Titre

Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement

Description

Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.

Créateur

Grimaldy de Regusse, Charles-Louis-Sextius de (1701-1784)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 5163

Éditeur

Veuve David et Esprit David (Aix-en-Provence)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/14280579
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_5163_Regusse_Arrets_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
[1,1bl.],iv, 445, [1] p.
In-4

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/148

Couverture

Résumé

Charles-Louis-Sextius Grimaldi, marquis de Régusse (1701-1784) était issu d’une famille de parlementaires aixois. Son père, Charles (1675-1741), son grand-père Gaspard (mort 1700) et son arrière-grand-père Charles (1612-1685) avaient tous exercé diverses fonctions au Parlement d’Aix dont celle, prestigieuse mais vénale, de président à mortier. Il n’est donc pas surprenant que Charles-Louis-Sextius Grimaldi ait exercé à son tour la charge de président à mortier.
Il est l’auteur de deux recueils d’arrêts : Arrêts de règlements rendus par le parlement de Provence (1744) et Arrêts notables rendus par le parlement de Provence (1746). Ces deux ouvrages sont d’ailleurs mentionnés par Camus et Dupin dans leur Bibliothèque choisie des livres de droit aux côtés, entre autres, des œuvres de Boniface, Duvair, Debézieux, ou encore la Touloubre (disponibles en ligne). Dans l’introduction de ses Arrêts notables il atteste d’ailleurs de l’utilité des compilations effectuées par les arrêtistes qui l’ont précédé. Il nomme expressément Estienne de Saint Jean, Duvair, Clapiers de Vauvenargue, Boniface et Dupérier (les recueils d’arrêts de ces auteurs sont tous disponibles en ligne). Il s’agit d’ailleurs d’une continuation des Arrêts notables de la Cour de Parlement de Provence de Hyacinthe de Boniface.
Dans cet ouvrage, soixante-seize « questions » sont abordées, sur des sujets divers. Au sein de chaque question, il expose l’affaire, retranscrit parfois des extraits de l’arrêt et donne la décision de la cour.

Encyclopédie départementale des Bouches-du-Rhône
Bibliothèque choisie des livres de droit, Camus, Dupin, Bruxelles, Tarlier, 1833, p. 127-128

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES_5163_Regusse_Arrets_reglement.pdf

Citer ce document

Grimaldy de Regusse, Charles-Louis-Sextius de (1701-1784), “Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 16 octobre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/148.

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