Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale

Règlements propres au département des Bouches-du-Rhône

Estier, Nicolas

Vidal-Naquet, Albert

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 29007

Librairie Aubertin et Cie (Marseille)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/20178694X

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-029007_Usages-reglements-BDR-vignette.jpg

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1 vol.

23 p.

21 cm

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/214

En 1859 paraît un recueil d’Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, dont les divers éléments avaient été mis en ordre par Charles Tavernier.
De nouvelles lois ayant été publiées ensuite, rendant nécessaire une refonte de ce travail, un arrêté préfectoral du 16 mai 1889 institua des commissions pour y procéder. (voir le recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône, disponible en ligne, numéro 17 de l’année 1889). Albert Vidal-Naquet et Nicolas Estier, tout deux avocats, furent chargés de réunir ces différents éléments et de dresser la table des matières de ce nouvel ouvrage, qui fut publié en 1897.
Une seconde édition parut en 1910, la première édition ayant été « rapidement épuisée ». Quelques modifications, sur des points de détail, ont également été apportées. Cette seconde édition des Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, publiée à Marseille chez Ruat est disponible en ligne sur e-corpus.
Sources: Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, Ch. Tavernier, Aix, Remondet-Aubin, 1859.

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)