Titre

Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs

Description

La levée de l'impôt en Provene au 18e siècle et sa généralisation à tous les biens

Créateur

Gassier, Jacques (1730-1811 ; avocat)
Gibelin-David, Barthélemy (1747-18..). Imprimeur / Imprimeur-libraire
Émeric-David, Toussaint-Bernard (1755-1839). Imprimeur / Imprimeur-libraire

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 7145

Éditeur

B. Gibelin-David & T. Emeric-David (Aix-en-Provence)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201845059
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_07145_Observations_constitution-vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol
406 p.
in-4°

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/269

Couverture

Résumé

Généralisation de l'impôt à tous les biens au temps d'une constitution provençale

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-7145_Observations-constitution.pdf

Citer ce document

Gassier, Jacques (1730-1811 ; avocat), Gibelin-David, Barthélemy (1747-18..). Imprimeur / Imprimeur-libraire , et Émeric-David, Toussaint-Bernard (1755-1839). Imprimeur / Imprimeur-libraire, “Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs ,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 21 mai 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/269.

Formats de sortie

Documents liés

Document sans lien