skelton fils, aquarellées à la main (1838)

Mémoires pour servir à l'histoire de plusieurs hommes illustres de Provence

Biographies de 14 personnages célèbres ayant vécu en Provence au cours des 16e, 17e et 18e siècles, comme le peintre-sculpteur Pierre Puget ou le jurisconsulte Scipion Du Perier

récidive (La) sa répression et ses remèdes : thèse présentée et soutenue le 17 décembre 1897

La récidive, encouragée par des conditions de détention souvent inadaptées, est le point faible de l'organisation pénale et les statistiques criminelles montrent sa progression préoccupante : comment à la fois la sanctionner et la prévenir ?

saisie-arrêt (La) des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895

Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable

Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français

réformes (Les) pénales de 1885 : Loi du 27 mai 1885 sur la rélegation des recidivistes. Loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la recidive : libération conditionnelle, patronage, reéabilitation : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Dans les états de droit, la peine n'a plus pour but plus d'éliminer les coupables mais de les rendre meilleurs : comment sanctionner la récidive et la prévenir ? Pour y parvenir, deux lois complémentaires et de nouvelles formes d'assistance

Etude géographique et ethnographique sur les peuples qui avoisinaient le cours inférieur du Rhône et de la Durance avant la conquête de la Gaule par les Romains et recherches sur les villes de Vindalium et Aeria et sur le passage du Rhône par Annibal

Bien avant l'époque gallo-romaine et le franchissement du Rhône par Hannibal, histoire du peuplement de la Basse-Provence par la confédération des peuples gaulois qui suivirent la vallée du Rhône et remontèrent progressivement la Durance

Société des amis de l'Université de Provence. Discours prononcé par M. Challemel-Lacour à la distribution des prix du Lycée de Marseille, le 26 juillet 1890.

La remise de prix de fin d'année est l'occasion de rappeler que la culture classique, déjà menacée, reste la meilleure arme pour trouver sa voie dans une société en pleine mutation et où "les concurrences sont innombrables et sans pitié..."

Des ventes à livrer : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse

syndicats (Les) agricoles : leur œuvre professionnelle économique et sociale : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

La loi Waldeck-Rousseau de 1884 qui autorise les syndicats professionnels précise que leur but exclusif est d'étudier et défendre les intérêts économiques, industriels et commerciaux. Un amendement y ajoute les intérêts agricoles...

Protection de la première enfance : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Au cours de l'histoire, enfance et protection ne vont pas toujours de pair et souvent, les enfants n'ont eu aucune valeur. Depuis la déclaration des droits de l’homme, l'idée d'une protection particulière s'impose

responsabilité (La) civile des instituteurs : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Que les instituteurs aient une responsabilité des élèves dont ils ont la surveillance ne signifie pas que les élèves soient totalement irresponsables de leurs actes

Université (L') de Marseille

Fin 19e siècle, Marseille a dilapidé les fonds reçus pour construire une Faculté des sciences. Le Gouvernement accepte la création d'une Faculté de médecine si la ville la finance pendant 30 ans puis recule face à la réaction de Montpellier

Notice sur l'ancienne université d'Aix

Une brève histoire de l'université d'Aix, de sa toute première fondation en 1100 par Ildefons 1er, Comte de Provence, à la création des Facultés de théologie et de droit en 1413 jusqu'à sa réorganisation au début du 19ème siècle

Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé

La Communauté d'Aiguières fait appel d'un jugement au sujet du conflit qui l'oppose au Seigneur de Sade en matière de droits d'arrosage qu'elle estime avoir réglés une fois pour toute à la Compagnie de Craponne, mettant fin à une redevance annuelle

Bouches-du-Rhône. Ville de Salon. Eaux des Aubes. Rapport de la commission du conseil municipal (1875)

Pour assurer sa consommation croissante en eau, la Commune de Salon-de-Provence a besoin de capter les Fontaines des Aubes, quitte à recourir aux expropriations pour cause d'utilité publique et s'engager dans des procès

Eaux (Les) de Marseille, une solution

L'eau du Canal de Marseille est littéralement imbuvable tellement la Durance est chargée de limon et les réservoirs envasés. Plutôt que de vouloir la filtrer à tout prix, il vaudrait mieux faire venir les eaux du Verdon, toujours claires et limpides

Académie d'Aix : Facultés et Ecoles, recueil de discours tenus à l'occasion des séances de rentrée solennelle et de l'ouverture de cours et prononcés entre 1809 et 1860

