Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Enregistrement -- France -- Ouvrages avant 1800 Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Decisions sur le Controlle, centième Denier et autres (pour le pays de Provence) imprimées par cahiers à la diligence des procureurs du pays des procureurs du pays, pour être portées à la connaissance des Administrations locales Contentieux de l’Intendance de Provence. Mots-clés: Actes juridiques -- France -- Ouvrages avant 1800; Enregistrement -- France -- Ouvrages avant 1800; Impôt -- France -- Ouvrages avant 1800 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2
