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  • Sujet est exactement "Droit maritime"

RES-15676_Scapel_1995.pdf
Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

RES_20017_Jurisprudence-Cour-Aix.pdf
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.

RES-50541_Emerigon-Vol1_Assurances-01-11.pdf
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.

Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.

Scapel_1924.pdf
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes
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