Titre

Traité des assurances et des contrats à la grosse

Description

Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.

Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.

Créateur

Emerigon, Balthazard-Marie (1716-1785)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 5054/1-2

Éditeur

Jean Mossy (Marseille)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201670836
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/Emerigon-Traite-assurances-vignette.jpg

Format

application/pdf
2 vol.
[1-1 bl.-6]-XVI-686 p.; [1-1 bl.-2]-680-[4] p.
In-4

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/126

Résumé

Balthazar-Marie Emerigon (1716-1784), né à Aix dans une famille de juristes, est l’auteur du premier grand traité sur le droit des assurances. Il est également considéré comme un pionnier du droit comparé.
Il fit ses études à la faculté de droit d’Aix en Provence, où il côtoya Jean-François-André Leblanc de Castillon (1719-1790) avec lequel il entretint une constante amitié. Devenu avocat en 1741, il s’installa peu après à Marseille. En 1747, il fut reçu conseiller au siège de l’Amirauté de Provence, fonction judiciaire qui n’était néanmoins pas incompatible avec l’activité d’avocat. Elle lui permit de se constituer une importante collection de jurisprudence maritime tout en continuant à délivrer des consultations sur toute sorte d’affaires – exceptées celles qui relevaient de sa juridiction. Nombre de ses consultations furent imprimées (certaines d’entre elles sont disponibles sur demande à la bibliothèque) et étaient encore très recherchées au XIXème. En 1760, pour des raisons inconnues, il abandonna cette charge pour devenir lieutenant de la prévôté de la marine. Il donna aussi des leçons de droit commercial à Aix, devenant le « premier grand nom d’enseignant commercialiste », spécialiste du droit maritime.
Le droit maritime en France se résumait alors à la grande ordonnance de la marine de 1681. La matière restait délaissée par les jurisconsultes. L’avocat rochelais René-Josué Valin (1695-1765) entreprit de procéder à un commentaire de cette ordonnance royale. Publié en 1760, son Nouveau commentaire sur l’ordonnance de la marine du mois d’août 1681 est considéré comme le fruit de sa collaboration avec Emerigon, tant la contribution du juriste provençal fut importante. L’ouvrage, réédité de nombreuses fois, fut un franc succès.
L’ordonnance de la marine de 1681 consacrait un titre aux assurances. Néanmoins, Colbert, en procédant à la rédaction des grandes ordonnances du royaume, n’avait pas eu pour ambition de créer du droit. Ses ordonnances ne faisaient que fixer les usages généralisés par une longue pratique. Dans le cas du droit maritime, chaque port avait les siens. Des abus étaient également fréquents. Ainsi, à Marseille, la jurisprudence développée autour de la clause « franc d’avaries » permettait aux assurés de tirer des profits aux dépens des assureurs. En 1775, un assureur du nom de Hermitte, fut confronté aux abus dans ce domaine. Il en avisa le garde des Sceaux, demandant un règlement ou un arrêt général qui viendrait compléter l’ordonnance de la marine.
Suite à cette affaire, la Chambre de commerce de Marseille fut consultée. En 1778, le président du Parlement de Provence Leblanc de Castillon se vit adresser un projet, qu’il soumit à un comité, dont il confia la présidence à Emerigon. Ces concertations donnèrent lieu à la déclaration royale du 17 août 1779, corrective de l’ordonnance de 1681. Elles eurent également pour conséquence, de l’aveu d’Emerigon, de faire naître l’idée de la rédaction de son ouvrage.
Le Traités des assurances et des contrats à la grosse, publié en 1783, atteste des grandes qualités de juriste d’Emerigon. Ses connaissances linguistiques – français, espagnol, catalan, italien et latin – lui furent très utiles dans l’étude des législations européennes applicables en matière de droit maritime. Les comparaisons qu’il fit entre les différents textes et jurisprudences des pays européens lui valurent le qualificatif de pionnier du droit comparé.
Emerigon exposa également au sein de son ouvrage des conceptions juridiques « en avance sur son temps ». En effet, il s’élevait contre la condition des esclaves noirs, contre les discriminations subies par les étrangers et promouvait le respect de la vie privée. Il préconisait également la motivation des décisions de justice, pratiquée en Angleterre mais ignorée en France.
Le Traités des assurances et des contrats à la grosse fit autorité en la matière, et fut rapidement traduit dans les pays européens voisins. Aux États-Unis, l’ouvrage fut traduit en 1811 sous le titre An essay on maritime loans et est réédité régulièrement.


Sources : Dictionnaire historique des juristes français du XIIème au XXème siècle, (dir. P. Arabeyre, J.-L. Halperin et J. Krynen), Paris, PUF, 2015, notice S. Ségala-de Carbonnières, p. 403-404.
Encyclopédie départementale des Bouches-du-Rhône
Louis-Gilbert Rey, La vie et l’œuvre de Balthazar-Marie Emerigon (1716-1784), thèse, Aix, 1954.
Notice sur la vie et les travaux d’Émérigon, Pierre-Philippe Cresp, Aix, Nicot Aubin, 1839.
Alfred Jauffret, « Un comparatiste au XVIIIe siècle : Balthazard-Marie Emerigon », in Revue internationale de droit comparé, vol. 24, num. 2, 1972, p. 265-277.
Jacques Mestre, « L’enseignement du droit commercial », in Six siècles de droit à Aix – 1409-2009, p. 67-69.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-50541_Emerigon-Vol1_Assurances-01-11.pdf
RES-50541_Emerigon-Vol1_Assurances-12.pdf
RES-50541_Emerigon-Vol2_Assurances-13-20.pdf
RES-50541_Emerigon-Vol2_Contrats.pdf

Citer ce document

Emerigon, Balthazard-Marie (1716-1785) , “Traité des assurances et des contrats à la grosse,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 11 décembre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/126.

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