Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement

Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.

Grimaldy de Regusse, Charles-Louis-Sextius de (1701-1784)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 5163

Veuve David et Esprit David (Aix-en-Provence)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/14280579

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_5163_Regusse_Arrets_vignette.jpg

application/pdf

1 vol.

[1,1bl.],iv, 445, [1] p.

In-4

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/148

Charles-Louis-Sextius Grimaldi, marquis de Régusse (1701-1784) était issu d’une famille de parlementaires aixois. Son père, Charles (1675-1741), son grand-père Gaspard (mort 1700) et son arrière-grand-père Charles (1612-1685) avaient tous exercé diverses fonctions au Parlement d’Aix dont celle, prestigieuse mais vénale, de président à mortier. Il n’est donc pas surprenant que Charles-Louis-Sextius Grimaldi ait exercé à son tour la charge de président à mortier.
Il est l’auteur de deux recueils d’arrêts : Arrêts de règlements rendus par le parlement de Provence (1744) et Arrêts notables rendus par le parlement de Provence (1746). Ces deux ouvrages sont d’ailleurs mentionnés par Camus et Dupin dans leur Bibliothèque choisie des livres de droit aux côtés, entre autres, des œuvres de Boniface, Duvair, Debézieux, ou encore la Touloubre (disponibles en ligne). Dans l’introduction de ses Arrêts notables il atteste d’ailleurs de l’utilité des compilations effectuées par les arrêtistes qui l’ont précédé. Il nomme expressément Estienne de Saint Jean, Duvair, Clapiers de Vauvenargue, Boniface et Dupérier (les recueils d’arrêts de ces auteurs sont tous disponibles en ligne). Il s’agit d’ailleurs d’une continuation des Arrêts notables de la Cour de Parlement de Provence de Hyacinthe de Boniface.
Dans cet ouvrage, soixante-seize « questions » sont abordées, sur des sujets divers. Au sein de chaque question, il expose l’affaire, retranscrit parfois des extraits de l’arrêt et donne la décision de la cour.

Encyclopédie départementale des Bouches-du-Rhône
Bibliothèque choisie des livres de droit, Camus, Dupin, Bruxelles, Tarlier, 1833, p. 127-128

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)