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  • Couverture est exactement "Provence. 17.."

RES-260043_Droit-constitutif.pdf
Début 1481, le comté de Provence est toujours "un Etat voisin de la France, mais qui n'en fait pas partie" : elle possède donc encore ses lois de justice et surtout ses lois fondamentales, c'est à dire sa propre constitution

Position : 709 (336 vues)

BULA-34525_Bougerel_Memoire-hommes.pdf
Biographies de 14 personnages célèbres ayant vécu en Provence au cours des 16e, 17e et 18e siècles, comme le peintre-sculpteur Pierre Puget ou le jurisconsulte Scipion Du Perier

Position : 674 (372 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_003.pdf
Quatre ans après la Révolution Française, la France est plongée dans le chaos : certains patriotes, opposés à Robespierre et décidés à défendre Marseille, se tournent vers les anglais qui les trahissent à leur tour

Position : 709 (336 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_009.pdf
Après les arrêts de la cour de Rennes de 1761 et 1762 qui ordonnent la fermeture de tous les établissements des jésuites, le réquisitoire de Rippert qui dénonce le jésuitisme et ses règles comme un très grand danger pour l'Etat

Position : 732 (303 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_007.pdf
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix. Au delà de ce procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux thèses jansénistes

Position : 734 (299 vues)

RES_34519_Proces-verbal-assemblee-C.pdf
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation

Position : 572 (445 vues)

BULA-MS-37_Bonafous-Codolet.pdf
Quelques poèmes, chansons et pièces de théâtre en provençal de la fin du 17e siècle (occitan) écrits par l'arrière-petit-neveu de Michel Nostradamus

Position : 486 (483 vues)

MS-58-Documents-universite-Aix.pdf
Copie d'une trentaine de pièces manuscrites provenant des Archives communales d'Aix relatives à l'histoire de l'université d'Aix, en particulier les Facultés de Droit et de Médecine d'Aix, datant du 18e siècle

Position : 449 (499 vues)

Mejanes-F-733_Etats-Provence_Vol1-1.pdf
Recueil factice de pièces aixoises imprimées et manuscrites des années 1787 à 1789 relatives aux Etats de Provence qui ont précédé la Révolution

Position : 256 (616 vues)

Mejanes_8-020351_Mirabeau.pdf
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui

Position : 114 (809 vues)

TP-40029_Marseille-medical_1929_T2-Fleury.pdf
Après un rapide état des lieux de la chirurgie en Provence au Moyen Age, G. Fleury présente la communauté des maîtres chirurgiens d'Aix du 15e siècle à son agrégation à l'université d'Aix en 1657 puis son histoire de 1557 jusqu'à sa rupture avec…

Position : 181 (701 vues)

TP-40029_Marseille-medical_1928_T1-Fleury.pdf
Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix

Position : 167 (722 vues)

MS-85_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583

Position : 222 (654 vues)

MS-87_Precis-ordonnances.pdf
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…

Position : 192 (687 vues)

MS-84_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 152 (753 vues)

RES_17195_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 80 (938 vues)

MS-67_Arret-Conseil-Etat.pdf
Règlement de l'université d'Aix et tarifs des inscriptions et attestations des diplômes délivrés par l'université

Position : 90 (845 vues)

RES_17194_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 131 (785 vues)

RES_17193_Recueil-Portalis_Vol2.pdf
5 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis (le Vol 1, en cours de restauration, n'est pas encore numérisé)

Position : 170 (720 vues)

RES_17192_Vol1.pdf
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 113 (810 vues)

MS-82_Dictionnaire-Duperier.pdf
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice

Position : 25 (1569 vues)

RES_6896_Recueil-factum_Vol1_01-20.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 119 (804 vues)

RES-50038_Annales-Droit_1923_N11.pdf
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.

Position : 9 (2730 vues)

F-1066_Deliberations_1611-05.pdf
Recueil factice de 206 pièces imprimées reliées en 16 volumes et présentées ici dans l'ordre chronologique

Position : 40 (1218 vues)

RES_8061_Recueil-titres.pdf
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74

Position : 306 (586 vues)

Mejanes_8-10362_Memoire-Roi.pdf
Contestation de la représentativité des Etats Généraux

Position : 517 (470 vues)

RES_06897_Recueil-factums_Vol-05.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 216 (662 vues)

RES_10454_Factums-ecclesiastiques_Vol1_Partie-1.pdf
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise

Position : 321 (576 vues)

AD-Delta-779-Suite-journal-arrets.pdf
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.

Position : 382 (539 vues)

RES_5163_Regusse_Arrets_reglement.pdf
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.

Position : 61 (1043 vues)

RES_08234_Factums_IMP-Memoires.pdf
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 235 (642 vues)

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Position : 345 (562 vues)

RES-5749_Julien_Nouveau-commentaire_T1-1.pdf
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 182 (698 vues)

Mejanes_8-7796_Reflexions-importantes-Miollis.pdf
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.

Position : 423 (517 vues)

RES-034785-2-12_Remontrances-Parlement.pdf
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)

Position : 155 (745 vues)

RES_23644_Lettre- Parlement.pdf
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)

Position : 23 (1647 vues)

RES 5159_Janety-commentaire-T1.pdf
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…

Position : 318 (577 vues)

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