Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession

Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.

La Rouvière, Arnaud de (1669-1742)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 28092

Nicolas Caranove fils (Toulouse)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201670178

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-028092_Traite-revocation_vignette.jpg

application/pdf

1 vol.

[1, 1 bl., 3, 1 bl., 22, 465, [2, 1 bl.] p.

In-4

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/124

Arnaud de La Rouvière (1669-1742), avocat au Parlement de Provence, est aussi l’auteur du Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéicommis et élection d’héritiers par ingratitude, l’incapacité et l’indignité des donataires, héritiers, légataires, substitués et élus à une succession, édité à Toulouse en 1738, également numérisé dans le même corpus.
Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)