Les rentrées universitaires des 4 facultés d'Aix et Marseille et l'ouverture de nouveaux cours sont marquées par des cérémonies très officielles : une sélection chronologique d'une trentaine de discours couvrant la 1ère moitié du 19e siècle

Procedures, et jugement prononcé en l'année mille sept cens trente-six, le vingt-neufviéme may par Messieurs les commissaires, députés par notre très-saint pere le Pape Clement XII. heureusement regnant, & sa majesté très-chrêtienne Loüis XV. sous la vicelegation de Monseigneur Philipe Bondelmonti, sur la dérivation des eaux de la riviere de Durance, en faveur de la ville, & communauté de Cavaillon, étant consuls, Monsieur Veran François Bonnet, & Mr. Loüis La Brousse, confirmé & homologué du Consulat de Messire Joseph François Dupuy, & Mr. Joseph Veran Boniteau

Début du 18e siècle, une querelle au sujet de la dérivation des eaux de la Durance et l'arrêt du Parlement de Provence en faveur de la Commune de Cavaillon qui justifie de ses titres de propriété contre le Marquis d'Oppède

Note additionnelle pour la Commune de Salon contre l'Oeuvre de Craponne

Dans son procès contre le syndic de Craponne, la Commune de Salon complète sa défense en réfutant point par point tous les arguments de son adversaire et exprime sa totale confiance dans l'arrêt qu'elle attend de la Cour d'appel d'Aix

Mémoire pour la Commune de Salon défenderesse contre la Compagnie de Craponne demanderesse

Son canal terminé en 1559, Craponne accorde des concessions à plus de 500 propriétaires mais sa Compagnie n'en réunira que 9, une des clés du conflit qui l'opposera à la Commune de Salon jusqu'à la fin du 19e siècle...

Mémoire pour l'Oeuvre de Craponne contre la commune de Salon

Dès sa création au 16e siècle, les eaux du Canal de Craponne sont convoitées par Salon-de-Provence. 4 siècles durant, son syndic n'aura de cesse de défendre le Canal contre les abus liés à l'irrigation et de mener des recours en justice !

Economie rurale : recueil de 10 pièces imprimées relatives à l'agriculture provençale

Fin du 18e siècle, un recueil d'observations sur l'agriculture en Provence, en particulier les vignes et les oliviers, l'élevage pour la laine et la soie, les maladies animales, et bien d'autres techniques utiles à l'agriculture jusqu'à…

Ephémérides des saints de Provence / par le chanoine F. Trouche

Présentée dans l'ordre du calendrier lithurgique, une brève compilation de biographies de saints provençaux parues dans la Semaine religieuse de 1923-1924 et dans d'autres almanachs et vies de saints publiés de 1882 à 1884

Séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix : recueil de 19 conférences tenues entre 1863 et 1912

Les textes d'une vingtaine de conférences, témoins de l'évolution de la jurisprudence, des moeurs judiciaires, de la vie du barreau d'Aix et du rôle des avocats dans la Provence du 19e siècle

Mémoires sur l'irrigation en Provence : recueil factice (1746-1862)

Du 16e au 18e siècle, l'irrigation est capitale pour la Provence : aménagement de la Durance, réalisation des canaux de Provence et de Craponne et d'autres travaux considérables, certains chiffrés à plus de 2,5 millions de journées d'ouvriers...

Institut (L') et le Musée colonial de Marseille

L'histoire de l'Institut et du Musée colonial de Marseille de 1893 à 1900 marquée par la conviction de son fondateur, Edouard Heckel, qu'il faut mettre en valeur scientifiquement l'empire colonial français

Statuts (Les) et coustumes du pays de Provence

Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte

Des droits successoraux des enfants naturels reconnus dans le Code civil de 1804 et dans la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Le droit des enfants naturels issus de rencontres fortuites ou dans le concubinat

syndicats (Les) de communes : étude sur la loi du 22 mars 1890 : thèse présentée et soutenue le 12 juillet 1897

Une nouvelle loi permet aux petites communes aux moyens trop faibles de s'associer par le biais d'un syndicat communal : une formule qui résout la question des cantons qui ont tant de mal à s'imposer

De la préemption dans le droit égyptien et de ses rapports avec les retraits du droit français : thèse présentée et soutenue en juillet 1897

Imprimés

De l'accaparement : étude historique, économique et pénale : thèse de doctorat es-sciences politiques

Imprimés

Des droits de succession des enfants naturels reconnus, d'après les modifications apportées au texte du Code civil par la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de doit d'Aix

Imprimés

Histoire de l'armée départementale des Bouches-du-Rhône, de l'entrée des escadres des puissances coalisées dans Toulon, et de leur sortie de cette place. Précédée d'une introduction sur l'origine des troubles du Midi. . . .

