Titre

Déclarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)

Description

17 déclarations du Roi et ordonnances du premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (ordre de classement non chronologique)

Source

Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille), cote AD Gamma-8472

Éditeur

s.n. (Marseille)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

pas de notice sudoc
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/AD_Gamma-8472_Declaration-Roy_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
88 p.
cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/275

Résumé

Décrets et ordonnances du domaine des ponts et chaussée : création, entretien, pavement et largeur des chemins et des ponts, ainsi que la répartition des charges induites. Textes portant également sur les ruisseaux et rivières ainsi que la taille et le poids des attelages autorisés.

Provenance

Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Fichiers
AD_Gamma-8472_Declaration-Roy.pdf

Citer ce document

“Déclarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729),” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 21 novembre 2017, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/275.

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