Titre
Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition
Description
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence
Créateur
Ventre de la Touloubre, Louis de (1706-1767)
Source
Bibliothèque de droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 20580
Éditeur
Veuve Girard & François Seguin (Avignon)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/20154623X
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-020580_Actes-notoriete_vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol.
iv, 309, xiv p.
In-8
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/63
Couverture
Résumé
Annotation manuscrite sur la page de titre : « Depuis cette édition, les gens du roi ont continué à donner des actes semblables mais ils n’ont pas été imprimés. Il y a un recueil manuscrit chez M. Bernard professeur. [sans doute Jean-Baptiste Bernard, doyen de la faculté de droit, fondateur de la bibliothèque de la faculté en 1833, cf. Six siècles de droit à Aix, PUAM, 2009, p.125]. Les syndics des avocats ont aussi constaté jusqu’en 1789 les points de jurisprudence non consignés dans les livres des auteurs provençaux. Le recueil de leurs actes de notoriété est un manuscrit. J’en ai vu chez M. Bernard et Bremond avocats. ». Le manuscrit cité dans cette note est peut-être apparenté à la 2e partie du volume donné à la BU par Me Bagarry en 1925, coté MS 52 et disponible en ligne : Consultations étrangères. Actes de notoriété, par divers avocats provençaux, XVIIe-XVIIIe siècles, 630-173 p.
Louis de Ventre de la Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732 est l’auteur d’un Recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence. Les Actes de notoriété formaient l'une des sources du droit particulier de la Provence, et ils étaient rédigés avec une concision excessive. Par ces actes les magistrats reconnaissent l’existence d’une coutume locale ou d’un usage dans le ressort du Parlement. Ils ont été - selon les dires de l’auteur - volontairement rendus obscurs et sont donc parfois susceptibles de fausses interprétations. Par ses observations et remarques, Ventre de la Touloubre tente d’éclaircir ce droit.
Source : Dictionnaire historique des juristes français XII-XXe siècle, PUF 2007 Il a aussi publié, toujours en terre étrangère en Avignon, mais avec ses seules initiales (M. D. L. T.), deux titres également en ligne : chez H.-J. Joly en 1759, une nouvelle édition des OEuvres de Scipion Dupérier, chez la Veuve Girard en 1765, le Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice d’A. Slimani, p. 768.
Louis de Ventre de la Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732 est l’auteur d’un Recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence. Les Actes de notoriété formaient l'une des sources du droit particulier de la Provence, et ils étaient rédigés avec une concision excessive. Par ces actes les magistrats reconnaissent l’existence d’une coutume locale ou d’un usage dans le ressort du Parlement. Ils ont été - selon les dires de l’auteur - volontairement rendus obscurs et sont donc parfois susceptibles de fausses interprétations. Par ses observations et remarques, Ventre de la Touloubre tente d’éclaircir ce droit.
Source : Dictionnaire historique des juristes français XII-XXe siècle, PUF 2007 Il a aussi publié, toujours en terre étrangère en Avignon, mais avec ses seules initiales (M. D. L. T.), deux titres également en ligne : chez H.-J. Joly en 1759, une nouvelle édition des OEuvres de Scipion Dupérier, chez la Veuve Girard en 1765, le Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice d’A. Slimani, p. 768.
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Collection
Citer ce document
Ventre de la Touloubre, Louis de (1706-1767), “Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 28 novembre 2023, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/63.
Relations entre contenus
Item: Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations | Relation | Ce contenu |
Item: Consultations étrangères. Actes de notoriété | Relation | Ce contenu |
Item: Consultations étrangères. Actes de notoriété | Relation | Ce contenu |
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Position : 435 (946 vues)
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