Parcourir les contenus (5 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1772" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 26 février 1772, publiée le 2 mars suivant Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix. Mots-clés: France Parlement de Provence -- 18e siècle Position : 593 (1035 vues) Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772) Recueil factice de factums en partie manuscrits Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 344 (1206 vues) Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix Recueil composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix Mots-clés: Droit -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Position : 504 (1088 vues) Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle. Position : 566 (1047 vues) Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence Mots-clés: Droit -- France -- 1500-1800 -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- Ouvrages avant 1800 Position : 517 (1078 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2