Titre

Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface

Description

Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Créateur

Bonnet, Joseph, avocat (1660?-1738)

Source

Bibliothèque de droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 5181/A

Éditeur

Claude Paquet (Aix-en-Provence)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201661462
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-5181A_Recueil-arrets_1737_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
X-[2]-416 p.-[1] f. de pl.
In-4

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/100

Couverture

Résumé

Joseph Bonnet (v. 1660-1738), avocat aixois, continua dans cet ouvrage l’œuvre de Hyacinthe de Boniface (Arrêts notables de la cour de Parlement de Provence, document disponible en ligne). Intitulé Recueil d’arrêts notables du Parlement de Provence, il le dédia à Henri de Thomas (1672-1741), conseiller au Parlement.

Il est également l’auteur d’un Recueil d’arrêts de la Cour de Parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général et d’un Recueil d’arrêts de la Cour de Parlement de Provence, concernant la compétence des juges et consuls des marchands (disponibles en ligne).

Source : Encyclopédie départementale des Bouches-du-Rhône

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf

Citer ce document

Bonnet, Joseph, avocat (1660?-1738) , “Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 13 novembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/100.

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