Titre

Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession

Description

Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.

Créateur

La Rouvière, Arnaud de (1669-1742)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 28092

Éditeur

Nicolas Caranove fils (Toulouse)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201670178
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-028092_Traite-revocation_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
[1, 1 bl., 3, 1 bl., 22, 465, [2, 1 bl.] p.
In-4

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/124

Couverture

Résumé

Arnaud de La Rouvière (1669-1742), avocat au Parlement de Provence, est aussi l’auteur du Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéicommis et élection d’héritiers par ingratitude, l’incapacité et l’indignité des donataires, héritiers, légataires, substitués et élus à une succession, édité à Toulouse en 1738, également numérisé dans le même corpus.
Ici, il étudie le droit de retour, ce droit qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires pour revenir à la personne de qui le donataire la tenait, ou aux héritiers de ce dernier. La Rouvière s’intéresse à ce droit de retour aussi bien en pays de droit écrit qu’en pays coutumier.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice de G. Meylan, p. 470-471

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-028092_Traite-revocation.pdf

Citer ce document

La Rouvière, Arnaud de (1669-1742) , “Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 15 septembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/124.

Formats de sortie

Documents liés

Document sans lien

Embed

Copy the code below into your web page