Titre
Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs
Description
La levée de l'impôt en Provene au 18e siècle et sa généralisation à tous les biens
Créateur
Gassier, Jacques (1730-1811 ; avocat)
Gibelin-David, Barthélemy (1747-1831 ; imprimeur-libraire)
Emeric-David, Toussaint-Bernard (1755-1839)
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 7145
Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (Aix-en-Provence), cote YM-7
Éditeur
B. Gibelin-David & T. Emeric-David (Aix-en-Provence)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201845059
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_07145_Observations_constitution-vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol
406 p.
in-4°
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/269
http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/Collection/imprimes/provence/Pages/FR_MMSH_MDQ_HP_MG_022.aspx
Couverture
Résumé
Généralisation de l'impôt à tous les biens au temps d'une constitution provençale
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
Collection
Citer ce document
Gassier, Jacques (1730-1811 ; avocat), Gibelin-David, Barthélemy (1747-1831 ; imprimeur-libraire), et Emeric-David, Toussaint-Bernard (1755-1839), “Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 18 septembre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/269.
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