Quatre ans après la Révolution Française, la France est plongée dans le chaos : certains patriotes, opposés à Robespierre et décidés à défendre Marseille, se tournent vers les anglais qui les trahissent à leur tour

Effets de la séparation de corps : commentaire de la loi des 6 et 8 février 1893 portant modification au régime de séparation de corps : droit civil : thèse pour le doctorat

Contrairement au divorce, la séparation de corps ne dissout pas les liens du mariage, elle les relâche seulement. Le mariage subsiste, les époux sont seulement dispensés de l’obligation de vivre en commun

Nouvelles lettres instructives et amusantes sur l'Académie des Belles Lettres de Marseille

Un marseillais écrit à son ami aixois ce qu'il pense vraiment de l'Académie des Belles Lettres et de ses ouvrages : il est loin d'imaginer que sa correspondance sera publiée peu de temps après à son insu...

De la condition de l'enfant dans le droit public ancien et moderne : thèse pour le doctorat

Notes indiquées dans le compte rendu des constitutions des Jésuites par Mr. Jean-Pierre-François de Ripert de Monclar, procureur général du roi au Parlement de Provence.

Après les arrêts de la cour de Rennes de 1761 et 1762 qui ordonnent la fermeture de tous les établissements des jésuites, le réquisitoire de Rippert qui dénonce le jésuitisme et ses règles comme un très grand danger pour l'Etat

Des assurances sur la vie : étude du droit du bénéficiaire, nature et étendue de ce droit : thèse pour le doctorat

Du principe de la transmission des dettes héréditaires en droit français : thèse pour le doctorat

Journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites.

Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix. Au delà de ce procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux thèses jansénistes

Congrès des pêches et des pêcheries dans l'Union française d'outre-mer, les 11, 12, 13 et 14 octobre 1950

Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...

Des conditions impossibles, illicites ou contraires aux moeurs dans les contrats à titre onéreux et dans les actes à titre gratuit : thèse présentée et soutenue le 28 avril 1896

Evêques (Les) de Fréjus : du VIe au XIIIe siècle

7 siècles du diocèse de Fréjus, du martyre de saint Ausile en 484 et de Victorin, 1er évêque connu par le Concile d'Agde de 506, à la lettre de démission de l'évêque de Fréjus remis en 1198 à l'archevêque d'Aix pour Innocent III

Cantiques provençaux : ou les Pseaumes, les hymnes & les prières de l'Eglise sont exposés d'une manière proportionnée à l'intelligence des plus Simples

En provençal, les prières de la journée et de la nuit et les chants liturgiques que l'on peut entonner pendant les offices

Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278) / publiées par Édouard Baratier,... avec une étude sur le domaine comtal et les seigneuries de Provence au XIIIe siècle

A l'occasion de son mariage et de son arrivée en Provence, Charles 1er d'Anjou ordonne une grande enquête domaniale. Ce véritable inventaire du comté constitue une des premières sources d'informations sur la Provence médiévale

démographie (La) provençale du XIIIe au XVIe siècle avec chiffres de comparaison pour le XVIIIe siècle

L'histoire de la Provence médiévale est indissociable de l'évolution de sa population entre le 12e et le 15e siècle : les sources fiscales apportent des données fiables et sont ici irremplaçables

vigueries (Les) de Provence aperçu de leur histoire jusqu'à la fin du XVIe siècle, leur organisation et leur rôle aux XVIIe et XVIIIe siècles d'après les archives de la viguerie d'Aix

Sous l'Ancien Régime, la Provence était divisée en vigueries, circonscriptions territoriales intermédiaires entre l'administration du Pays et la Commune. Etude particulière de la viguerie d'Aix au cours des 17e et 18e siècle

De la garantie d'éviction dans les ventes immobilières en droit français : thèse présentée et soutenue le 28 février 1896

Des particularités juridiques des sociétés de publicains : droit romain ; Les assemblées d'actionnaires dans les sociétés anonymes : droit français

Dans les sociétés anonymes, les assemblées d'actionnaires disposent de moyens d’intervention efficaces pour contrôler les actes du pouvoir exécutif et devenir un véritable contre-pouvoir

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