Parcourir les contenus (5 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1772" Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 26 février 1772, publiée le 2 mars suivant Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix. Mots-clés: France Parlement de Provence -- 18e siècle Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772) Recueil factice de factums en partie manuscrits Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix Recueil composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix Mots-clés: Droit -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle. Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence Mots-clés: Droit -- France -- 1500-1800 -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- Ouvrages avant 1800 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2