Titre

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale

Description

Règlements propres au département des Bouches-du-Rhône

Créateur

Estier, Nicolas
Vidal-Naquet, Albert

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 29007

Éditeur

Librairie Aubertin et Cie (Marseille)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/20178694X
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-029007_Usages-reglements-BDR-vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
23 p.
21 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/214

Couverture

Résumé

En 1859 paraît un recueil d’Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, dont les divers éléments avaient été mis en ordre par Charles Tavernier.
De nouvelles lois ayant été publiées ensuite, rendant nécessaire une refonte de ce travail, un arrêté préfectoral du 16 mai 1889 institua des commissions pour y procéder. (voir le recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône, disponible en ligne, numéro 17 de l’année 1889). Albert Vidal-Naquet et Nicolas Estier, tout deux avocats, furent chargés de réunir ces différents éléments et de dresser la table des matières de ce nouvel ouvrage, qui fut publié en 1897.
Une seconde édition parut en 1910, la première édition ayant été « rapidement épuisée ». Quelques modifications, sur des points de détail, ont également été apportées. Cette seconde édition des Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, publiée à Marseille chez Ruat est disponible en ligne sur e-corpus.
Sources: Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, Ch. Tavernier, Aix, Remondet-Aubin, 1859.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-029007_Usages-reglements-BDR.pdf

Citer ce document

Estier, Nicolas et Vidal-Naquet, Albert, “Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 13 novembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/214.

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